COMMUNE DE COGLÈS PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 3 SEPTEMBRE 2015
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Adhésion de la commune Les Portes du Coglais à la Société
25 nov 2021 · EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ______ 4ème trimestre 2021 (DM 2) novembre ______ Séance |
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Conseil Municipal de Les Portes du Coglais Procès-verbal de la
23 juil 2018 · commune de Coglès Après le votre du dernier conseiller il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote Résultats du |
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Lécousse
9 sept 2022 · La commune de Saint-Germain-en-Coglès sollicite la commune de Lécousse pour une participation aux frais de fonctionnement au titre de l |
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2023
23 fév 2023 · 5) Délibération modificative travaux mairie Coglès Monsieur le Maire rappelle la délibération 22 05 43 du 19 mai 2022 portant sur les |
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Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 octobre 2022
10 oct 2022 · Commune de Lécousse s'est réuni à la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville-1-Parvis de Droits de l'Homme à Lécousse |
Qui est qui dirige la commune ?
Les communes connaissent une organisation administrative unique, quelle que soit leur taille.
Depuis la loi municipale de 1884, elles sont gérées par le conseil municipal et par le maire.
Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct, le maire est élu par et parmi le conseil municipal.Quels sont les membres de la commune ?
Elle comprend des conseillers municipaux, des représentants d'usagers et des représentants des personnes handicapées.
Une commission intercommunale peut être créée entre plusieurs communes.
La liste des membres est arrêtée conjointement par les maires.Quelles sont les fonctions de la commune ?
La mairie a pour principale mission de satisfaire les besoins quotidiens de la population.
Ses attributions sont multiples : état-civil, urbanisme et logement, écoles et équipements, activités culturelles, santé et aide sociale, police …Chaque collectivité territoriale est dotée d'un organe délibérant et d'un organe exécutif :
conseil municipal et maire pour la commune ;conseil départemental et président du conseil départemental pour le département ;conseil régional et président du conseil régional pour la région.
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2020?9?24? LEDUC Joëlle 3 adjointe. HAMARD Pierrick |
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COMMUNE DE SAINT-GEORGES-DE-REINTEMBAULT
2022?6?7? L'approbation du procès- verbal se fera à la séance du conseil municipal suivant sera signé par les seuls Maire et secrétaire de séance. Ce ... |
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CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT SAUVEUR DES LANDES. COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE ORDINAIRE. DU JEUDI 03 DÉCEMBRE 2020. HARDY Jean-Pierre maire. |
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AGENDA
2016?9?22? 2015. L'INFO. LUN MAR MER JEU VEN SAM DIM. 1. 2. 3 ... conseil municipal. Le taux de participation ... par la Ville de Louvigné du Désert. |
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Mise en page 1
Conseil municipal des enfants : création d'un kiosque à livres Le 10 septembre 2015 ... communauté de communes d'Antrain et du Coglais) et celle. |
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Mise en page 1 (Page 1)
2021?1?30? Pleugueneuc LE BULLETIN - N° 40 - janvier 2021. Conseil Municipal de la Mairie de Pleugueneuc. 4. Séance du 13 octobre 2020. |
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2021?5?20? L'an deux mille vingt et un le vingt mai |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (Budget Primitif 2016
innovation (ESRI) par délibération le 24 septembre 2015 et à y consacrer une enveloppe procès-verbaux des assemblées générales ainsi que toutes les ... |
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N°2015-1 SOMMAIRE DELIBERATIONS ARRETES A CARACTERE
3/27. Séance du 16 février 2015. Conseil d'administration Le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 modifié portant dispositions communes à l'ensemble ... |
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Saint Aubin dAubigné fait son CARNAVAL Couleur de la 1 3e
2015?2?28? Vice-président de la communauté de communes du Pays d'Aubigné ... septembre 2015 en mairie qui le transmettra à la préfecture. |
| COMMUNE DE LES PORTES DU COGLAIS PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL |
| Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 8 juillet |
| COMMUNE de CORBEILLES ***************** PROCES VERBAL CONSEIL |
| Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 4 mai |
| COMMUNE DE GRISOLLES PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL |
| COMMUNE de CORBEILLES ***************** PROCES VERBAL CONSEIL |
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12/31/2015 AD/CVD Operations, Office III PUBLIC VERSION
15 mar 2017 · Conseil de l'industrie forestière du Québec (CIFQ); par le Distributeur, représente le prix moyen des contrats obtenus en septembre 2009 à la |
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Treaty Series Recueil des Traites - United Nations Treaty Collection
Agreements for Fixed-Spread Loans dated 1 September 1999) Warsaw Slovdnie (avec proc~s-verbal d'entente, annexes et protocoles) Tallinn, 26 dance with the procedures set forth in the Operational Manual March 15, 2015 2 ing the European Community, as amended by the Treaty on European Union 18 |
