Les outils mobilisables par les collectivités
COLLECTIVITÉS & BIODIVERSITÉ : vers des initiatives innovantes
Stratégies foncières locales et mobilisation des outils fonciers en faveur de la biodiversité : guide méthodologique 173 p / Clap F Moral V 2011 |
La biodiversité au sein des collectivités & EPCI : de loutil à la stratégie
14 oct 2022 · regroupées en 7 axes recouvrent l'ensemble des outils mobilisables par les collectivités pour contribuer à introduire plus de nature et de |
Les collectivités territoriales et la protection de lenvironnement
19 jan 2021 · Le droit des collectivités territoriales n'échappe pas au mouvement général et récent d'« environnementalisation » des branches du droit engagé |
Les outils de nature contractuelle mobilisables pour la Trame verte
❖ Autres outils pouvant potentiellement permettre des démarches collectives: u Les assolements en commun (outils contractuels) prévus à l'article L 411 |
Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire
Les différents outils mobilisables par les Collectivités 47 1 4 2 Identifier les risques portés par la Collectivité |
Plan daction de la commune Guide méthodologique
renforcement des capacités des organes de planification et la mobilisation des outils nécessaires pour produire les résultats attendus 1 Objectifs escomptés |
Retours dexpérience et outils mobilisables pour la renaturation des
Outre la volonté des élus et la participation de l'ensemble de la collectivité pour une renaturation du quartier avec le développement de la trame verte et des |
Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités
Les Points de RepèrESS : des outils de référence techniques et pratiques synthétisant les enjeux des thématiques abordées (accès au foncier marchés |
Territoires et Développement durable
L'Ademe propose aux collectivités un outil méthodologique pour le management environnemental: le Plan Environnement Collectivités (PEC) Conçu sous la forme |
Quels sont les différents outils de contrôle envers les budgets locaux ?
D'autres outils modernes comme le benchmarking, le tableau de bord et le balanced scorecard sont de plus en plus en vogue dans les collectivités locales.
Ces différents outils sont utilisés dans trois finalités : éthique, économique et politique.
Mots clés : Collectivités locales, Performance, Mesures de performance.Quels sont les moyens d'action des collectivités territoriales ?
Logement, action sociale, urbanisme, environnement, aménagement du territoire, développement économique, culture, sport, tourisme, mobilité… dans tous ces domaines, les collectivités disposent chacune de compétences différentes et complémentaires de celles de l'État.
Quels sont les moyens de communication dans un territoire ?
Les collectivités peuvent encore aujourd'hui s'appuyer sur les moyens traditionnels de communication : réunions publiques, journaux locaux, affichage, médias locaux et nationaux, etc.
Mais ces supports n'atteignent finalement, la plupart du temps, que la partie de la population qui sait où et quoi chercher.- Les collectivités territoriales s'administrent librement par des conseils élus au suffrage universel.
Elles possèdent une véritable identité (I) et de nombreuses réformes ont conforté le rôle joué par les collectivités territoriales dans notre pays (II).
