AVENANT N 108 DU 4 DÉCEMBRE 2015
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2023-108 Marché 22T007 Aménagement de la Maison de Santé
N° 108/23 - DE NOTIFIER à la société THERMISUD sise 13 rue Falconnet ZI Les Molières à Miramas (13140) l'avenant n°1 impactant de 61400 € H T le montant |
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Avenant n 108
Dans les cas précédemment énumérés à l'exception du mariage du salarié un jour d'absence supplémentaire est accordé au salarié lorsque l'événement Page 2 |
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JM C C Exploitations forestières du 13 décembre 1951
27 mar 2015 · Avenant n° 108 du 27 mars 2015 Etendu par arrêté ministériel du 28 (Avenant n° 4 du 10 février 1956) "Etant donné le caractère saisonnier |
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N° 108 Du 18 septembre 2017
18 sept 2017 · Article 1 : sont approuvées les modifications de l'article 1 de l'avenant n°1 « objet de la cession et nature du projet » du cahier des charges |
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Publication n°108
Avenant 2021 au Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2023 1/2 AVENANT N°1 AU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE |
Qu'est-ce qu'un avenant à une convention collective ?
Document complémentaire du contrat constatant une modification, une adaptation ou un complément qui y sont apportés d'un commun accord entre les deux parties.
Comment trouver un accord de branche ?
Un accord d'entreprise est consultable sur internet, sur le lieu de travail et à la direction départementale en charge de l'emploi, du travail et des solidarités ( DDETS : DDETS : Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (ex-Direccte) ou DDETSPP : DDETSPP : Direction départementale de l'
Quelle est la différence entre une annexe et un avenant ?
Tout comme la convention ou l'accord collectif, il peut également être étendu.
ANNEXE : A la différence de l'avenant, l'annexe ne constitue pas un accord, mais un ensemble de dispositions faisant partie de la convention ou de l'accord collectif.
Elle permet de préciser certaines dispositions particulières.- Traditionnellement, la branche d'activité à laquelle se rattache une entreprise permettant de déterminer la convention collective applicable est, en principe, déterminée par son identification auprès de l'Insee (code NAF).
Les codes NAF ou APE n'ont toutefois qu'une valeur indicative.
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JM C C Exploitations forestières du 13 décembre 1951- avenants n
Mar 27 2015 CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 13 DECEMBRE 1951 ... AVENANT SALAIRE N° 108 du 27 mars 2015 (en cours extension). AVENANT N° 107 du 17 ... |
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Dec 17 2015 ARS/2013/108 du 11 mars 2013. Arrêté n°2015/676 du 20 novembre 2015 fixant le montant des ressources FIR. (Fonds d'Intervention Régional) ... |
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RAA N°127 du 29 décembre 2015
Dec 29 2015 arrêté n°2015-PREF-DRCL/967 du 21 décembre 2015 por tant ... avenant n°1 Opah Copropriétés dégradées du Val Four ré Mantes la Jolie. |
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Délibération n°105/15/XII du 17 décembre 2015 : « Habilitant le Maire à signer avec la SECAL l'avenant n°4 à la convention de concession pour l'aménagement |
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Délibération n°105/15/XII du 17 décembre 2015 : « Habilitant le Maire à signer avec la SECAL l'avenant n°4 à la convention de concession pour l'aménagement |
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HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes
Jun 20 2022 du 16 novembre 2018 et avec celui de la convention collective des ... Avenant n° 335 du 4 décembre 2015 relatif au régime de prévoyance. |
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La négociation collective en 2015 Bilans et rapports
May 14 2014 Les accords collectifs et avenants signés en 2015. 415. IV.2. Conclusion et perspectives. 418. V. LA NÉGOCIATION DANS LE CADRE DE LA DURÉE ... |
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2015-323-0010 du 19-11-15 MS programme daccès à leau
Nov 19 2015 AVENANT n° 2015-323-0010 du 19 novembre 2015. (1er avenant) à la convention n° 2014048 – 0004 du 17 février 2014 ... 108 449 |
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ZAC des Ormeaux– BOUAYE Avenant n°7 à la Concession d
Oct 4 2019 L'avenant n°4 du 29 avril 2010 a prolongé l'opération jusqu'au 31 décembre 2015. L'avenant n°5 du 29 juin 2014 a procédé à une révision de ... |
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Convention relative à lexécution du volet ferroviaire du contr
Jun 29 2022 Conseil départemental de Loire-Atlantique en date du 23 juin 2022 |
| Convention collective nationale des gardiens concierges et |
| Avenant n°344 du 15 juin 2018 Relatif au régime de prévoyance |
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| La convention du 26 janvier 2015 Avenant n° 4 du 12 juin 2019 à |
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Avenant_no35_arrete_d_extension_du_28082015pdf - Direccte
Arrêté du 28 août 2015 portant extension d'avenants salariaux à des 1992 étendue par arrêté du 23 décembre 1992 2015/30 janvier 2015 Nº 108 du |
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COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2015 - CDG Capital
31 déc 2015 · 31 décembre 2015 31 décembre 2014 Prêts immobilisés 5 348 8 396 Autres immobilisations financières 712 712 Total 6 060 9 108 |
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N° 108 Du 18 septembre 2017 - Préfecture des Yvelines
18 sept 2017 · l'avenant n°1 en date du 4 décembre 2015 ; Considérant que la ZAC se situe sur le territoire de l'opération d'intérêt national "Seine Aval" et |
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La négociation collective en 2015 - Vie publique
1 mai 2016 · 2014 ont signé cet avenant en décembre 2015 CFDT 108 APERÇU DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE EN FRANCE EN 2015 Dans le |
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Arrêté du 14 octobre 2015 - Ministère des Solidarités et de la Santé
15 déc 2015 · Avenant du 5 mai 2015 à l'accord collectif du 21 décembre 1999 relatif à la négociation 108-110, rue Saint-maur, 75011 Paris (signé); |
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Algerie - Decret n°15-247 du 16 septembre 2015 - Droit-Afrique
20 septembre 2015 Vu le décret nA 68-652 du 26 décembre 1968, modifié et avenant au marché public objet de la commande initiale, Art 108 — Le règlement financier du marché s'opère par versement d'avances et/ou d' acomptes et |
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Recueil-r93-2015-020_30 décembre 2015 PDF - Prefectures-regions
30 déc 2015 · R93-2015-12-23-003 - arrete publication listes TA 2016 DU 23/12/15 (2 pages) Page 44 R93-2015-12-18-009 - Avenant 5 de la décision |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2017-108
23 mar 2017 · N°75-2017-108 75-2017-03-17-023 - Arrêté n°2017/012 avenant aux arrêtés l'annexe 3 de l'arrêté n°2015-3246 du 3 décembre 2015 |
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Avenant 2 TC Floirac 2 - Bordeaux Métropole
Le chantier commencé en décembre 2015 entre donc dans sa phase finale de réalisation Le présent avenant a dès lors pour objet de préparer et d'organiser la |
