COMMUNE DE PEYMEINADE - 06530 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2013
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Bulletin des actes administratifs
7 juil 2015 · 3°) les extraits des délibérations de l'assemblée départementale et de la commission permanente du Conseil départemental ; 4°) toutes les |
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Bulletin des actes administratifs
2 sept 2019 · Vu la délibération de l'Assemblée départementale du 15 septembre 2017 portant désignation du Président du Conseil départemental des Alpes |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Ce lieu d'accueil a pour but d'accompagner les familles dans l'exercice de leur fonction parentale à partir d'une écoute et d'échanges avec une équipe |
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Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
1 oct 2018 · L·an deux mille dix huit le 3 novembre à dix heures trente le Conseil Municipal de la Commune de Bram dûment convoqué s·est réuni en session |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
11 avr 2022 · Le conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité Art 1 - DÉCIDE d'adopter la durée d'amortissement de 10 ans à compter du budget |
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Recueil des Actes Administratifs Préfecture de la Creuse Normal n
5 sept 2013 · communauté de communes du Carrefour des Quatre Provinces Vu la délibération du 6 juin 2013 par laquelle le conseil communautaire a accepté |
Où trouver les Compte-rendu de conseil municipal ?
Les comptes rendus des conseils municipaux sont publiés sur le site après approbation par le Conseil municipal.
- Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
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Bulletin des actes administratifs n°7 - 14 mars 2016
7 mars 2016 Vu la délibération prise le 24 avril 2015 par le Conseil ... solidarité du Département à l'égard des communes ... 408 799 2013_10468. |
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Une nouvelle ministre pour sattaquer au chômage et à la réforme
15 sept. 2010 pour le Pays de Grasse et les communes volontaires est de 85.000 e H.T. Source : Conseil municipal du 4 septembre 2015. |
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Bulletin des actes administratifs
l'arrêté N° 2018-425 du 24 septembre 2018 relatif à l'autorisation de création Département des Alpes-Maritimes et la commune de Saint-Etienne-de-Tinée ... |
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2013 une année en rouge et noir
20 déc. 2013 du 2 septembre 2013. ... MANDE DE LA VILLE DE NICE : APPARTEMENT F1 de 2454 m2 à Nice 2 ... Vu la délibération du conseil municipal du. |
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Bulletin des actes administratifs n° 24 du 2 novembre 2018
28 oct. 2018 M. Charles Ange GINESY - Président du Conseil départemental ... Vu la délibération de l'Assemblée départementale du 15 septembre 2017 ... |
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Rapport de présentation
16 déc. 2006 COMMUNE DE PEYMEINADE (06530). PLAN LOCAL D'URBANISME. 1. RAPPORT DE PRESENTATION. PLU arrêté le. Le Maire. PLU approuvé le. Le Maire |
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Limmobilier clerc et Net
17 oct. 2013 2013 ont présenté 20 biens en dix séances |
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Bulletin des actes administratifs n° 16 - 16 juillet 2018
13 juil. 2018 Vu la délibération de l'Assemblée départementale du 15 septembre ... de la commune de Villefranche-sur-Mer désignés par le conseil municipal. |
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Bulletin des actes administratifs n°11 - 10 juin 2015
10 juin 2015 les PR 22+000 et 24+360 sur le territoire de la commune de LUCERAM. ARRETE DE POLICE N° 2015-06-06 réglementant temporairement la ... |
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VAR_INFO_4558_14-02_14.qxp_VAR-INFO 4104 DU 01-06-05
14 févr. 2014 Conseil des Prud'hommes de Toulon : L'avenir d'une juridiction en ... Séances de répétitions ... sé le 30 septembre 2013 et a été enre-. |
| DEL2022-063-Aménagement-centre-ville-ZAC-LEBON-Avenant-n°1 |
| Plan local d'urbanisme - Ville de Peymeinade |
| ENQUÊTE PUBLIQUE source des termes Andon Gréolières |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2022 |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2022 |
| REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME |
| RCS: GRASSE - Code greffe - Pappers |
| GRASSE - Pappers |
| Bulletin des actes administratifs - Département des Alpes-Maritimes |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU - Mairie Le Tignet
29 sept 2014 · de la Commune de Le Tignet, dûment convoqué, s'est réuni au lieu Date de convocation du Conseil Municipal : vingt-neuf septembre deux mille quatorze Une délibération a été ajoutée à l'ordre du jour séance tenante : Vu l'arrêté préfectoral en date du 27 mai 2013, publié le 28 mai 2013 au recueil |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Commune du Lavandou s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence Par délibération du 28 mars 2013 le conseil municipal a approuvé le plan local Vu l'ordonnance n°2015-1174 du 23 septembre 2015 et son décret |
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Conseil municipal du 26 Juin 2019 - Mairie de Cabris
26 jui 2019 · COMMUNE DE CABRIS (ALPES-MARITIMES) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de |
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Département des Alpes Maritimes Extrait du registre des
19 fév 2018 · votants 22 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal commune de Saint-Paul de Vence, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire Mme HARTMANN Laurence est élue secrétaire de séance, conformément L'évolution de la dotation globale de fonctionnement depuis 2013 |
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Rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions remis au
Administratif de Nice, n° E 13000042/06, en date du 2 juillet 2013, pour l'enquête publique septembre 2006, et le conseil municipal de Grasse a approuvé ces |
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Bulletin des actes administratifs - Département des Alpes-Maritimes
Département des Alpes-Maritimes et la commune de Saint-Etienne-de-Tinée relative à la ARRETE DE POLICE N° 2019-03-06 réglementant temporairement la Vu la délibération de l'assemblée départementale en date du 15 septembre ARTICLE 1: L'arrêté d'organisation des services du Conseil départemental des |
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Abstracts 4ème Chambre - Tribunal administratif de Nice
TA Nice, Ordonnance de renvoi, 24 septembre 2014, M S commune de Pégomas valant offre de concours, la délibération du conseil municipal, mettre à la charge registres, à l'entraînement physique, au maintien logés a été augmenté de 2,06 heures pour 24 février 2013, M R demande au tribunal d' annuler |
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DCF : rentrée gagnante - Tribuca
10 nov 2013 · Vendredi 20 septembre 2013 ○ Tribune Bulletin Côte d'Azur ○ 2 ○ nariat avec le Conseil régional, le Conseil général, les 06, Pôle Emploi ou services dédiés des communes Crédit Foncier et Communal d'Alsace et de Lorraine Banque - cahier des niques, humains, extrait K Bis de moins |
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Télécharger - Pays de Grasse
entre la CAPG, la ville de Grasse et l'ensemble des communes du territoire Un Vice-Président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes d' Agglomération, administre ses affaires, prépare et exécute les délibérations Siagne, Peymeinade, Cabris, Spéracedes et Saint Vallier 16 au 22 septembre 2018) |