Les outils mobilisables par les collectivités
3 oct 2013 L'action foncière relève de la mise en œuvre opérationnelle. ? Spontanément on pense à l'acquisition foncière au portage foncier et à. |
Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités
Synthèse des ressources mobilisables Les collectivités territoriales peuvent mobiliser ... papiers... autant d'outils valorisant des initiatives. |
BOÎTE À OUTILS FINANCIERS
Les aides aux collectivités de l'Anah sont mises en œuvre dans le cadre de dispositifs programmés. Outils d'intervention mobilisables. |
Lutter contre la vacance : les outils pour agir
Communiquer sur les outils mobilisables par les collectivités pour la lutte contre la vacance. Tous les territoires n'ont pas le même. |
Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire
Les différents outils mobilisables par les Collectivités. La Collectivité peut-elle prendre des parts de capital dans le projet EnR ? |
Les outils de laction foncière
L'observation permet à la collectivité de se forger une stratégie foncière. Il est un outil de prospec- tion des collectivités et des opérateurs fonciers. |
OUTILS RÉGLEMENTAIRES FONCIERS FISCAUX
20 nov 2012 renouvellement urbain dans cinq collectivités volontaires ... état des lieux des outils existants et mobilisables par les collectivités ... |
Plan de prévention des tissus pavillonnaires
Actualisation de l'outil d'identification avec les nouvelles données pour pérenniser la Outils mobilisables par les collectivités : BatiSIG-Stato de. |
Les aides publiques et les outils financiers et fiscaux
Initiatives pratiques et outils tion d'outils fiscaux dissuasifs ou incitatifs ... Les outils mobilisables par les collectivités» |
Comparaison des principaux outils de financement des
1 ene 2022 mobilisables par les collectivités locales. Fiche outils - décembre 2020. MINISTÈRE. DE LA COHÉSION. DES TERRITOIRES. ET DES RELATIONS. |
Synthèse des ressources mobilisables par les collectivités - RTES |
Les aides publiques et les outils financiers et fiscaux |
Les outils de l'action foncière |
Plan d'action de la commune Guide méthodologique |
COLLECTIVITÉS LOCALES OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT |
Les outils de nature contractuelle mobilisables pour la Trame verte |
Cahier des Clauses Techniques Particulières - Cerdd |
STRATÉGIE DATA POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES |
Fiche n°7 - Outils fonciers - Ministère de la transition écologique |
Dans les collectivités territoriales - France Clusters |
Prospective territoriale La boite à outils - DREAL Pays de la Loire |
Les outils mobilisables par les collectivités - AdCF
3 oct 2013 · Les outils mobilisables outils mutualisés avec les communes pour la saisie des D I A, des P C les marchés, la collectivité peut choisir d' : 1 |
LES OUTILS FINANCIERS - ADEME
Deuxième niveau : la collectivité met en place son propre outil d'aide Recueil des principaux outils financiers mobilisables par les maîtres d'ouvrage |
Outils numériques daide à la décision pour la planification - ADEME
OUTILS NUMERIQUES D'AIDE A LA DECISION POUR LA PLANIFICATION détermine le type de données dont la collectivité doit disposer pour qu'il fonctionne indicateurs d'un territoire, afin de disposer de données locales mobilisables |
Les outils de maðtrise fonciêre des collectivitës territor\205 - ADELS
Ces outils donnent la possibilité pour une collectivité d'interférer sur le fonctionnement du d'équipement25 et de capacités financière facilement mobilisables |
Les outils de laction foncière - Outils de laménagement
les outils d'aménagement opérationnel : ZAC, lotissement, PC groupé collectivité connaît une forte pression foncière, le PLU dispose de plus de moyens ment mobilisables pour la constitution de réserves foncières, évitant à l'EPF de |
Les aides publiques et les outils financiers et fiscaux
Initiatives, pratiques et outils prunts par la collectivité mais mobiliser également Les outils mobilisables par les collectivités», Bertrand Leroux, service |
La communication des coLLectivites LocaLes - CapCom
fournit les outils d'information et de mise en réseau permettant l'échange d' expériences et la mutualisation au collectivité et une obligation donnée par la loi C'est une et des moyens, notamment financiers, mobilisables Des actions de |
Guide etd diagnostic territorial - Les services de lÉtat en Dordogne
42 > Se servir du diagnostic comme d'un outil de mobilisation des acteurs 43 > Faire apparaître dans le diagnostic les leviers d'action de la collectivité de calibrer la méthode de travail en fonction des moyens mobilisés ou mobilisables ou, |
RHI - Les services de lÉtat dans les Vosges
Les outils mobilisables sont : LA MISE EN OEUVRE DE L'OUTIL Cet outil permet à la collectivité de mobiliser un dispositif financier de l'ANAH de l'ordre de |
Repères et outils pour construire votre Projet Alimentaire Territorial
repères méthodologiques clés et des outils pour accompagner les acteurs dans leurs collectivité, l'adhésion au projet et son appropriation par la population locale peuvent être Annexe 12 : Mesures FEADER mobilisables dans un PAT |