Article 1 : ORGANISATEUR
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Article 1 : L’ORGANISATEUR
Article 1 : L’ORGANISATEUR La société MAISONS DU MONDE FRANCE Société par Actions Simplifiée au capital de 57 375 590 € immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 383 196 656 et dont le siège social est sis Lieu-dit Le Portereau route du Port aux Meules à VERTOU (44120 Loire-Atlantique France) agissant au nom et |
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Article 1 : Organisateur du Jeu
Article 2 : Durée du Jeu Le Jeu débutera le 1/12/2023 à 10 h et prendra fin le 15/12/2023 inclus à 23h59 (date et heure de la connexion française faisant foi) Article 3 : Conditions de participation 3 1 La participation au Jeu implique l’acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité |
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Article 1 : Organisateur
L'organisateur » dans des conditions raisonnables de sécurité et de fiabilité sont considérés comme les preuves des relations et communications intervenues entre « L'organisateur » et le participant Il est en conséquence convenu que sauf erreur manifeste « L'organisateur » |
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REGLEMENT COMPLET DU JEU Article 1 – Organisateur du Jeu
des marques partenaires (liste en Annexe 1) donnera automatiquement accès à l’une des dotations ci-dessous : Sur le drive : - Un bon de réduction d’une valeur unitaire de 3€ ou 5€ TTC valables sur Intermarché com - 1 mois d’abonnement Tfou Max d'une valeur de 399€ TTC Crédit non cumulable Pas besoin |
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RÈGLEMENT DU CONCOURS PRIX HENRY JACQUES LE MÊME
article 1 – organisateur du concours Le Concours est organisé par la Société Française des Architectes une association loi 1901 fondée en 1877 sous la dénomination initiale de Société des Architectes Diplômés par le Gouvernement (SADG) |
Quels sont les droits de la société organisatrice ?
La Société organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction des gagnants concernant leurs gains. La Société organisatrice se réserve le droit de modifier la nature du gain gagné et de le remplacer par un gain de valeur équivalente en cas de survenance d’un cas de force majeure.
Quelle est la responsabilité de la société organisatrice du jeu ?
La société organisatrice du Jeu ne saurait être tenue responsable si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté, elle était amenée à annuler le présent Jeu, à l’écourter, à le prolonger, à le différer ou à le modifier. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
Qu'est-ce que la société organisatrice ?
La société organisatrice rappelle aux participants les caractéristiques et les limites du réseau et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des participants à ce réseau via le site.
Quelle est la responsabilité contractuelle d’une société organisatrice ?
La société organisatrice n’endosse aucune responsabilité contractuelle relative au bon fonctionnement, à l’emploi, à la conformité des normes auxquelles les gains sont éventuellement soumis ou à la sécurité des gains attribués.
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REGLEMENT DU JEU « LE BIG WIN ORANGE MONEY » Article 1
24 nov. 2020 1. REGLEMENT DU JEU « LE BIG WIN ORANGE MONEY ». Article 1 : Organisateur. Orange Money Côte d'Ivoire (Orange Money). |
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REGLEMENT DU JEU « Appli Orange Money» Article 1
REGLEMENT DU JEU « Appli Orange Money». Article 1 : Organisateur. Orange Côte d'Ivoire SA (Orange) Société à. Participation Financière Publique au capital. |
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Article 1 : Organisateur ORANGE MONEY CÔTE DIVOIRE (Orange
1. Article 1 : Organisateur. ORANGE MONEY CÔTE D'IVOIRE (Orange. Money ou OMCI) Société Anonyme avec conseil d'administration |
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Article 1 : Organisateur ORANGE MONEY CÔTE DIVOIRE (Orange
10 juil. 2018 Article 1 : Organisateur. ORANGE MONEY CÔTE D'IVOIRE (Orange Money ou OMCI) Société Anonyme avec conseil d'administration |
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LES CONVENTIONS FONDAMENTALES DE LORGANISATION
