Garanties 2008 Garantie Hospitalisation
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2023
Garanties en vigueur au 1er janvier 2023 Le contrat Garantie Hospitalisation est un contrat collectif à adhésion facultative souscrit par la Macif au profit de ses sociétaires de leur conjoint descendants ou ascendants |
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TABLEAU DES GARANTIES CONTRATS INDIVIDUELS
(immédiatement après ou en remplacement d’une hospitalisation) 100 des frais réels 4 250 € Rééducation² (hospitalisation soins de jour et médecine courante : doit commencer dans les 14 jours suivant la sortie d’hôpital après la fin d’un traitement médical/chirurgical pour une pathologie ou problème de santé aigu(ë)) |
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Tableau des garanties Contrats individuels
Allianz Care Les garanties qui requièrent notre accord préalable sont indiquées par un 1 ou un 2 dans le tableau des garanties Elles sont également listées ci-dessous ainsi que d’importants détails : • Ensemble des garanties hospitalières répertoriées¹ • Traitement de la stérilité² • Dialyse rénale² |
Qu'est-ce que la garantie hospitalisation ?
Avec Garantie Hospitalisation, vous dis- posez : d’une prise en charge immédiate, de remboursements rapides, d’une consultation de vos rembourse- ments en ligne, de garanties d’assistance pour vous accompagner.
Qu'est-ce que le tableau de garanties ?
Le tableau de garanties indique les plafonds de remboursement des dépenses de santé efectuées par l’assuré* ayant respecté le parcours de soins*. Ces remboursements sont efectués dans la limite des dépenses engagées par l’assuré*.
Quel est le niveau de couverture de la formule hospitalisation ?
Le niveau de couverture de la formule Hospitalisation détermine ensuite le niveau de couverture des formules Médecine Courante, Dentaire, Évacuation et Rapatriement comprises dans la couverture. Une entente préalable est requise pour les garanties hospitalières signalées par un 1 ou un 2 et peut être nécessaire pour d'autres garanties.
Qui assure les garanties d'assistance prévues au contrat ?
Les garanties d’assistance prévues au contrat sont assu- rées par IMA Assurances, entreprise soumise au Code des assurances. Ce contrat est soumis à la loi française. Ce n’est pas un contrat solidaire et responsable au sens de l’article L.871-1 du Code de la sécurité sociale.
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Allianz Composio et Garanties hospitalières
Les garanties soins. La Garantie Soins « Hospi ». Article 1 – Quel est l'objet de la garantie ? Vous êtes remboursé d'une partie ou de la totalité de vos |
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VIVAZEN
Hospitalisation niveau 4 ou 5. Optique-Dentaire niveau 4 ou 5. LES GARANTIES* La garantie s'applique suite à une hospitalisation de l'Aidé à plus de 50 km ... |
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Lieu le 00 mois 20XX
Tutélaire fait évoluer ses garanties Hospitalisation. La mutuelle de prévoyance qui propose depuis 2008 une couverture en cas d'hospitalisation |
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La Banque Postale lance sa gamme dassurance santé individuelle
31 janv. 2012 Ce forfait augmente chaque année dans les limites indiquées aux. Conditions Particulières. Garanties. « hospitalisation ». Sont pris en charge ... |
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GARANTIES CREDIT AGRICOLE Positionnement APRIL
Les. AP sont garanties après une hospitalisation continue de plus de 30 jours GARANTIE COMPLEMENTAIRE CHÔMAGE. |
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Gan Prévoyance Sécurité Professionnel
Exclusions spécifiques à la garantie hospitalisation. 14. 6. Où s 2.2_4 Garanties hospitalisation. 2.2.4.1. Allocations journalières en cas d'hospitalisation. |
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Fédération Française des Assurés
Quand les garanties sont exprimées en euro elles s'ajoutent à l'éventuelle part prise en charge par l'assurance maladie obligatoire. Hospitalisation (inclus |
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Accord National du 10 juin 2008 Régime Frais de santé
de la Mutualité Sociale Agricole au titre de l'Assurance. Maladie ou Maternité sauf exceptions prévues au tableau des garanties figurant en annexe. 1. lImItEs |
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SANTÉ BIORYTHM
1 janv. 2017 Une garantie optionnelle : l'Indemnité Journalière Hospitalisation. ... HOSPITALISATION : LES GARANTIES. Pour toute hospitalisation : présentez ... |
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PRESTATIONS 2023
hospitalisation avec Energie Mutuelle Services. Les garanties sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement conventionnelle de l'Assurance ... |
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Assurance individuelle hospitalisation - conditions générales
V801F_ed.01/2008. 8. Chapitre II - Les garanties. Article 7 - Objet du contrat. Module 1: Hospitalisation a) Le contrat garantit le remboursement des frais |
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LES BONNES RAISONS DE CHOISIR OCIANE SANTÉ ÉVOLUTION
2 niveaux de garanties possibles sur le même contrat COMPLÉTER VOTRE GARANTIE. Recevez 15 e/jour d'hospitalisation pour régler vos dépenses imprévues. |
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SwissLife Santé Retraités Tableau de garanties
