Contrat de vente d 'un véhicule - Comparisch
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Contrat de vente de véhicule
Indépendamment des prestations de la garantie le vendeur reste responsable en cas de tromperie délibérée. ? Le véhicule est vendu sans garantie et en l'état |
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#Endettement 6.6
de l'argent dans un distributeur pour acheter une bois- son je conclus un contrat de vente). Pour des achats importants – une voiture par exemple – |
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Notice: mise en libre pratique de véhicules à moteur routiers et
pour la perception des redevances d'importation. Pour les besoins de la taxation il faut présenter au bureau de douane: • la facture ou le contrat de vente |
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Untitled
Les voitures neuves perdent le plus de valeur lors de leurs premières années de mise en circulation. Pour cette raison acheter une voiture d'occasion est une |
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Untitled
seils et astuces pour la vente d'un véhicule à la trouverez un calcul effectif du taux de leasing sous:www.comparis.ch/leasing/budgetrechner/input.aspx. |
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Achat et vente de voiture
Les voitures prises en leasing peuvent présenter des défauts. Avant de résilier inconsidérément le contrat et de stopper le versement des mensua- lités le TCS |
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DEMANDE EN PAIEMENT
Communiqué de presse de « Comparis.ch » intitulé « Prix des occasions en ligne : les modèles Contrat de vente pour véhicule neuf du 27 février 2014. |
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Heading 1
Étape 1 : recherche immobilière et résiliation du bail Signer le contrat de bail pour le nouvel appartement ... conseils sur la vente immobilière. |
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Association CIAO
Les contrats de l'année suivante (police d'assurance) sont envoyés au mois plans tarifaires et offres de chaque opérateur (www.comparis.ch bonus.ch). |
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Traitement douanier des effets de déménagement
l'importation des effets de déménagement la franchise peut être accordée après la du contrat de vente ou de location. ... Véhicules (Vehicles). |
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Contrat de vente dun véhicule - Comparisch
Garantie (cocher la case correspondante) : □ Le véhicule est vendu sans garantie et en l'état, tel que vu et essayé □ Le véhicule est vendu avec une garantie |
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Contrat de vente de véhicule - AutoScout24
Droit applicable Pour le reste, les dispositions légales sur le contrat de vente (art 184 ss CO) s'appliquent Clause salvatrice Dans le cas où une disposition du |
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Contrat de vente de véhicule - MotoScout24
Droit applicable Pour le reste, les dispositions légales sur le contrat de vente (art 184 ss CO) s'appliquent Dans le cas où une disposition du présent contrat |
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Achat et vente de voiture - TCS
avec indication de la source: TCS «Achat et vente de voiture» Sous réserve Vous trouverez un calcul effectif du taux de leasing sous:www comparis ch/ leasing/budgetrechner/input aspx contrat de leasing est annulé et le véhicule resti- |
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Acheter une voiture doccasion - TCS
d'occasion L'offre de véhicules d'occasion est donc importante Normalement, il n'y a aucun risque lors de l'achat d'une voiture utilisée, si comparis ch, www anibis ch et www tutti ch a) évaluation rapide C'est pourquoi le contrat de vente |
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Action du propriétaire lésé - Avocats de la Route
Communiqué de presse de « Comparis ch », intitulé « Prix des occasions en ligne Contrat de vente pour véhicule neuf du 27 février 2014 68 Son choix se |
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Table des matières - Canton du Jura
suisse à octroyer des droits politiques étendus aux étrangers résidants depuis dix ans en Le contrat de bail correspond à la location d'un logement entre un proprié- taire (bailleur) et sur les sites www comparis ch et www allo ch le pare-brise du véhicule Ces disques de zones bleues sont en vente dans les kiosques, |
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FRANZÖSISCH BIENVENUE À BÂLE-CAMPAGNE - Baselland
région de Bâle et la vie en Suisse, et vous aurez l'occasion Le pouvoir de l'État se compose des tribunaux et des auto- En règle générale, on procède à la conclusion d'un contrat Appareils électroménagers/lampes Points de vente d' équipements électroniques Obligation de reprendre et de www comparis ch |
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VIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE - Arbeitswiss
Comment rechercher un emploi en Suisse 13 Les annonces Qu'est-ce qu' un contrat de travail? 17 https:// comparis ch/immobilien année, les véhicules à moteur et les vente et de l'hôtellerie, la grande majorité des |
