83 session plénière 10 et 11 février 2010
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ARTICLE 20
83e séance plénière 19 mars 1992 1 jour 84e séance plénière 13 avril 1992 1 10 Lors de sa troisième séance plénière le 21 sep- tembre 1990 l'Assemblée |
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COM (2019) 273 final
12 jui 2019 · SESSION ORDINAIRE DE 2018-2019 Reçu à la Présidence de l'Assemblée 83e réunion plénière du GRECO qui se tiendra du 17 au 21 juin 2019 |
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RECUEIL DU DROIT PARLEMENTAIRE
83- L'AN se réunit en deux sessions par an Chaque session dure trois La procédure de vote en séance plénière est règlementée par le Chapitre 10 du RI (art |
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Session plénière extraordinaire
10 déc 2009 · 10 juil 1998 amendé le 17 nov 1999 amendé le 14 juil 2000 amendé Article 83 Instruments de contrainte (Adopté le 11 fév 1994 amendé |
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LIGNES DIRECTRICES SUR LA REGLEMENTATION DES PARTIS
Bonne administration de la législation relative aux partis politiques. 11 de Venise lors de sa 46ème réunion plénière (Venise 9-10 mars 2001) |
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B DIRECTIVE 2001/83/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
???/???/???? ?M10. Directive 2010/84/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010. L 348. 74. 31.12.2010. ?M11. |
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LIGNES DIRECTRICES DU BIDDH/OSCE ET DE LA COMMISSION
Strasbourg - Varsovie 9 juillet 2010. Étude n° 581/2010 lors de sa 83e session plénière ... 10 Article 22 du PIDCP et article 11 de la CEDH. |
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C 83 Journal officiel
???/???/???? 11. Déclaration ad article 17 paragraphes 6 et 7 |
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Compte rendu provisoire
session Genève |
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Douzième Congrès des Nations Unies pour la prevention du crime
concernant la criminalité (Buenos Aires 8-10 février 2010). 83. À sa 2e séance plénière |
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Convention-cadre sur les changements climatiques
???/???/???? Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto. Neuvième session. Varsovie 11-22 novembre 2013. |
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FCCC/CP/1997/7/Add.1 French
???/???/???? Date et lieu de la quatrième session de la Conférence ... sur les changements climatiques à signer le Protocole le 16 mars 1998 ou. |
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POLAND OPINION ON THE ACT OF 15 JANUARY 2016
???/???/???? AMENDING THE POLICE ACT AND CERTAIN OTHER ACTS. Adopted by the Venice Commission at its 107 th. Plenary Session. (Venice 10-11 June 2016). |
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La protection des personnes à légard du traitement automatisé des
(Recommandation no R (83) 10 relative à la protection des données à caractère plénière (11-14 octobre 2010) et l'a par la suite transmis au Comité des. |
| SÉANCE PLÉNIÈRE DU CNLE Jeudi 11 FEVRIER 2010 Salle Ramoff |
| Dossier complet Première session plénière de février |
| SYNTHESE DES QUESTIONS ORALES Session plénière Vendredi 10 |
| SYNTHESE DES QUESTIONS ORALES Session plénière Vendredi 10 |
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NATIONS UNIES - UNEP
3 mar 2010 · La onzième session extraordinaire a été ouverte le mercredi 24 février 2010, à 10 heures, par un représentant du secrétariat qui faisait office de |
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Février 2010 - Cours, examens et exercices gratuits et corrigés
10 fév 2010 · 1 CNAM Session 1 ESC 101 Pr Jean-Paul AIMETTI / février 2010 Copie N° : EXAMEN 1ère session, février 2010 Durée : 2 heures / Aucun |
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Conseil économique et social
2 déc 2009 · La première séance de la quarante et unième session s'ouvrira le mardi 23 février 2010, à 10 h 30 La Commission pourra tenir deux séances |
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