COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Annexe au RAPPORT DE LA COMMISSION
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles le 08 02 2006 COM(2006) 40 final COMMUNICATION DE LA COMMISSION QUATRIÈME COMMUNICATION NATIONALE DE |
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Organigramme de la Commission des Communautés europeennes
Organigramme de la Commission des Communautés européennes ijuillet 1989 L'Organigramme de la Commission des Communautés européennes publié trois fois |
Quand se termine le mandat de von der Leyen ?
La commissaire à l'Innovation, Mariya Gabriel, remet sa démission à Ursula von der Leyen le 15 mai 2023 .
Elle quitte la Commission européenne afin de se voir confier la responsabilité de former le gouvernement bulgare à la suite des élections législatives anticipées du 2 avril, les cinquièmes organisées depuis 2020.Quel est le salaire d'un fonctionnaire européen ?
Combien gagne un Fonctionnaire Européen ? La rémunération des fonctionnaires européens généralistes oscille entre 2 450 € brut par mois, en début de carrière, et 17 500 € brut par mois en fin de carrière.
Cela varie en fonction de l'échelon et du grade. À noter, que ce revenu n'est pas soumis à l'impôt national.Quelles sont les commissions du Parlement européen ?
Liste des commissions
AFET Affaires étrangères.
Documents de réunion.
DROI Droits de l'homme.
Documents de réunion. ECON Affaires économiques et monétaires.
Documents de réunion.
FISC Affaires fiscales.
Documents de réunion.ENVI Environnement, santé publique et sécurité alimentaire.
Documents de réunion.
SANT Santé Publique.- La Commission européenne représente l'Union européenne au sein des organisations internationales.
Elle négocie les accords internationaux qui engagent l'UE.
Elle met en œuvre les politiques de l'UE, gère le budget de l'UE et contrôle l'utilisation des fonds.
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 26.2.2020 SWD(2020
EUROPÉENNE. Bruxelles le 26.2.2020. SWD(2020) 500 final. DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Rapport 2020 pour la Belgique. |
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles le
3 mai 2006 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN AU CONSEIL |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 27.2.2019 SWD(2019
EUROPÉENNE. Bruxelles le 27.2.2019. SWD(2019) 1000 final. DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Rapport 2019 pour la Belgique. |
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles le
19 sept. 2007 Document de travail des services de la Commission Annexe du rapport de la Commission au Parlement européen sur le suivi des décisions de ... |
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles le
23 oct. 2007 Communauté européenne. 2. Voir les références au traité à l'annexe 6 du document de travail des services de la Commission. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 14.4.2016 COM(2016
14 avr. 2016 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN ... et doit être lu en combinaison avec un document de travail des services de. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 26.4.2017 COM(2017
26 avr. 2017 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN AU CONSEIL ET ... En annexe du rapport figure un document de travail des services. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 26.2.2020 SWD(2020
26 fév. 2020 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Rapport 2020 pour la France ... Annexe B: Évaluation de la soutenabilité de la dette. |
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 23.9.2021 SWD(2021
23 sept. 2021 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION ... l'annexe D de leur rapport national du Semestre européen de février 20202. |
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COMMISSION
16 juil. 2008 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ... (1) Document de travail des services de la Commission |
| Document de travail des services de la Commission (2012) - UNESCO |
| Commission des communautes européennes |
| UNION EUROPÉENNE OECD |
| Evaluation de la coopération de la Commission européenne avec la |
| COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES Direction |
| La politique extérieure de l'Union européenne en matière de |
| L'avenir de Kaliningrad dans la nouvelle Europe |
| Lignes directrices de la Commission sur l'analyse du marché - Arcep |
| ARTICLE Déficit démocratique et institutions européennesd |
Quels sont les documents émis par la Commission européenne ?
. Depuis 2019, sa présidente est l'Allemande Ursula von der Leyen.
Comment est désigné la Commission européenne ?
Qui forment la Commission européenne ?
. La Commission est l'organe d'exécution des politiques et des actes adoptés par le Parlement et le Conseil. Elle définit une stratégie quinquennale, exécute le budget et gère les politiques communes et les fonds européens.
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COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 2722019 SWD(2019
27 fév 2019 · DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Annexe D: orientations en matière d'investissement sur le (1) Le présent rapport évalue l' économie française à la lumière de l'UE (7,0 ) et à celle de la zone euro (8,2 ) agglomérations (Paris et Rennes) ont mis en œuvre |
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Commission européenne - Rapport annuel 2010 sur les politiques
1 Dans un document intitulé «Aider les pays en développement à surmonter la crise» ment de travail des services de la Commission appelé «L'efficacité de |
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EURO·PÉENNES LA
La Commission des Communautés européennes et ses services ne sont pas responsables de l'emploi qui serait fait des informations ANNEXE 2 ANNEXE 3 |
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DOCUMENTS DE SEANCE
sur la propos1t10n de la Commission des Communautes euro- tant etablissement des annexes du reglement du Conseil relatif 'application des regimes de securite sociale aux travaileurs salaries et a leurs families qui se deplacent TEXTE PROPOSE PAR LA COMMISSION DES COMMUNAUTE:S EUROPE:ENNES |
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Les Commissions de Vérité et de Réconciliation - DUNE
rendu public un rapport final, en 1984, recommandant la poursuite en justice des responsables Ces Commissions s'appuient le plus souvent sur des documents Réalisé d'après mes calculs tirés de l'annexe 19, p recueillis par une équipe de travail composée de membres d'origines Dans notre communauté, on |
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Rapport de la Commission Grandes Salles - Vie publique
La Commission adresse ses remerciements les plus chaleureux aux Assemblée des Communautés de France à travers l'Europe ces deux dernières décennies, dans la lignée du Palais Existence d'une salle annexe en plus de la salle principale de nouveaux services et d'assurer une haute qualité de spectacle |
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COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR LEUROPE - UN Digital Library
11 mai 2002 · services concernés ainsi qu'avec les secrétariats des autres commissions régionales à l'exécution de projets d'intérêt commun C Rapports |
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COMMISSION NATIONALE DE LINFORMATIQUE ET DES - CNIL
16 nov 2017 · LA PROTECTION DES DONNÉES EN EUROPE ET DANS LE MONDE 171 ANNEXES 199 que passionnés dont il est rendu compte dans le présent rapport L'organigramme des services, présenté en annexe 3, rend compte de de ces documents sous le contrôle de la commission électorale IV |
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Commission sur le racisme et le négationnisme à luniversité Jean
15 sept 2004 · Rapport sur le racisme et le négationnisme à Lyon III une commission historique chargée de faire la lumière sur le racisme et l'université Lumière Lyon 2, 1999, multigraphié, 75 p (dont annexes) Nous avons donc mené un travail de documentation approfondi, en universitaires de Rennes, 2002 |
![Des défis et contraintes d'une \](https://www.cairn.info/vign_rev/RFAP/RFAP_133_L204.jpg "Des défis et contraintes d'une \")
