Convention collective nationale de l 'hôtellerie de plein air du 2 juin
| 17/02/2022 1631 3271 CE DOCUMENT EST |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du
WebConvention Collective CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU |
Comment acheter la convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air ?
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Quelle est la convention collective de l'hôtellerie de plein air ?
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 - Textes Salaires - Avenant n° 43 du 22 février 2022 relatif aux salaires - Légifrance Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 > Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 - Textes Salaires - Avenant ...
Quelle est la convention collective nationale de l'hpa ?
En vigueur étendu Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendue ; Vu l'accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 21 mai 2000 étendu ; Vu l'accord collectif sur la composition et le fonctionnement de la CPPNI de la branche en date du 23 février 2018 et ses avenants étendus ;
Qui sont les signataires de la Convention nationale de l'hôtellerie de Pilen Air ?
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993 Signataires Patrons signataires Fédération ntalaione de l'hôtellerie de pilen air. Syndicats signataires Fédération des screeivs CDFT ; FNECS CFE - CGC ; FEC-FO.
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993. Préambule. Article. En vigueur étendu. Dans le cadre de l'accord du 2 juin 1993 |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
2 juin 1993 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE. L'HÔTELLERIE DE PLEIN AIR DU 2 JUIN 1993. IDCC 1631. Brochure 3271. TEXTE INTÉGRAL. |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
Dernière modification : Modifié par Avenant n° 3 du 25 octobre 1995 art. 1 BO conventions collectives 96-27 étendu par arrêté du 25 juin 1997 JORF 4 juillet |
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Untitled
NATIONALE DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR (HPA). ACCORD DE SALAIRE. Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu. |
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D
professionnel et territorial de la Convention Collective Nationale de l'Hôtellerie de. Plein Air du 2 juin 1993 (code IDCC 1631) tel que défini à l'article |
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CORRESPONDANCE ENTRE GRILLE CONVENTIONNELLE
convention nationale 1631 de l'industrie hôtelière de plein air du 5 juillet 1991 ex convention du Var devenue nationale par accord du 2 juin 1993). |
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Le 27 mai 2020 Avenant Avenant n° 40 du 21 mars 2019 relatif aux
27 mai 2020 Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu ; ... de la configuration de la branche de l'hôtellerie de plein air. |
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Form 829
Nationale de l'hôtellerie de plein air (HPA). Accord de salaire. Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu. |
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Fiche de suivi projet et action - > la saisonnalité en provence
11 Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 accord du 18 janvier 2012 relatif à la pérennisation de l'emploi. |
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Journal officiel de la République française - N° 300 du 27 décembre
27 déc. 2015 convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 5 ... (BOCC 2015/2) dans le cadre de la convention collective nationale de ... |
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Hôtellerie de plein air - LégiSocial
Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993 Signataires PATRONS SIGNATAIRES: Fédération ntolaanie de l'hôtellerie de pelin air |
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Convention collective nationale de lhôtellerie de plein air du 2 juin
A - Les salariés des entreprises de la branche professionnelle désignés par les organisations syndicales pour participer aux réunions de négociation |
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Avenant n° 41 salaires - FGTA FO
NATIONALE DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR (HPA) ACCORD DE SALAIRE Vu la Convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu, |
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Consulter la grille de Salaires 2019 Hôtellerie de Plein Air - FGTA FO
27 mai 2020 · Avenant n° 40 du 21 mars 2019 relatif aux salaires Vu la convention collective nationale de l'HPA du 2 juin 1993 étendu ; Vu l'accord national |
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CORRESPONDANCE ENTRE GRILLE CONVENTIONNELLE
convention nationale 1631 de l'industrie hôtelière de plein air du 5 juillet 1991 ex convention du Var devenue nationale par accord du 2 juin 1993) Hôtellerie de plein air: Le personnel toutes mains, les chauffeurs, les cuisiniers, les |
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Circulaire Agirc 2010 - 7- DRE - Agirc-Arrco
1 juil 2010 · 1 HOTELLERIE DE PLEIN AIR Avenant n° 23 du 16 juin 2009 à la convention collective nationale du 2 juin 1993 (JO du 22 octobre 2009) |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE - Malakoff Humanis
HUMANIS PREVOYANCE en application de la convention collective Convention collective nationale de l'Hôtellerie de Plein Air, La loi n°2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi est venue étendre à l' ensemble des |
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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES - SPDEI
Convention Collective Nationale de commerces de gros du 23 juin 1970 : Garantie de salaire conventionnel complémentaire (art -Indemnité forfaitaire d' hôtel et de repas pour les délégués dont le trajet dépasse 250 km : 30 aménager le temps de travail de leurs salariés à temps plein sur une période de douze mois |
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152 CC 2019/09 Brochure n° 3271 ACCORD DU - Dialogue socialfr
11 déc 2018 · Convention collective nationale l'hôtellerie de plein air rie de plein air du 2 juin 1993 (code IDCC 1631), tel que défini à l'article 1 1 |
