dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif ? l'office national de l'eau potable
1 Liste des textes de création des Etablissements Publics
Dahir n° 1-96-106 du 21 rabii I 1417 (7 août 1996) portant promulgation de la loi n Dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office |
20 hija 1432 (17 novembre 2011)
de l'électricité et celles du dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable tels qu'ils ont été modifiés |
26 chaoual 1397 (10 octobre 1977)
nº 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office natio- nal de l'eau potable sont abrogés ; le dahir nº 1-63-260 du 24 joumada II 1383 (12 novem- |
BULLETIN OFFICIEL
7 sept 2000 · dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif a I'Office national de l'eau potable LOUANGE A DIEU SEUL ! {Grand Sceau de Sa Majesté |
Décret n° 2-76-254 du 24 chaoual 1397 ( 8 octobre 1977 ) fixant les
Les employeurs soumis aux obligations prévus par le dahir portant loi n° 1-76-258 du 24 chaoual 1397 (8 octobre 1977) précité sont tenus de déclarer à l' |
FT ENERGIA
13 oct 2022 · Les articles 2 2bis et 3 du dahir précité n°1-63-226 et les articles 2 et 3 du dahir précité n°1-72-103 tels que modifiés et complétés |
Loi-40-09-ONEEpdf
dahir nº 1-63-226 du 14 rabii I 1383 (5 août 1963) et le dahir no 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) tels qu'ils ont été modifiés et complétés sont |
- L'Office National de l'Électricité et de l'Eau potable (ONEE) est un acteur de référence pour le développement durable au Maroc.
Il est le pilier de la stratégie énergétique et bras armé de l'Etat dans le secteur de l'eau et de l'assainissement dans le Royaume.
Bulletin officiel n° 3103 du 19/04/1972 (19 avril 1972) Dahir n° 1-72
Dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de juillet 1929) est désormais dénommée : Office national de l'eau potable. |
Loi-40-09-ONEE.pdf
n° 40-09 relative à l'Office national de l'électricité et de l'eau potable ... dahir no 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) tels qu'ils ont été. |
1 Liste des textes de création des Etablissements Publics
Dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable. ONHYM. OFFICE NATIONAL DES HYDROCARBURES ET DES MINES. |
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le dahir portant loi n° 1-76-258 du 24 chaoual 1397 (8 octobre 1977) du 18 safar 1392. (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable. |
BULLETIN OFFICIEL
14 apr 1976 Vu le dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril. 1972) relatif a V'Office national de l'eau potable ;. Sur la proposition du ministre des ... |
BULLETIN OFFICIEL
7 set 2000 dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif a I'Office national de l'eau potable. LOUANGE A DIEU SEUL ! |
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de l'électricité et celles du dahir nº 1-72-103 du 18 safar 1392. (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable tels. |
ROYAUME DU MAROC
loi n° 40-09 relative à l'Office national de l'électricité et de l'eau potable " O.N.E.E. ". Dahir N° 1-72-103 du 18 Safar 1392 (3 avril 1972). L'Office ... |
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31-00 modifiant le Dahir N° 1-72-103 du 18 Safar 1392 (3 avril 1972). L'Office National de l'Eau. Potable est chargé de la gestion des services de |
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25 apr 2012 dahir n°1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office National de l'Eau. Potable tels que modifiés et complétés |
Bulletin officiel n° 3103 du 19/04/1972 (19 avril 1972)
Bulletin officiel n° 3103 du 19/04/1972 (19 avril 1972) Dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable LOUANGE A DIEU SEUL ! (Grand Sceau de Sa Majesté Hassan II) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur! Que Notre Majesté Chérifienne ; |
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La loi n° 31-00 modifiant le dahir n° 1-72-103 du 18 safar
modifiant le dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable adoptée par la Chambre des conseillers et la Chambre des représentants Fait à Agadir le 2 joumada II 1421 (1er septembre 2000) Pour contreseing : Le Premier ministreAbderrahman Youssoufi |
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Dahir n° 1-81-178 du 3 joumada II 1401 (8 avril 1981) portant promulgation de la loi n° 26-79 étendant le régime de sécurite sociale aux employeurs et travailleurs des exploitations agricoles forestiéres et de leurs dépendances 35 Limite d’âge |
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Dahir portant loi n° 1-72-255 du 18 moharrem 1393 (22 février |
TEXTES GENERAUX |
A Titre Premier Dénomination et objet |
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Bulletin officiel n° 3103 du 19/04/1972 (19 avril 1972)
Dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de 1348 (19 juillet 1929) est désormais dénommée : Office national de l'eau potable |
Samedi 3 dأ©cembre 2011 - Lifemoz Dev
l'Office national de l'électricité et de l'eau potable d'harmoniser les stratégies du présent dahir, la loi n° 40-09 relative à l'Office national de des normes de qualité et de dahir no 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972), tels qu'ils ont été |
Loi-40-09-ONEEpdf - ANRE
du présent dahir, la loi n° 40-09 relative à l'Office national de l'électricité et de l' eau l'électricité et de l'Office national de l'eau potable permet d'harmoniser les dahir no 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972), tels qu'ils ont été modifiés et |
Décret n° 2-76-254 du 24 chaoual 1397 ( 8 octobre 1977 ) - Khidmat
pour l'application dk dahir portant loi précité nº 1-76-258 du d'application agrioole et de (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable nationale des agences et modifiant le dahir nº 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) |
Bo_5062_frpdf
l'Office national de l'eau potable, conformément au dahir nº 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable, ainsi que la |
BO_3388-bis_Frpdf
n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable ne *** :: ,, Dahir portant loi organique n° 1-77-278 du 24 chaoual 1397 |
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de la loi n° 10-95 sur l'eau (article 20) loi n° 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi OFFICE NATIONAL DE L'EAU POTABLE Dahir n° 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national |
Régime des eaux
Règlement pour l'application du dahir du 11 avril 1922 (12 chaabane 1340) sur la Office national de l'eau potable (Dahir n° 1-72-103 du 3 avril 1972 (18 safar 1392)) Loi n° 02-84 relative aux associations d'usagers des eaux agricoles |
Samedi 3 dأ©cembre 2011
de l'électricité et celles du dahir nº 1-72-103 du 18 safar 1392 (3 avril 1972) relatif à l'Office national de l'eau potable, tels qu'ils ont été modifiés et complétés |
ROYAUME DU MAROC - ONEE - Branche Eau
Dahir N° 1-72-103 du 18 Safar 1392 (3 avril 1972) L'Office National de l'Eau Potable est chargé de la gestion des services de distribution d'eau potable et des |