Règlement - Driea
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MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE E
Webrégulation que la DRIEA les DREAL (1) et les DEAL exercent sont stratégiques. Il s’agit d’une part |
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MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
WebRésumé : les DREAL les DEAL et la DRIEA (1) sont chargées d’appliquer les nouvelles dispositions |
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DRIEAT Île-de-France
WebLa DRIEAT exerce les missions régaliennes de régulation et de contrôle sur les transports |
Pourquoi contacter le département risques naturels de la DRIEAT ?
Le département risques naturels de la DRIEAT est en charge des questions relatives aux PPRI des départements de Paris et de la proche couronne (92, 93 et 94). Les services instructeurs des autorisations d’urbanisme des collectivités concernées par ces PPRI peuvent contacter cette entité pour toute question d’interprétation.
Qu'est-ce que la DRIEAT ?
La Drieat a vocation à « mettre en œuvre de façon intégrée les politiques publiques dans ces domaines » et à « assurer une meilleure synergie des missions et des compétences des deux directions actuelles », a ajouté Barbara Pompili.
Quel est le nom de la direction régionale de l'environnement ?
La direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France (Drieat).
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DRIEATÎle-de-France
l'Équipement et de l'Aménagement (DRIEA) et de l'Environnement et de l'Energie. (DRIEE). œuvre de la réglementation territoriale dans le domaine. |
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Politique de lhabitat et PLU
Patrick DENIS et Audrey HAUSLER (DRIEA) 1 Le cadre général de la réglementation . ... 2 .3 Le règlement fixe les prescriptions relatives à l'habitat . |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-058
31 déc. 2020 IDF-2020-12-22-040 - Décision DRIEA IdF 2020-1067 subdélégation ... Vu l'arrêté du 3 septembre 2010 portant règlement de comptabilité du ... |
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Organigramme de la DRIEA
Département réglementation contrôle de la construction (RCC) www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr. Décembre 2020. DE LA RÉGION. |
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Guide des outils pour la transformation des quartiers pavillonnaires
Le règlement fixe en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durable |
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PRÉFET DE LESSONNE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2018/DRIEA
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2018/DRIEA/DiRIF/ portant réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A6 dans le sens province-Paris du PR 28+400 au |
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Panorama des activités de la DRIEA en 2018
La DRIEA assure le suivi de la réglementation de la construction contribue à sa mise en œuvre en favorisant la diffusion de l'information et l'animation |
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Plan local durbanisme et transition énergètique dans le bâtiment
c) Recommandations pour l'écriture du règlement et recueil d'expériences Cette plaquette réalisée par plusieurs entités de la DRIEA et les DDT ... |
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Plan local durbanisme (intercommunal)et transition énergétique
2 juil. 2021 Recommandations pour l'écriture du règlement et recueil d'expériences ... (DRIEA) et des directions départementales des territoires (DDT) ... |
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Démarche Gares
Pilotage : DRIEA. Les gares existantes sont soumises à des réglementations multiples. La réglementation concernant les établissements recevant du. |
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Étude daménagement et de déplacements du Nord - DRIEA
Le rôle de goulot d'étran- glement joué par le boulevard périphérique en direction de Paris est également un point majeur à traiter à l'échelle de l' autoroute |
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Йdition 2019 - DRIEA
respect des r»gles d urbanisme applicables dont celles relatives au PLU La ZAC permet le remembrement du foncier sans autre proc dure Le programme |
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CAP des TSDD - CFDT UFETAM
23 nov 2017 · DRIEA 77 TSDD TSDD EEI CLEMENT Gwenaël DIRM 76 206033 BENOIT DE COIGNAC Samuel DRIEA |
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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) - Actu
28 avr 2016 · de l'Équipement et de l'Aménagement d'Île-de-France (DRIEA) glement mentionne, le cas échéant, celles de ces mesures dont la mise en |
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Guide des loisirs nautiques en eau douce - Préfecture des Hautes
ses r gles Navigation fluviale Lacs et plans d'eau Rivi res et eaux vives Respect de depuis le 1er janvier 2013 dans les DDT ou DDTM et/ou DRIEA |
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Pièce I - Avis et Annexes - Mise en compatibilité des PLU
Echanges avec la DRIEA du Val-de-Marne tout au long de la procédure MECDU Principe Modification du règlement afin d'autoriser explicitement le projet : |
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Risques naturels - Préfecture des Hauts-de-Seine
2004 Fig 21 : PPRI de la Seine dans les Hauts-de-Seine (source : DRIEA/UT92) 45/139 Le r glement de Surveillance, de Pr«vision et de Transmission de l |
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Scanned Document - Association des architectes urbanistes de lEtat
Management d'un sorvice de 60 agents en charge pour la DRIEA, la DRIHL ot et strutoglo do territoire dans les vallées du Gler et de rondalne visan a federer |
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Trame verte et bleue et documents d urbanisme - Guide
POUR LE PLU, LA CONCR-TISATION DE LA TVB DANS LE R |
