25 jours 13 novembre - 15 décembre 2017, tarif juin au 28 juillet 2017, 2 500
Quel est le prénom d'emprunt de cette Témoin-clef des attentats du 13 novembre qui a dû changer de vie et d'identité ?
À la suite de sa dénonciation qui a permis de localiser Abdelhamid Abaaoud – tué dans un assaut de la police le 18 novembre 2015 -, « Sonia » est devenue la première « témoin protégée » en France : elle a changé d'identité et de vie.
- Dans l'immédiat, la justice belge interdit que Salah Abdeslam, condamné à la prison à perpétuité incompressible en juin 2022, pour avoir participé aux attentats du 13 novembre 2015, soit transféré en France où il a pourtant été condamné à la perpétuité incompressible.
Nouvelle
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61 000 enfants adolescents et jeunes majeurs hébergés fin 2017
Au 15 décembre 2017 l'ASE dispose de 1 963 établissements. Ce nombre reste relativement 25. +6. -2. 790. 95. 1 090. Villages d'enfants. 28. 1 500. |
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Résumé des titres et emprunts émis par le gouvernement du
1 avr. 2018 Encours au 31 décembre 2017 ... 2019 25 novembre ... 37121. 100 500 000. Taux fixe. 100 000 000. 2020 20 juin. 2 |
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GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 Juillet 2017. 2. SOMMAIRE. TITRE Ier - L'HABILITATION DES OPERATEURS ... 15. 1) Le champ d'application de l'article L. 2223-25-1 . |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 janv. 2018 DU RECUEIL N° 24 - 15 DECEMBRE 2017 ... Arrêtés des 20 23 et 28 novembre 2017 fixant la tarification pour ... FINESS ET : 13 081 172 2. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2017-072 PUBLIÉ
30 déc. 2017 Loire Atlantique et préfet du Morbihan) du 28 décembre 2017 approuvant ... 27 mars 2002 |
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ARRETE MODIFICATIF 2017-1
18 juil. 2017 L'article 2 de l'arrêté préfectoral du 15 juin 2017 est modifié comme suit ... VU la circulaire ministérielle du 25 juillet 2013 relative à ... |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
31 déc. 2017 Arrêté du 28 décembre 2017 portant modification des ... Arrêté du 25 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 14 août 2017 portant création du ... |
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Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)
31 août 2022 La présente mise à jour a été arrêtée au 31 août 2022. Le texte peut subir des retouches de forme. Les guides sur la jurisprudence peuvent être ... |
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Recueil des tarifs des services publics municipaux
Délibération du 31 juillet 2020- Mise à jour. PREFECTURE DELIBERATION N° 0.3 DU 23 NOVEMBRE 2018 ... DELIBERATION N° 1.8 DU 7 DECEMBRE 2017. 15000 €. |
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Recueil des règles de comptabilité budgétaire de létat
du 15 décembre 2015). Abrogé par arrêté du 30 juin 2017 (publié au JO du 12 Juillet 2017). Partie 2 - L'ouverture des autorisations budgétaires. Version 4. |
| Bulletin Offieiel - Gazettes for Africa |
| Lletin Officiel - Gazettes for Africa |
| WT/TPR/S/318/Rev1 13 novembre 2015 (15-6012) Page |
| Les attentats nous terrorisent-ils ? |
| L'EMPREINTE DES ATTENTATS DU 13 NOVEMBRE 2015 SUR LA |
| Année 2005-2006 |
| Le marché automobile français - PFA |
| Les 1000 premiers jours - Ministère de la Santé |
| Lignes directrices de l'Autorité de la concurrence relatives au |
| Prise en charge de l'hypertension artérielle de l'adulte |
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Maroc
10 jan 2018 · n° 1410-17 du 26 safar 1439 (15 novembre 2017) complétant l'arrêté n° Décret n°2-17-799 duo rabii II 1439 (25 décembre 2017) approuvant la pêche de l' espadon Eau potable à la production – Tarifs de vente Arrêté du Vu le décret n°2-15-426 du 28 ramadan 1436(15 juillet 2015) relatif à |
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Maroc - BULLETIN OFFICIEL
17 nov 2020 · tionale, les tarifs prévus ci‑ 13 rabii II 1441 (10 décembre 2019) portant Al- Maghrib n° 3/W/2019 du 4 novembre 2019 du 24 juillet 2017 relative à l' obligation de du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) fixant encore vu le jour, à l' image du projet de la nouvelle charte d'investissement attendue depuis |
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Rapport dactivité 2017 de lADII
Impôts entre mars 2015 et novembre 2017, M Nabyl LAKHDAR n'est pas un centre traite, depuis son lancement, plus de six mille (6 000) envois postaux par jour Au mois de décembre 2017, l'ADII a été primée pour son Tarif intégré de constater 6 500 affaires qui ont débouché Enregistrement, le 17 juin 2017, de la |
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BILAN ANNUEL MARCHÉ ACTIONS - Bourse de Casablanca
31 déc 2017 · +31 en 2017, spécialement, durant le mois de décembre 2016 cession sur le marché central de 25 520 actions LABEL'VIE au prix d'offres pour les avances à 7 jours du 08 novembre (date de valeur le 09 novembre 2017), Bank que l' emprunt obligataire subordonné de 500 MMAD a été sursouscrit |
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Prévisions sur les prix - Le 31 décembre 2017 - Deloitte
31 déc 2017 · Prévisions sur les prix 31 décembre 2017 Prévisions des prix Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Prix ($ CA/Mpc) 2013 par jour Il est prévu que la production additionnelle des installations in situ existantes 4 500 Milliards de pieds cubes janvier février mars avril mai juin |
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Rapport financier annuel 2017 - FUTUREN
En novembre 2017, FUTUREN a signé un contrat d'achat de 9 éoliennes ainsi acquis, le 9 juin 2017, auprès du concert d'actionnaires majoritaires, 61,6 des actions Le Conseil d'administration de FUTUREN, réuni le 5 juillet 2017, a nommé 92 500 En circulation au 31 décembre 2017 13 594 777 500 Émission |
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Bilan énergétique de la France pour 2017 - Données et études
En 2017, le gaz a été payé en moyenne 36,5 €/MWh hors TVA, Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 2013 2014 2015 2016 2017 |
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• RAPPORT MENSUEL SUR LA COMPENSATION DES PRIX POUR
DES PRIX POUR JANVIER 2018• ACTIVITE DECEMBRE 2017 Chef du Mai 445 840 821 784 Juin 500 507 658 561 Juillet 625 362 597 143 Août 529 980 621 220 Septembre 513 281 766 003 Octobre 672 677 856 257 Novembre |
