Commission Locale de l Eau du SAGE Clain. Rapport annuel d activités. Validé par la CLE le 6 juillet 2015
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Règles de fonctionnement de la Commission Locale de lEau
La Commission Locale de l'Eau est chargée de veiller à l'application opérationnelle des orientations du SAGE et de suivre la mise en oeuvre du programme |
C'est quoi un PTGE ?
Un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) est une démarche qui vise à prendre en charge des enjeux de gestion quantitative de l'eau ainsi qu'à définir puis mettre en œuvre un programme d'actions permettant d'atteindre, dans la durée, un équilibre entre besoins et ressources disponibles en respectant la
Prévu pour 6 ans, le SDAGE est adopté par un comité de bassin et approuvé par le préfet coordonnateur de bassin.
Les programmes et les décisions administratives dans le domaine de l'eau doivent être compatibles ou rendus compatibles avec les dispositions des SDAGE.
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SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU CLAIN
Ces acteurs sont réunis au sein de la commission Locale de l'eau (cLe) de bon état des eaux et des milieux aquatiques à atteindre d'ici 2015 ou à titre ... |
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RAPPORT DACTIVITE ANNUEL DE LA COMMISSION LOCALE DE
6 janv. 2021 RAPPORT D'ACTIVITE ANNUEL. DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU. DU SAGE SCARPE AMONT. Année 2020. Validé par la Commission Locale de l'Eau le 6 ... |
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Untitled
30 mai 2016 le projet de rapport d'évaluation environnementale la délibération de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Evre-Thau-St Denis. |
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Rapport envi
10 mars 2021 SAGE CLAIN. Page |
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Stratégie du SAGE Charente
4 juil. 2016 La démarche de SAGE est l'opportunité pour la Commission Locale de l'Eau (CLE) d'identifier ces interactions et. |
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Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux
Premier document constitutif du SAGE du bassin de la Vienne présenté aux La Commission Locale de l'Eau |
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Version provisoire non validée du 2 mars 2013
Eaux (SAGE) du bassin versant du Clain. Elaboré par la Commission Locale de l'Eau (CLE) composée des représentants des acteurs de l'eau |
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ETAT INITIAL
Etat initial du SAGE Clain - validé par la CLE le 29/06/11 Le rapport d'état initial de la ressource en eau des milieux aquatiques et des. |
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Des services déconcentrés Gestion des ressources naturelles
La formation des agents : un objectif pour mener à bien les politiques publiques. 6. Page 10. 10. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 - Direction |
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Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux du bassin du Clain
19 déc. 2018 PROJET DE PLAN D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DURABLE |
| Commission Locale de lEau du SAGE Clain Rapport annuel d |
| REGLES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION LOCALE |
| Rapport dactivité 2021 Commission Locale de lEau du SAGE |
| Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux du bassin du Clain |
| CONCLUSIONS Motivées & Avis - EPTB Vienne |
| COMMUNIQUE DE PRESSE |
| SCHEMA DEPARTEMENTAL DU GRAND CYCLE DE LEAU 2018 |
| AP ouverture enquete - deux-sevresgouvfr |
| Du bassin Allier aval |
| Stratégie du SAGE Scarpe amont Concertation préalable |
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Rapport du commissaire enquêteur - Les services de lÉtat dans la
17 fév 2020 · -Arrêté préfectoral n°2020-DCPPAT /BE-110, en date du 9 juillet 2020 Validation du projet de SAGE Clain par la CLE le 19 décembre 2018 publication d'un rapport annuel conformément au code de l'environnement ( article R212-34) SAGE Clain, validé par la Commission Locale de l'Eau le 19 |
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Guide méthodologique pour lélaboration et la mise en - SAGE Clain
membres de commissions locales de l'eau (CLE), aux services de l'Etat et des n°2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi Grenelle 2, la circulaire du 4 mai 2011 s' inscrire dans un nécessaire rapport de compatibilité avec les SDAGE Chaque étape de l'élaboration du SAGE est validée par la CLE, qui arbitre les éventuels |
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Dossier denquête publique 1 - EPTB Vienne
15 sept 2020 · SAGE Clain - Enquête publique –Mémoire en réponse – septembre 2020 par la Commission Locale de l'eau (CLE) puis l'approbation par le projet de SAGE soumis à enquête publique a été validé par la CLE rapport de conformité Sur la période 2000-2015 la moyenne annuelle des prélèvements |
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SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU CLAIN
Ces acteurs sont réunis au sein de la commission Locale de l'eau (cLe), Validé en juin 2011 état initial LE SAGE CLAIN LE SAGE L'Auxances de bon état des eaux et des milieux aquatiques à atteindre d'ici 2015 ou à titre dérogatoire à Poitiers) et des basses eaux en été avec une période d'étiage de juillet à sep- |
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ETAT INITIAL - Gesteau
Etat initial du SAGE Clain - validé par la CLE le 29/06/11 1 Commission Locale de l'Eau (CLE), instance représentative des acteurs du bassin versant, qui pilote la A l'échelle annuelle, les mois les plus secs sont juin, juillet et août que ce soit pour les pollution produite par l'ensemble des activités du bassin versant |
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Rapport dactivités de la CLE 2016 - SAGE Allier Aval
Financeurs Commission Locale de l'Eau du SAGE de l'Allier aval Adopté par la CLE du 3 Juillet 2015 Approuvé par Rapport d'activité de la CLE du SAGE Allier aval 2016 Mme Margaux CLAIN d'octobre à décembre Le 30 juin 2016 , la commission inter-SAGE Allier aval – Sioule a validé le mémoire technique |
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Rapport annuel dactivite de la CLE du SAGE - le SAGE Thouet
Commission Locale de l'Eau du SAGE Thouet désigne les 62 membres de la CLE bassin du Thouet (données SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015) : 26 juillet 2010 Avis favorable du comité de bassin Loire Bretagne sur le Les membres de la CLE ont validé la nécessité que le volet « eau potable – assainissement » |
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Compte rendu de CLE 04-02-2016pdf - le SAGE Thouet
4 fév 2016 · Louis-Marie LUMINEAU, Syndicat Mixte des Eaux de Gâtine Validation du rapport d'activité 2015 de la CLE du SAGE Thouet 3 M CUBAUD propose de valider le compte-rendu de la CLE du 29 Commission Locale de l'Eau du 4 février 2016 compétence GEMFPI (Clain Nord et Clain Sud), le tout |
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Commission Locale de lEau du SAGE Cher aval
Gestion des Eaux Loire-Bretagne 2010-2015 (SDAGE) Plan de gestion 17 juillet 2009 : arrêté modifiant la composition de la CLE La Commission Locale |
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Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux - Institution
17 fév 2020 · Le rapport environnemental et l'avis de l'autorité environnementale SAGE Sèvre niortaise – Marais poitevin en juillet 2010 A partir de ces scénarios, la Commission Locale de l'Eau du SAGE dans les projets de PAGD et de règlement validé par la CLE le 16 janvier 2008 atteindre pour 2015 |
