(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)
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18 février
18 fév 2021 · question no 19295 posée le 03/12/2020 sous le titre : "Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris |
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3 AOUT 2012 Le Ministre de lintérieur à Monsieur le Préfet
3 août 2012 · Afin de faciliter l'accueil des travailleurs étrangers qualifiés un guichet unique est mis en place sous l'égide de l'Office français de l' |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 20 Du 30 juin au 13
Article 3 : Le titulaire de la présente autorisation tient un registre mentionnant les enregistrements réalisés la date de destruction des images et le |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2022-149 PUBLIÉ
3 oct 2022 · Récépissé de déclaration n° d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP SAP919016709 Vu le code du travail et |
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Recueil des actes administratifs n°56
26 juil 2023 · Arras le 24 juillet 2023 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP/503550337 et formulé |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2020-060
28 mai 2020 · Ottman ZAÏR Sous-PréfetDirecteur de Cabinet (3 pages) Page 87 88-2020-05-28-002 - Arrêté modifiant l'arrêté du 15 mai 2020 autorisant l |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
25 août 2015 · Jean-François RAFFY sous-préfet secrétaire général de la préfecture de n° 2005-779 du 12 juillet 2005 ; VU le décret n° 62-1587 du 29 |
Comment suivre son dossier à la préfecture de Paris ?
Par courrier : Préfecture de Police de Paris - DTPP / STRU - CERT EPE 75 - 1 bis rue de Lutèce - 75 004 Paris.
Par mail : pp-dtpp-permisdeconduire@interieur.gouv.fr.Comment savoir si mon titre de séjour est disponible Paris ?
Comment savoir si mon titre de séjour est disponible ? Lorsque le titre fabriqué est disponible en préfecture ou sous-préfecture, un SMS est envoyé au numéro de portable que vous avez indiqué lors du dépôt de votre demande de titre de séjour.
Il est inutile de prendre rendez-vous tant que vous n'avez pas reçu ce SMS.Comment savoir si mon dossier est en cours à la préfecture ?
Suivez l'évolution de votre demande
La plupart des préfectures mettent à disposition des usagers des plateformes en ligne permettant de suivre l'avancement de leur demande.
N'hésitez pas à consulter régulièrement ces services pour être informé du statut de votre dossier.- En région parisienne, il existe de nombreuses préfectures pour la remise de votre titre de séjour.
Vous pouvez ainsi prendre rendez-vous à la préfecture de Paris et d'Île-de-France, à la préfecture de Paris-Cité, au CRE Paris-Charcot, ou encore ou CRE Paris-Truffaut.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2020-060
28 mai 2020 Sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges par intérim (4 pages) ... VU le certificat d'agrément délivré le 3 juin 2008. |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 mai 2016 Application du titre Ier de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 ... no 2048 du 3 février 2016 portant promotion de sous-officiers de ... |
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JUILLET 2021
3 août 2021 Ville de Paris? Conseil de Paris ? Séance des 6 7 |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
24 août 2020 BCI.18 du 3 juillet 2020 accordant délégation de signature à Mme ... VU le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion ... |
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JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Année 2021. – no 7 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 18 février 2021. QUESTIONS. |
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JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
3 juin 2021 3 JUIN 2021 ... 3. Liste de rappel des questions écrites auxquelles il n'a pas été ... Le 19 avril 2021 la préfecture annonçait des agents ... |
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Commissariat général aux questions juives et Service de restitution
6 août 2006 des biens des victimes des lois et mesures de spoliation (2/3) ... Le service des archives de la Préfecture de police conserve surtout des ... |
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JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
Année 2021. – no 24 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 17 juin 2021. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat. *. RÉPONSES des ministres aux questions écrites |
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DEMANDE DAUTORISATION DEXPLOITER ANNEXES
La reprographie de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale VU les délibérations en date du 3 février 1994 |
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Impact de la foudre sur les installations industrielles françaises
31 mars 2019 Un quart des accidents se sont produits au mois de juillet et plus de 50% des événements ... La date exacte de l'accident n'est pas connue. |
| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU VAR |
| - SOMMAIRE - PRÉFECTURE DE LA MEUSE |
| Deemmann d dee nd ’’aaccqquu iissittiioonn dee ll aa |
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| RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2018-059 PRÉFET DE LA |
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Sarl veynat 16 - Préfecture de la Charente
Date d'établissement du protocole de sécurité, 07/11/2016 73 avenue de Paris 94165 SAINT MANDE Tél : 0 890 71 14 15 Basses eaux ( loi de Galton - août à juillet ) - données calculées sur 27 ans d'enregistrer : Toutes les installations d'assainissements non collectifs sont contrôlées avant le 31 décembre 2012 |
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CONSEIL DARRONDISSEMENT DU LUNDI 24 - Mairie de Paris
23 sept 2020 · 2019 DPE 10 Subvention (17 600 euros) et convention avec l'Agence La facture de l'arrondissement de l'année dernière était plus élevée été enregistrés durant l'après-midi qui a précédé Vu la convention en date du 20 juillet 2018 avec l'association « Centre handicap 2019_07211/simpa 20960 |
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Profil épidémio-clinique de la pathologie dermatologique à travers
Même sous la menace, je n'userai pas mes connaissances médicales d'une façon Certains chercheurs situent la date de sa fondation à la période qui précède La région enregistre 90 000 têtes de bovins dont 32 581 de pure race, 44 000 têtes www eljadida com/maroc/taroudant-p63 html,consulté le 15 juillet 2012 |
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18 février - JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
18 fév 2021 · Conséquences de la crise sanitaire sur le dépistage et la prise en charge des malades départementale des personnes handicapées de Paris (p Évolution du système national d'enregistrement de la demande de logement 20960 − 18 février 2021 − M Éric Gold attire l'attention de Mme la ministre |
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Métabolisme de la Région de Bruxelles-Capitale - (IBGE
15 juil 2015 · Cet ouvrage sur le métabolisme de la Région Bruxelles-Capitale Figure 7 - Indicateurs principaux de MFA pour Paris, Paris et sa petite l'Environnement qui s'inscrit dans le programme PIREN-Seine Les données 2012 devraient être disponibles en juillet 2014 La TI consiste à être facturé de |
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Format : PDF - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
24 août 2020 · VU le décret du président de la République en date du 29 juillet 2020 nommant M SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture de Meurthe-et- Moselle ; VU le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion enregistrement, autorisation et agrément des établissements du |
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Recueil des Actes Administratifs n° 88-2020-060 du 28 mai 2020
28 mai 2020 · défrichement sur le territoire de la commune d'UXEGNEY (4 pages) Vu la décision en date du 17 mars 2020 de subdélégation de Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des Fait à Paris, le 4 mai 2020 le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion |
