*établissements mentionnés dans l arrêté interministériel du 16/01/2001
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Arrêté inter ministériel du 11 Chaoual 1421 correspondant au 6
Le présent arrêté a pour objet de définir les modalités d'établissement et de délivrance des autorisations de détention des armes et leurs munitions acquises: |
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BULLETIN OFFICIEL
19 juil 2001 · les établissements d'enseignement supérieur les écoles d'enseignement mentionnée dans 'arrété du ministre de l'industrie du commerce et |
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BULLETIN OFFICIEL
4 oct 2001 · Vu le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires tel qu'il |
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Q DROIT DE MUTATION
École maternelle publique Mourepiane ( 0 1 3 0 8 9 7 E ) École primaire publique Cité Saint-Louis ( 0 1 3 2 2 6 8 V ) École primaire publique Saint André |
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Q DROIT DE MUTATION P R I O R I TAIRE ET AVA N TAGE
Article 1 - Les écoles et les établissements d'ancienneté mentionnés à l'article 1er (2°) du ... liste annexée au présent arrêté qui sera publiée. |
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Untitled
23 oct. 2015 V? l'arrêté interministériel du 30 décembre 1982 portant ... mentionnées aux articles 3 6 et 13-1 du décret du 16 août 1901 portant ... |
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Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l
25 mar. 2014 Le pouvoir organisateur d'un établissement d'enseignement est l'autorité ... est consacrée par un arrêté ministériel chaque fois que. |
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Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l
7 août 2014 Le pouvoir organisateur d'un établissement d'enseignement est l'autorité ... est consacrée par un arrêté ministériel chaque fois que. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE
23 avr. 2004 PP - n° 2004-17390-Préfecture de Police - modificatif à l'arrêté n° ... réorganisation de la structure générale de l'établissement public ... |
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CddFuie.
5 fév. 2018 7 ans 350 pts;. *établissements mentionnés dans l'arrêté. •. 8 ans et plus |
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11-07-1973 Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l
24 fév. 2011 Le pouvoir organisateur d'un établissement d'enseignement est l'autorité ... est consacrée par un arrêté ministériel chaque fois que. |
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11-07-1973 Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l
24 fév. 2011 Le pouvoir organisateur d'un établissement d'enseignement est l'autorité ... est consacrée par un arrêté ministériel chaque fois que. |
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17 NOV. 2016
17 nov. 2016 *établissements mentionnés dans l'arrêté interministériel du 16/01/2001. Cette académie doit être le1er voeu. Non cumulable avec les ... |
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Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l
5 fév. 2015 Le pouvoir organisateur d'un établissement d'enseignement est l'autorité ... est consacrée par un arrêté ministériel chaque fois que. |
| INTE0700014C Sécurité contre l'incendie dans les petits |
| LOI N°98/015 DU 14 JUILLET 1998 RELATIF AUX ETABLISSEMENTS |
| Annexe 21 Note d’information relative aux créations places |
| ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ - Ministère de la Santé et de la |
| CONSEIL D'ETAT N° 456391 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU |
| TITRE I - minepdedgovcm |
| Arrêté du 31 mars 1999 relatif à la prescription à la |
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La prévention du risque électrique - INRS
dont l'adresse est mentionnée en fin de brochure L'INRS et par résistance et dans les techniques connexes (arr 19 déc tection des travailleurs dans les établissements qui mettent en l'arrêté du 17 mai 2001 ( ) riel électrique envisagée dans l'article R 4215-5 Extrait circulaire interministérielle n° 11 du 23 oct |
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Rapport dactivité 2001 - Vie publique
Les organigrammes de la DG-DIRE et des établissements Arrêté du 2 février 2001 portant approbation du plan triennal d'amélioration de l'accès des femmes aux emplois Le 15 novembre : Comité interministériel à la réforme de l'État riels ont été pris D'une Le PARE est une mention intégrée dans le |
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Rapport particulier : les comptes et la gestion de létablissement
1 oct 2007 · UN CONSEIL D'ADMINISTRATION INTERMINISTÉRIEL 4 Sur les conditions de son départ et celles de l'arrivée de son successeur, aucune mention n'est Cinq présidents de l'ÉPARECA se sont succédé entre 2001 et 2012 : avec les collectivités locales et les établissements publics, arrête les |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LÉ D U C ATION NAT
19 avr 2001 · Obtention du diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée L'EXAMEN (arrêté ministériel du 30 mars 2001) Les sessions Cette réorientation est obligatoirement mention- née sur le par arrêté interministériel riel du 22 juin 1994 (B O n° 29 du 21 juillet 1994) vous a |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LÉ D U C ATION NAT
5 juil 2001 · OU UN ÉTABLISSEMENT RELEVANT DU MINISTÈRE mentionnée à l'article 2 ” sont remplacés par les mission interministérielle de soutien technique Article 5 - L'arrêté du 20 avril 2001 modifiant n i s t é r i e l |
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2001 - Assemblée nationale
4 juil 2001 · modalités fixées par le décret mentionné au présent alinéa « La durée hebdomadaire ticle L 236-4, soumis par le chef d'établissement pour avis au par arrêté interministériel signé du ministre de l'agriculture et du ministre et du maté- riel de chantier peut être ordonnée dans les conditions prévues |
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Projet de loi de finances pour 2001 - Ministère de lEconomie, des
les services et établissements publics de l'État pour le déve- loppement de Prépare les délibérations du comité interministériel et veille à l'exécution ploi dans les services mentionnés aux articles 2 de la loi du modifié Arrêté du Premier ministre du riels, services et technologies intéressant la défense et la sécu- |
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Rapport - Vie publique
mentionné des exigences de sécurité qui ne doivent plus constituer un frein à dans les établissements recevant du public (arrêté du 25 juin 1980 modifié) : |
