Licences et droit d'auteur pour votre logiciel - projet PLUME
Licences et droit dauteur pour votre logiciel de recherche
21-Jan-2014 publication de fiches descriptives des logiciels LIGM sur PLUME : ... Les licences sont des contrats et protègent les auteurs les ... |
Le Projet PLUME et le paysage actuel des logiciels de la recherche
15-Mar-2019 La problématique des licences et du droit d'auteur était déjà présente dans notre travail [10] : rendre visibles les logiciels des laboratoires ... |
Cours sur les Logiciels Libres (LL) - Master 2 Professionnel
Les projets libres : exemple PLUME. Aspects juridiques : droit d'auteur (CPI) licences. Développement : méthodes |
Les logiciels de la recherche et leurs licences: trois visions sur un
09-Jan-2020 Le droit d'auteur : les œuvres et les logiciels ... Voir aussi https://www.projet-plume.org/en/news/build-a-community-practice-foss-projects ... |
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Les aspects juridiques dans la production de logiciels
JDEV2011 Groupe licences et valorisation. Toulouse |
Propriétés Intellectuelles des logiciels. Brevets Creatives Commons
03-May-2016 Free Software Foundation Licences GNU : www.gnu.org/licences ... Selon l'art L 122-5 CPI |
Article vs. Logiciel: questions juridiques et de politique scientifique
29-May-2015 au droit d'auteur et aux licences et le point de vue décisionnel ... Pour cela |
Teresa Gomez-Diaz Journées Mathrice - Orléans 9-11 octobre 2012
11-Oct-2012 PLUME : historique du projet et de la plate-forme (07/2006 - 04/2012) ... très pauvre connaissance du droit d'auteur logiciel (PI). |
Plus de 60 % des logiciels du CNRS sont sous licence open source
Le projet Plume a pour objectif de Promouvoir les Logiciels Utiles Maîtrisés et comme les problèmes de licences et de droit d'auteur |
Licences et droit dauteur pour votre logiciel - projet PLUME
Licences et droit d'auteur pour votre logiciel Teresa Gomez-Diaz Laboratoire d' informatique Gaspard-Monge – PLUME Document distribué sous licence CC |
Les licences implicites de droit dauteur en matière de logiciels
Le cessionnaire jouit donc de toute la protection du droit d'auteur accordée par la LDA, en plus des droits d'action afférents La licence exclusive du droit d'auteur |