DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES - Tremel
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PREFECTURE DU MORBIHAN
26 mai 2015 administrateur général des Finances publiques Directeur du Morbihan |
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RECUEIL
18 sept. 2019 Préfecture ainsi que sur le site internet de la Préfecture : ... DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES COTES D ARMOR. |
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DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
28 déc. 2018 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES. PUBLIQUES DU VAL DE MARNE. DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE. DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L' ... |
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PREFECTURE DU MORBIHAN
26 mai 2015 administrateur général des Finances publiques Directeur du Morbihan |
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PREFECTURE DU MORBIHAN
26 mai 2015 administrateur général des Finances publiques Directeur du Morbihan |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-047 PUBLIÉ
29 sept. 2018 5607_UD Direction régionale des entreprises de la concurrence |
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DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
31 août 2018 L'Administrateur général des Finances publiques Directeur départemental des ... Monsieur Pierre TREMEL |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-003 PUBLIÉ
19 janv. 2016 56-2016-01-04-003 - Centre des finances publiques de PLOERMEL - Délégation ... Direction de la réglementation et des libertés publiques. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 12 Du 25 février au 2
29 févr. 2020 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES. Créteil le 28 février 2020 ... Monsieur Pierre TREMEL |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-043 PUBLIÉ
1 sept. 2018 Le directeur départemental des finances publiques ou son représentant ;. Au titre de la chambre d'agriculture : Membres titulaires :. |
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2022 - 2023
> La direction générale des Finances publiques (DGFiP) a mis en place un guichet fiscal unique pour simplifier vos démarches: le centre des Finances publiques Vous pouvez effectuer l’ensemble de vos démarches auprès de ce guichet fiscal unique (obtenir les renseignements et documents fiscaux déposer vos dossiers fiscaux ) |
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Rapport d’activité - economiegouvfr
Direction générale des Finances publiques 2 Les missions de la DGFiP La direction générale des Finances publiques (DGFiP) exerce une grande variété de missions relevant à la fois de la fiscalité et de la gestion publique En matière fiscale la DGFiP participe à la définition de la politique fiscale et élabore les projets de textes |
Quels sont les différents types de services de la Direction générale des impôts ?
- si vous travaillez depuis au moins 5 ans dans les services de la Direction générale des Impôts (DGI), de la Direction (générale) du Trésor et/ou de la Comptabilité publique (DGT/DGCP/DGTCP), de la Direction générale du Cadastre (DGC), de la Direction générale du Domaine (DGD) ou de la Direction générale des Impôts et des Domaines
Pourquoi la DGFiP a-t-elle été le chef d’orchestre de la mise en œuvre de ?
- Si la DGFiP a été le chef d’orchestre de la mise en œuvre de cette réforme à la suite des travaux conduits par la direction de la législation fiscale (DLF) pour faire évoluer la loi, sa réussite est le résultat d’une mobi- lisation exemplaire de toutes les parties prenantes et d’un travail collaboratif entre ces acteurs.
Quel est le rôle de la DGFiP ?
- il a pour mission d'apporter à l'en- semble des directions du réseau de la DGFiP un soutien technique et juridique sur des probléma- tiques internationales relatives aux non-résidents. Ouverture des données publiques :
Quel est le rôle de la DGFiP dans la transformation numérique de l’État ?
- Enfin, la DGFiP est fortement impliquée dans la transformation numérique de l’État en s’appuyant sur l’étendue de ses offres en ligne, la qualité de ses référentiels de données, l’adaptation constante de ses outils.
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Horaires-centre-des-impotspdf - Tremel
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES LE DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES Saint-Brieuc, le 10 mars 2015 |
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RAA Spécial - MAI 2015 - Préfecture du Morbihan
26 mai 2015 · DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION administrateur général des Finances publiques, Directeur du Morbihan, Arrête : Art 1er - La délégation Finances publiques Mme Isabelle TREMEL |
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56-2018-043 - RAA - AOUT 2ème quinzaine - morbihangouv
1 sept 2018 · départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) (3 pages) Le directeur départemental des finances publiques ou son représentant ; Mme Véronique TREMELO-ROUSSE, agent contractuel relevant du règlement |
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DIRECTION DE LA REGLEMENTATION - Val de Marne
31 août 2018 · DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION Monsieur Pierre TREMEL, inspecteur du travail (section 4-5) - Madame |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 21 Du - Val de Marne
9 nov 2016 · DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE L' et le Directeur régional des finances publiques, comptable assignataire, sont chargés, chacun en ce qui Section 3-6 : Monsieur Pierre TREMEL, Inspecteur du travail |
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Liste des commissaires enquêteur pour lannée 2021
VU le Code de l'Environnement, notamment les articles L 123-4, D 123-38 à 40 et R Retraité des finances publiques Retraité - directeur départemental de TREMEL menos CAVAN Madame Martine VIART PLERIN Retraitée de la |
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BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS - Ministère de lEconomie, des
14 oct 2009 · DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 8 A-2-09 INSTRUCTION DU 6 OCTOBRE 2009 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56 - morbihangouv
1 sept 2018 · départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) (3 pages) Le directeur départemental des finances publiques ou son représentant ; Mme Véronique TREMELO-ROUSSE, agent contractuel relevant du règlement |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 juil 2017 · devra être doublée d'un envoi papier à la direction départementale (ou régionale ) des finances publiques de vos arrêtés de versement et des |
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Annuaire du rectorat de Bordeaux - Académie de Bordeaux
Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) GOULET Olivier Commissaire du Gouvernement BUISSART Marc Directeur KESSENHEIMER Thierry |
