CONTRAT D 'ENGAGEMENT D 'ARTISTES
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Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
Contrat d'engagement d'un artiste musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire |
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CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Musique de la Danse |
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Samup
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES. Formulaire agréé par la Féderation Nationale SAMUP (Syndicat représentatif pour tous les Artistes Interprètes et |
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CONTRAT DARTISTES / ARTIST CONTRACT
CONTRAT D'ARTISTES / ARTIST CONTRACT. Entre: Le Centre culturel franco-manitobain représenté au présent contrat de services par son Coordonnateur Culturel |
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Festival
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes d'artiste si la structure est un lieu de diffusion contrat de location de salle |
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Identification de la Société
CONTRAT D'ENGAGEMENT ET DE CESSION DE DROITS D'UN ARTISTE-MUSICIEN. D'UN ARTISTE DES CHŒURS |
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Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
(contrat d'engagement pour un concert / évènement ponctuel) l'Organisateur étant considéré comme un établissement artistique. |
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Spectacle dramatique
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes (salaires bruts chargés) doit être au minimum de 6.000 euros et l'aide ne peut excéder |
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Contrat dengagement Lobjectif général de ce modèle de contrat
Association artistes – théâtres – promotion Suisse. Associazione artisti – teatri – promozione |
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Contrat dengagement dartiste(s)pdf
pour tout ce qui concerne l'engagement des artistes Ceci exposé, il est convenu ce qui suit : A - L'EMPLOYEUR engage L'ARTISTE qui l' |
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Contrat dengagement dun artiste, musicien ou choriste dans un
Contrat d'engagement d'un artiste, musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire, représenter et/ou faire |
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Exemple de contrat pour un groupe de musiciens - Fondation Hiba
(contrat d'engagement pour un concert / évènement ponctuel), l'Organisateur étant considéré comme un établissement artistique La loi n° 68-16 aurait vocation |
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CONTRAT D,ENGAGEMENT D,ARTISTE(S) A DUREE DETERMINEE
Ci-après dénommé l'ARTISTE d'autre part Le présent contrat est conclu dans le cadre de la législation du travail, des usages en vigueur dans la profession, de |
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1 Exemple de CDD dusage pour un artiste-interprète NB Dans cet
L'exemple de contrat présenté ici n'est qu'un outil de travail Article 2 - Durée de l'engagement présent contrat est conclu à durée déterminée pour** : |
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Contrat dengagement dartiste (1): Rayer les mentions inutiles
Contrat d'engagement d'artiste Ce jour : il a été convenu entre les parties suivantes : Type : Groupe d'animation Nom : MICROJACK Adresse : Rue : |
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Modèle de contrat artiste-interprète pour lédition - SFA-CGT
enregistrements, le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement L' Artiste se déclare libre de tout engagement similaire sur les territoires visés au |
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Contrat dengagement Lobjectif général de ce modèle de contrat
contrat de représentation conclu entre les artistes et les organisateurs Pour des questions Contrat d'engagement — obligations de l'artiste L'artiste s'engage |
/image%2F0952534%2F20190724%2Fob_4b2a62_caspar-david-friedrich-le-voyageur-au.jpg "Contrat d'engagement de musicien à télécharger sur Uplexfr")
![Covid-19] Quelles aides et mesures pour les artistes ? - La Maison](https://www.amf-france.org/sites/default/files/styles/450_300/public/2020-02/immeuble_ondulations.jpg?itok\u003dM3GkpZJd "Covid-19] Quelles aides et mesures pour les artistes ? - La Maison")
