DESCRIPTIF DES GARANTIES
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DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
50 €/an Médicaments prescrits et non pris en charge par le régime de base Médicaments prescrits et non pris en charge par le régime de base 50 €/an 50 €/an Bilan nutri8onnel (10) Bilan nutri8onnel (10) Sevrage tabagique Sevrage tabagique Pédicure/Podologue (10) Pédicure/Podologue (10) 50 €/an |
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FICHE 5 Garanties
Garanties (Version de décembre 2018) 1 Notion de garantie La notion de garantie ne fait pas l’objet d’une définition unique dans les textes ou la jurisprudence Il s’agit d’une manière générale de l’engagement permettant au créancier d’une obligation de se prémunir contre le risque de défaillance du débiteur de celle-ci |
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GARANTIES LES COMPRENDRE ET LES APPLIQUER
dans le cade de contats dans l’industie Les garanties se répartissent en deux types : • Les garanties légales qui seront décrites dans une première partie sous forme de plusieurs tableaux récapitulatifs • Les garanties contractuelles ui feont l’objet d’une deuxième patie avec une desciption des |
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Tableau des garanties responsables
TABLEAU DES GARANTIES RESPONSABLES FRAIS DE SANTÉ Convention collective nationale des bureaux d’études techniques cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils (IDCC 1486) Harmonie Mutuelle mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité imatriculée au répertoire Sirene sous le numéro |
Quels sont les différents types de garanties ?
les garanties légales, prévues par la loi auxquelles il ne peut être dérogé ou renoncé ; les garanties commerciales, gratuites ou payantes, librement consenties par le professionnel, qui ont une nature contractuelle. Deux sortes de garanties légales peuvent s’exercer cumulativement (l’une n’excluant pas l’autre) :
C'est quoi un tableau de garantie ?
Le tableau de garanties présente les remboursements prévus par votre contrat. Très dense, il rebute souvent. Il est pourtant essentiel de savoir le lire pour bien évaluer le niveau des garanties et les éventuels restes à charges. Petit guide d’utilisation.
Comment comprendre le tableau de garanties de votre mutuelle ?
Comment comprendre le tableau de garanties de votre mutuelle ? Le tableau de garanties présente les remboursements prévus par votre contrat. Très dense, il rebute souvent. Il est pourtant essentiel de savoir le lire pour bien évaluer le niveau des garanties et les éventuels restes à charges.
Qu'est-ce que les garanties responsables ?
Tableau des garanties responsables Les remboursements interviennent y compris le remboursement de la Sécurité sociale française, dès lors qu'elle intervient. Dans tous les cas, les prestations sont versées dans la limite des frais réellement engagés. Dans le tableau ci-dessous, la « base » désigne la « base conventionnelle ».
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DESCRIPTION DES GARANTIES AEG
DESCRIPTION DES GARANTIES AEG. 1. Vue éclatée de l'adoucisseur. Garantie 10 ans. Garantie 1 an: pièces d'usure et accessoires. Transformateur. Joints de la. |
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Garanties 2022 Frais médicaux individuels actifs et retraités
Sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la Sécurité |
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Les garanties relevant de la présente notice sont attachées de
CHAPITRE 4 - DESCRIPTIF DES GARANTIES . ARTICLE 7 - LA GARANTIE « VOL DES BAGAGES DANS UN VEHICULE DE LOCATION » . |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES ET
ANNEXE I – GARANTIES 1/6. CONTRAT SOCLE COLLECTIF OBLIGATOIRE CCN012100. Descriptif des garanties. Prestations. (les remboursements exprimés en BR s' |
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Gold MasterCard - Crédit Agricole
DESCRIPTIF DES GARANTIES. PREAMBULE. Tous les termes figurant en italique dans le présent Contrat font l'objet d'une définition dans DEFINITIONS COMMUNES ou |
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SMAT VITALIS GARANTIES RESPONSABLES
DESCRIPTIF DES GARANTIES FRAIS DE SANTE. SMAT VITALIS. GARANTIES RESPONSABLES Pendant les 3 premiers mois suivant la date de début des garanties :. |
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BusinessCard MasterCard : les garanties dassurance
Les garanties relevant de la présente notice s'appliquent aux titulaires des cartes bancaires de la CHAPITRE 4 - DESCRIPTIF DES GARANTIES . |
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MasterCard - Crédit Agricole
DESCRIPTIF DES GARANTIES . Les garanties de la présente notice d'information prennent effet à compter du 1er janvier 2022 à 00H00 et s'appliquent aux Si ... |
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Les garanties relevant de la présente notice sont attachées de
CHAPITRE 4 - DESCRIPTIF DES GARANTIES . ARTICLE 2 - LA GARANTIE « ANNULATION / MODIFICATION / INTERRUPTION DE VOYAGE » . |
| 1 DESCRIPTION DES GARANTIES RENAULT 5 LA COUVERTURE |
| DESCRIPTIF DES PRESTATIONS - assuremaeu |
| 1 DESCRIPTION DES GARANTIES RENAULT 5 LA COUVERTURE |
| Sommaire des garanties RSF |
| Modèle de décision - BCEAO |
| RÉSUMÉ DES GARANTIES & OPTIONS JET SKI |
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DESCRIPTIF DES GARANTIES - ALPHA PLUS SANTE - Euralpha
Le présent descriptif de garantie complète les conditions générales Alpha Plus Santé Les prestations décrites dans le tableau des garanties incluent le |
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Garanties 2019 - PRO BTP
Sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties, nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la Sécurité sociale a |
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GARANTIES 2021 - PRO BTP
Sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties, nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la Sécurité sociale a |
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Descriptif de garanties Frais de santé SYNAPSES OBLIGATOIRE +
HOSPITALISATION Médicale ou chirurgicale et obstétricale Séjour et honoraires 105 BR 150 BR 250 BR Forfait hospitalier journalier 100 FR |
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Tableau de garantie Alptis CLAREA - Compareo
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS CLAREA® Frais pris en charge Aucun délai d'attente GARANTIE DE BASE Niveau Hospi Seule Niveau 1 Niveau 2 |
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Tableau de garantie Alptis DIVINEA - Compareo
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS DIVINEA® Les remboursements incluent la prise en charge du régime de base Les montants exprimés en euros |
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Description de la garantie plancher et méthodes de calcul du
Partie I : Description des garanties plancher 15 I – La réglementation des garanties plancher pour les contrats en UC 16 I-1 Le code des assurances 16 I-2 |
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SMAT VITALIS GARANTIES RESPONSABLES - Aquaverde
DESCRIPTIF DES GARANTIES FRAIS DE SANTE SMAT VITALIS GARANTIES RESPONSABLES PRESTATIONS SMAT VITALIS 1 SMAT VITALIS 2+ |
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Annexe aux garanties de la gamme NOVA - La Mutuelle Familiale
dans le descriptif des garanties SOINS COURANTS Sont pris en charge, selon la garantie choisie : • les consultations, visites et actes médicaux réalisés par |
![Clément Jeanneau on Twitter: \](https://img.agriexpo.online/pdf/repository_ag/171193/pompes-mixeurs-liser-25473_1mg.jpg "Clément Jeanneau on Twitter: \")
