RAPPORT N 11.475 CP DIRECTION GENERALE DES SERVICES POLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Direction : Eau
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Communication Financière – RFA 2022
31 déc 2022 · 11 475 51255 -Résultats nets en instance d'affectation (2) - Résultat net de l'exercice (2) 33 041 45096 11 775 55041 VII PRODUITS NON |
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Lamenagement des services publics dans les regions nordiques
Direction generale de la lutte contre la pollution de I'eau Septem bre 1982 Page 2 LES RAPPORTS DU SERVICE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Les rapports |
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LafargeHolcim Maroc Rapport annuel 2022
2 de baisse des émissions de CO2 (par rapport à 2021) par tonne de ciment vendu sur le marché domestique +11 (par rapport à 2021) de déchets valorisés et |
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Neuvième projet dalimentation en eau potable et dassainissement
Ministère de l'aménagement du territoire de l'eau et de l'environnement MI La Direction Centrale Pôle Développement à travers la Direction de la |
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Plan dAménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau
services de l'État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement et |
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RA-WEB-CDG-2021pdf
2021 a vu la création d'un nouveau pôle rattaché au Directeur Général de la CDG Regroupant les Directions Gouvernance et Conformité Groupe et l'Entité |
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RAPPORT ANNUEL 2022
Membre du Directoire et Directeur du Pôle Services RSE et Développement International Hassan ABKARI Membre du Directoire et Directeur Général de Tanger |
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RAPPORT ANNUEL DU PROGRAMME TAYSSIR
Conformément à la procédure la Direction chargée de l'Appui Social a procédé pour l'année scolaire sujet de ce rapport au lancement annuel et la communication |
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Rapport annuel sur la supervision bancaire Exercice 2022
1 mar 2023 · Encadré n°11 : Loi n°50-20 relative à la microfinance 135 Page 226 224 Table des matières Encadré n°12 : Mise en place du Processus d |
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RAPPORT ANNUEL
Rapport de gestion a Présentation de Maghreb Oxygène b Faits marquants c Activité d Autres informations réglementaires 2 Rapport ESG |
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Rapport dactivité
9 fév 2023 · Le président et la direction générale de la Mlf s'y sont rendus en mars 2022 Cette mission a offert l'occasion de traduire le soutien du réseau |
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Rapport de gestion 2021
❖ Assurer les prestations d'études stratégiques et de services liées à l'aménagement du territoire au sens large des collectivités actionnaires et notamment |
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RAPPORT DU DIAGNOSTIC STRATEGIQUE TERRITORIAL
développement du territoire régional les espaces projets et les projets correspondants L'exercice de diagnostic territorial n'est pas une fin en soi mais |
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RAPPORT FINANCIER ANNUEL
28 avr 2023 · 11 RAPPORT FINANCIER ANNUEL I AFMA 2022 1 3 RÉPARTITION DE L Il adresse ses rapports périodiques à la direction Hygiène et santé des |
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Rapport Financier Semestriel 2020
30 jui 2020 · Les dispositions de la norme sur le classement l'évaluation et la dépréciation des instruments financiers sont appliquées par le groupe et n' |
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Rapport financier trimestriel
22 nov 2021 · Dans la partie « Analyse de la direction » du présent document vous trouverez les résultats financiers du Centre et l'évolution de sa situation |
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Rapport Grosperrin
10 jui 2015 · 1 Prévue par le décret n° 2015-475 du 27 avril 2015 et la circulaire n° 2015-058 du 29 avril 2015 2 régis par le décret n° 2010-1065 du 8 |
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RAPPORT
LITTERA A - DEPENSES ADMINISTRATIVES Comparaison avec les dépenses de l'exercice précédent Tableau n" 19 Tableau des crédits et dépenses - Virements de |
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RAPPORT
11 L 6241-3 L 6241-8 et L 6241-9 du code du travail et art 34 de la 2 Rapport d'information n° 456 (2010-2011) Page 15 - 14 - De même dans ses |
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Rapport-Centre Est
Le présent document constitue le rapport de synthèse de l'étude du Schéma Directeur d'Aménagement de la Région Economique (SDARE) du Centre-Est |
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Royaume dumaroc coûtde la dégradation des ressources
Le coût de la dégradation des ressources en eau pour le bassin versant pilote de l'Oum Er- Rbia s'inscrit dans le cadre de l'étude régionale du coût de la |
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BILAN ET PERSPECTIVES
19 juil. 2020 DGO4 - Direction extérieure du Brabant wallon - Fonctionnaire déléguée. Nathalie Smœs. Le Brabant wallon. Député en charge de l'Aménagement ... |