Actes de spécialistes - Actes techniques médicaux (ATM). 100%. 100%. 105%. 130%. 155%. 180%. ? Hospitalisation à domicile. |
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Avis du Comité consultatif du secteur financier sur léquivalence du
13 janv. 2015 – l'équivalence du niveau de garantie n'est pas l'identité des garanties mais découle d'une analyse globale => un refus d'assurance déléguée ne ... |
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Fédération Française des Assurés
Quand les garanties sont exprimées en euro elles s'ajoutent à l'éventuelle part prise en charge par l'assurance maladie obligatoire. Hospitalisation (inclus |
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Déclaration de soutien financier
D-09-F (2008-01) à souscrire à son nom une assurance maladie et hospitalisation privée au Québec afin de couvrir ses frais médicaux et à maintenir ... |
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Garanties 2008 - APRIL Famille & Santé Région Est
Quelques astuces… Niveau Éco. Niveau Équilibre. Niveau Confort Niveau Excellence. Frais hospitaliers en secteur conventionné. Forfait journalier. |
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Notice dinformation Prévoyance
Humanis Prévoyance est désignée pour la gestion et l'assurance de ce régime conventionnel. Vous trouverez dans cette notice la définition des garanties |
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Maaf - les garanties de votre complémentaire santé vivazen
MODULE HOSPITALISATION. NIVEAU 1. NIVEAU 2. NIVEAU 3. NIVEAU 4. NIVEAU 5. - Honoraires hospitaliers. Bonus fidélité : après 2 ans chez MAAF Santé (2). |
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Bulletin officiel n°2008-24
Vu la décision du 23 octobre 2008 du secrétaire général désignant la MGET d'obsèques » et« garantie dépendance » au moyen des garanties définies au ... |
| Fédération Française des Assurés |
| Assurance individuelle hospitalisation - Favenco |
| HOSPI + - FMA Assurances |
| 'Conditions Générales' |
| APRIL Famille & Santé Région Est - Compareo |
| Accord national du 10 juin 2008 régime Frais de santé |
| TABLEAU des garanties - Solimut |
| Allianz Composio et Garanties hospitalières |
| ASSURANCE DE PERSONNES - SANTÉ |
| Conditions générales Notice d'information Complémentaire santé |
| Notice de garantie - Henner Particuliers |
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Allianz Composio et les Garanties hospitalières
de garanties Allianz Composio et des garanties hospitalières en option • votre certificat remboursement de votre garantie soins en cas d'hospitalisation, de soins de ville, de soins loi nº 2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de |
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HOSPI + - FMA Assurances
1 jan 2019 · Le contrat d'assurance complémentaire HOSPI + est composé d'une formule unique et Les remboursements sont fonction des garanties choisies et chaque assuré garanti par ce contrat au moment de la résiliation, pourra le En vigueur depuis le 1er janvier 2008, c'est une somme d'argent qui est dé- |
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Fédération Française des Assurés - Aquaverde Assurance
obligatoire) ; ▫ l'intégralité du ticket modérateur sur les frais d'hospitalisation, avec ou garanties, au cours de laquelle, soit une garantie ne s'applique pas au titre de 2008), nous vous assistons en justice : lorsqu'aucune solution amiable |
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Conditions générales - Groupe AGRICA
AGRI PRÉVOYANCE ACCORD NATIONAL DU 10 JUIN 2008 CONDITIONS GÉNÉRALES 02 titre 1 — Les garanties du contrat sont assurées par AGRI PRÉVOYANCE, Est garantie toute hospitalisation comportant au moins une |
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Conditions générales Notice dinformation Complémentaire santé
9 sept 2019 · Mutuelle pour les garanties Frais de santé et, respectivement, avec AXA France (dite «Loi Madelin»), hors formules Ma Santé Hospi, Ma Santé Eco, Ma particulière, cette garantie peut en compléter le remboursement dans la limite paramédicaux et les transports sanitaires depuis le 1er janvier 2008 |
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Allianz Composio et Garanties hospitalières
6 août 2004 · Les garanties soins de la gamme « Classic » Composio La Garantie Soins « Hospi » ne peut pas être associée sur un même contrat avec celles des 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des |
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Conditions générales contrat complémentaire santé - MAAF
Les garanties sont majorées de 20 de la base de remboursement pour les honoraires des médecins ayant adhéré au Contrat d'Accès aux Une garantie optionnelle : l'Indemnité Journalière Hospitalisation depuis le 1er janvier 2008 |
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Assurance Individuelle Hospitalisation - Allianz
V801F_ed 01/2008 8 Chapitre II - Les garanties Article 7 - Objet du contrat Module 1: Hospitalisation a) Le contrat garantit le remboursement des frais de |
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Conditions Générales Notice dinformation - Assurances AXA
Pour bénéficier de nos garanties, vous devez être adhérent de l'Association et le garantie 2 5 Hospitalisation 2 5 1 Vous êtes hospitalisé Nous prenons en les actes paramédicaux et les transports sanitaires depuis le 1er janvier 2008 |