Article 1. Tout Membre de l'Organisation internationale du Travail pour lequel la présente convention est en vigueur s'engage à donner effet. |
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Constitution-fr.pdf
1. CONSTITUTION. DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ1 spécialisée aux termes de l'article 57 de la Charte des Nations Unies. CHAPITRE I – BUT. |
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REGLEMENT JEU « BALL KIDS BY TOTALENERGIES » ARTICLE 1
1 sept. 2021 Le Jeu et sa promotion seront mis en place dans les stations-service du réseau TotalEnergies des. Organisateurs sur le continent africain dans ... |
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Dis-moi dix mots ARTICLE 1 – Organisateur du jeu concours Le
9 déc. 2019 ARTICLE 1 – Organisateur du jeu concours. Le Département des langues de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en partenariat avec les. |
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Page 11 ACCORD INSTITUANT LORGANISATION MONDIALE DU
L'Organisation mondiale du commerce (ci-après dénommée l'"OMC") est instituée par le présent accord. Article II. Champ d'action de l'OMC. 1. |
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REGLEMENT DU CHALLENGE CARTES LIEES AUX COMPTES ET
Article 1 : Organisateur du jeu. La Société NSIA BANQUE Cote d'Ivoire Société Anonyme avec Conseil d'Administration au capital de. |
| Article 1 : Organisateur |
| Article 1 : Organisateur |
| REGLEMENT GRAND JEU AVANT PREMIERE 2022 Article 1 :ORGANISATEUR |
| Article 1 : Organisateur Article 2 : Modalités de participation |
| REGLEMENT DU JEU ARTICLE 1 ORGANISATEUR DU JEU Société |
| Concours Sugar Game ARTICLE 1: ORGANISATEUR |
| Searches related to Article 1 ORGANISATEUR filetype:pdf |
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Article 1 : Lorganisateur - Decision Makers
Règlement du jeu concours "Decision Makers" Article 1 : L'organisateur La Société PRPower, SUARL, inscrite au registre de commerce sous le n° 1568286N |
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ARTICLE 1 – ORGANISATEUR - La France en Chine
ARTICLE 1 – ORGANISATEUR ARTICLE 2 - INSCRIPTIONS Tout Candidat s'engage à prévenir l'Organisateur des éventuels contrats de sponsoring |
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REGLEMENT CONCOURS DE DASHBOARDING Article 1 - SAS
23 avr 2020 · Article 1 – Organisateur Le Concours de Dashboarding (ci-après dénommé le « Concours ») qui se tiendra du 1er avril 2020 au 16 juin 2020 |
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REGLEMENT DU JEU - Total Maroc
6 août 2019 · OPERATION DE BURN TOTAL CLUB 2019 » Article 1 Organisateur ayant contribué directement ou indirectement à l'organisation du Jeu |
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ARTICLE 1 : ORGANISATION - lyon-huissiercom
18 oct 2019 · ARTICLE 1 : ORGANISATION La SCI ALTA CARRE DE SOIE propriétaire du Pôle Commercial et de Loisirs CARRE DE SOIE, société |
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Article 1 - Organisateur du jeu LA Distribution, immatriculée au
Article 1 - Organisateur du jeu L A Distribution, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 808 614 200 000 42 dont le siège social |
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RÈGLEMENT DE JEU ARTICLE 1 : ORGANISATEUR La Société
11 août 2020 · RÈGLEMENT DE JEU ARTICLE 1 : ORGANISATEUR La Société SOGECOQ SARL, dont le siège social est situé 8 RUE ADOLPHE SEYBOTH |
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REGLEMENT DU JEU THE FRAMERS ARTICLE 1 - Samsung
12 oct 2020 · ARTICLE 1 – ORGANISATEUR DU JEU La société Samsung Electronics France , Société par Actions Simplifiées au capital de 27 000 000 |
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Article 1 : LOrganisateur 1 Article 2 - Pimkie
16 sept 2018 · L'Organisateur se réserve la faculté à tout moment de procéder à toutes les vérifications qui s'imposeraient Article 3 : Principe du Jeu Article |
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Dépôt du règlement - Lbankalik
Article 1 - ORGANISATION DU JEU l'Organisateur, la Société Organisatrice, les Organisateurs, » ARTICLE 3 – CONDITIONS DE PARTICIPATION |
