Séance publique du 13 décembre 2004. Délibération n 2004-2372
Qu'est-ce que la séance publique ?
Temps fort de l'activité parlementaire, la séance publique se tient dans l'hémicycle et constitue le moment de la décision du Sénat sur tous les sujets soumis à son examen.
- Une séance se déroule selon l'ordre du jour fixé par le Gouvernement ou l'Assemblée nationale, selon les modalités définies par la Conférence des présidents (temps de parole, ordre de passage, etc.), dans le respect de priorités définies par l'article 48 de la Constitution.
| Séance publique du 13 décembre 2004 Délibération n° 2004-2356 |
| Séance publique du 13 décembre 2004 Délibération n° 2004-2336 |
| Séance Plénière du lundi 13 décembre 2021 - Aquitaine |
| EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Délibération DU CONSEIL |
| Searches related to Séance publique du 13 décembre 2004 Délibération filetype:pdf |
|
† 1&3&1¦ - Vie publique
10 mar 2004 · 2002 à 2004, Alex Türk est président de la CNIL depuis le 2,372 2,577 + 16,9 + 8,6 La rénovation du système d information de la loi j Informatique et Libertés x au public explique l accroissement Pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2004, ration des catégories entières de traitements |
|
CGI 2009 - befec
exonérés de l'impôt sur les sociétés, jusqu'au 31 décembre 201313 14 1er janvier 2004, continuent à bénéficier de l'exonération ou du taux spécifique |
|
Procès-verbal de la séance publique du conseil de - Grand Lyon
13 déc 2004 · 2004-2338 Tassin la Demi Lune - Carrefour de la Libération - Réaméanagement - Lancement et modalités Le lundi 13 décembre 2004 à 17 heures, mesdames et messieurs les 2004-2362 à 2004-2366 et 2004-2372 |
|
1895 Mille huit cent quatre-vingt-quinze, 42 2004 - CORE
quatre-vingt-quinze [En ligne], 42 2004, mis en ligne le 09 janvier 2008, les escroqueries permanentes patronales reconnues d'utilité publique, les curés à l' école présent à la lutte de libération et de préservation ; il n'y faillit pas, ce sera là son auraient dû paraître en décembre 1962, six mois après l'indépendance |
|
Portant statut général de la fonction publique
Art : 3 - Le fonctionnaire est vis-à-vis de l'administration dans une situation relatifs à l'organisation des cadres de la fonction publique, à la rémunération et au l'article 11 de la loi n° 011-71 du 12 kaada 1391 (30 décembre 1971) instituant A sa libération, l'intéressé est réintégré de droit dans son cadre d' origine (3) |
|
LÉtatactionnaire - Vie publique
correspondant aux périodes validées avant le 31 décembre 2004 cière en continuant notamment à réduire son ratio d'endettement en France, Air Lib (ex AOM-Air Liberté) a été mise 2003 à 2372 M€ (avant déduction des produits |
|
Virus transmissibles à lhomme par voie orale - Anses
d'eau des réseaux publics sur la maîtrise du danger viral ? Structures auditionnées par le groupe de travail le 21 juin 2004 et structures à la précédente réglementation (appliquée depuis le 25 décembre 2003) 89 La libération d'enzymes protéolytiques par les bactéries pourrait détruire Water Res 32, 2365-2372 |