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Un plus pour les villes
15 avr. 2021 RAPPORT ANNUEL 2020 - 19. Julien Michel. Directeur général Immobel France Tertiaire. « Nous avons voulu créer une. |
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Un plus pour les villes
4 mars 2021 RAPPORT ANNUEL 2020 - 19. Julien Michel. Directeur général Immobel France Tertiaire. « Nous avons voulu créer une. |
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Sommaire décisionnel
3 févr. 2016 Direction générale. Intervention. ANNEXES. Rapport décembre 2015 (électronique). Cosignataire(s). 2016-01-14. Favorable. André Legault. |
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PL 12994 - ouvrant un crédit dinvestissement de 77 000 000 francs
30 juin 2021 Le présent projet de loi a pour but de répondre aux trois impératifs suivants : – une restructuration des activités de la Police internationale ... |
| RA-WEB-CDG-2021pdf |
| RAPPORT D'INFORMATION - Sénat |
| Residences dar saada sa - AMMC |
| Nouvelle-caledonie evaluation du système de gestion des finances |
| Rapport définitif IGF n°5981 - The World Bank Documents |
| Analyse institutionnelle du men et des ceia et elaboration d'un plan |
| RAPPORT 2022 - Ministère de la Santé |
| RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT POUR LA RECHERCHE ET |
| Evaluation conjointe de la coopération de l'Allemagne de la - OECD |
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OFFICE NATIONAL DE LEAU POTABLE *-*-*-* DIRECTION DE L
l'épuration complémentaire des eaux usées de la (industrielle, agricole ou de service) ou d'un aménagement (route, barrage, port, etc ) selon le mode d' implantation de l'équipement par rapport aux limites de la propriété, du lot, etc Étendue nationale : l'impact sera ressenti sur l'ensemble du territoire national tant par |
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EVALUATION DE LA MISE EN ŒUVRE DES DOCUMENTS D
outils de planification urbaine (PZ, PDAR) par rapport aux objectifs assignés et sur la ville, de municipalités qui ont des compétences élargies sur des territoires services (Direction de la Statistique, Agence Urbaine De Rabat Salé, Le plan directeur d'alimentation en eau potable engagé par la RED20 et dont l' étude a |
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CV+IN 1 - AMMC
31 déc 2020 · Rapport de contribution sociale, sociétale et environnementale 76 8 1 services de distribution d'eau potable, développement de son territoire d' ancrage de Contrôle et la Direction Générale de Lydec de Projets au sein du Pôle d'Aménagement Zenata ont signé une (475 MDhs) 9 9 |
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Le Projet dElaboration du Schéma Directeur dAménagement et d
Rapports et autres résultats à l'eau potable et à d'autres services urbains, l' érosion du cordon dunaire, l'ensablement et la mobilité l'Habitat, de l' Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire (ci-après « MHUAT ») a Malgré l' absence d'un grand pôle urbain de soutien à proximité de Nouakchott, il existe quelques |
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Maroc - Neuvième projet dalimentation en eau potable et d
Ministère de l'aménagement du territoire, de l'eau et de l'environnement MI Ministère Plan directeur d'aménagement intégré des ressources en eau PEHD |
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RAPPORT DU SRAT - Le Schéma Régional dAménagement du
SRAT de la Région de Fès Boulemane – Phase 3 – Etape 1 : Rapport du SRAT URAM Intl Août 62 Carte 13 : Schéma Régional de l'Aménagement du Territoire Pôle multimodale de logistique et de services Aéroport directeur » deux risques majeurs le « gâchis de l'eau et la surcharge démographique » et des |
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Rapport annuel sur leau - Nantes Metropole
6 jan 2021 · Tableau de bord 2019 du service public de l'eau potable 67 Tableau La révision du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et |
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World Bank Document - World Bank Group
l'eau (CIE), et le Conseil Supérieur de l'Aménagement du Territoire (CSAT) Elle gère les ressources en eau conformément à un Plan directeur Cette notion de police de l'eau doit aussi être clarifiée par rapport aux autorités en charge du des domaines où les services d'eau urbains et l'ONEE peuvent contribuer |
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Maroc Rapport Phase 1_Final_commun_3101 - PreventionWeb
Secrétariat d'État Chargé de l'Eau, de l'Environnement, Direction Générale de l' Hydraulique o 3 8 Conseil Supérieur de l'Aménagement du Territoire (CSAT) Casablanca ; renforcement du pôle industriel et logistique, m/s² pour une période de retour de 475 ans (soit une valeur de PGA avec 90 de probabilité |
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De leau potable et de lassainissement collectif et non collectif
29 fév 2020 · l'assainissement, l'aménagement urbain, les bases de loisirs et les voiries la Direction du Cycle de l'Eau (Direction Générale des Services Techniques) territoire, Toulouse Métropole a donc décidé, le 10 septembre 2019, de créer le RAPPORT ANNUEL 2019 // SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES |
