Extrait du compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 22 mars 2013
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Compte rendu du conseil municipal n°47 Vendredi 22 Mars 2013
22 mar 2013 · Extrait de leur courrier daté du 22 octobre 2012 : Page 8 8 « Ainsi je vous propose afin de simplifier les formalités nécessaires de |
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Extrait du compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 22
Extrait du compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 22 mars 2013 Présents : M Delcourt Maire Mme Fievet MM Beghin Doucy Margez adjoints Mmes |
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______ EXTRAIT DU REGISTRE DES
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 22 mars 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mars 2013 Délibération n° D-2013-108 Direction Espaces Publics |
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CXXXIIe ANNEE
26 fév 2020 · Extrait du compte-rendu de la séance plénière du 25 jan- vier 2013 la Ville de Paris à compter du 11 mars 2013 Direction des Ressources |
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 MARS 2013
15 mar 2013 · CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 MARS 2013 COMPTE-RENDU Publié par extrait en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 22 mars 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mars 2013 Délibération n° D-2013-125 Direction Patrimoine et |
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Compte rendu du conseil municipal n°47 Vendredi 22 Mars 2013
22 mars 2013 Présents : M. Le Maire Jean-Louis VIGNON Julien POUPON |
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Séance publique du vendredi 22 mars 2013. Sous la présidence d'Alexis BIETTE Maire. EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Présent. |
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le vendredi 22 mars 2013 de 14 heures à 17 heures mis à disposition du public à la mairie de VALLET pendant la durée de l'enquête publique. |
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Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord
1 août 2020 17 CE 22 mars 1993 SCI « Le Voiliers » |
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Extrait de Délibération et avis du Conseil municipal de Etang-Salé. 25. Correspondance avec la Mairie de Rel 22 Vendredi 22 mars 2013 de 9 heures à 12. |
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 12 JUILLET 2013
12 juil. 2013 CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU VENDREDI 12 JUILLET 2013. COMPTE-RENDU. Publié par extrait en exécution de l'article L. 2121.25 du Code ... |
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E.P.CONCESSION des plages à FRONTIGNAN 18.3.2013
18 mars 2013 Délibération du Conseil municipal de la commune de FRONTIGNAN en ... publique du vendredi 1e mars 2013 au lundi 22 avril 2013. |
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Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi. 27 juin 2013. des 31 mars 2008 27 juin 2008 |
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PROJET ARC DE DIERREY
31 mai 2013 1° Permanence du Vendredi 22 Mars 2013 de 15 à 18 heures. L'affichage de l'enquête était réalisé dans le hall de la mairie visible de ... |
| FICHE n°02 : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL - audegouvfr |
| Compte rendu de deliberations conseil municipal du 1 |
| EXTRAIT COMPTE-RENDU de séance du CONSEIL MUNICIPAL 20 |
| Madame le Maire propose au conseil municipal dajouter un point à l |
| Compte-rendu du conseil municipal du 7 octobre 2021 |
| CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Saint-Lô |
| Conseil municipal du 23 juin 2014 - maintenant! - Ville de Creil |
| 9pdf - Ville de Niort |
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 MARS 2013
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 MARS 2013 COMPTE- RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général |
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Compte rendu du conseil municipal n°47 Vendredi 22 Mars 2013
22 mar 2013 · Présents : M Le Maire Jean-Louis VIGNON, Julien POUPON, Bernard CORNEC, Hervé LE MENS, Pascale CORRE, Sébastien GALLET, |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 22 mars 2013 Convocation du Conseil Municipal : le 12/03/2013 Affichage du Compte-Rendu |
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Compte rendu de synthese du 25-03-2013
25 mar 2013 · du Conseil Municipal en date du lundi 25 mars 2013 a été affiché par extrait à la Mairie le vendredi 29 mars 2013 dans les conditions prévues |
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COMPTE-RENDU ET PROCES-VERBAL - Mairie de Thomery
Le procès-verbal et le compte-rendu de la séance du conseil municipal sont des documents distincts au plan Le compte-rendu, intitulé « extrait du procès- verbal », est affiché en mairie Il est également publiée dans le JO Sénat du 31/ 10/2013 - page 3166 Procès-verbal et 4 CE, 3 mars 1905, Sieur Papot 5 CGCT L |
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Le fonctionnement du conseiL municipaL - Seban & Associés
Le Courrier des maires ○ N° 277 ○ Mars 2014 Principal Loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers Le conseil municipal est l' organe délibérant qui rythme les travaux de la collectivité (en pratique, le vendredi suivant avant 18 heures) présentation des comptes rendus et procès- ver- |
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VILLE DE CHÂTENAY-MALABRY EXTRAIT SOMMAIRE DU
23 mai 2013 · Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 14 février 2013 avec la Caisse d'Allocations Familiales allant du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015 Lors de la séance du 18 mars 1999, le Conseil Municipal a adopté le principe de création d'un Relais Vendredi 28 juin |
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CXXXIIe ANNEE - No 23 VENDREDI 22 MARS 2013 - Mairie de Paris
26 fév 2020 · SOMMAIRE DU 22 MARS 2013 Pages COMMISSION DU VIEUX PARIS Extrait du compte-rendu de la séance plénière du 25 jan- vier 2013 |
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SÉANCE DU 28 MARS 2013 - Beauvaisfr
Le jeudi 28 mars 2013 à dix neuf heures, Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par Madame a-t-il d'autres remarques sur ce compte rendu ? Je considère qu'il est En annexe, l'extrait du registre des Délibérations du Conseil douze euros jusqu'au vendredi 4 octobre 2013 et fixés à quatorze |
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Extrait du compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 22
22 mar 2013 · Extrait du compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 22 mars 2013 Présents : M Delcourt, Maire Mme Fievet, MM Beghin, Doucy |
