AVENANT N 292 DU 14 JANVIER 2004. Relatif aux emplois d EPS et d APS
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HANDICAPES
Avenant n° 292 du 14 janvier 2004 relatif aux emplois d'EPS et d'APS 75 Avenant n° 330 du 14 janvier 2015 relatif aux congés familiaux et exceptionnels |
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EMPLOI D'EPS ET D'APS AVENANT N° 292 DU 14 JANVIER 2004 · Relatif aux emplois d'EPS et d'APS AVANTAGES EN NATURE AVENANT N° 289 DU 3 OCTOBRE 2003 Relatif |
Qu'est-ce qu'un avenant à une convention collective ?
Document complémentaire du contrat constatant une modification, une adaptation ou un complément qui y sont apportés d'un commun accord entre les deux parties.
- Traditionnellement, la branche d'activité à laquelle se rattache une entreprise permettant de déterminer la convention collective applicable est, en principe, déterminée par son identification auprès de l'Insee (code NAF).
Les codes NAF ou APE n'ont toutefois qu'une valeur indicative.
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NC 2004 - 4a-Les annexes
salaires (appointements minimaux) au 1er janvier 2004 n° 292 emplois d'EPS et d'APS. 14/01/ ... Avenant n° 17 relatif à l'annulation de l'avenant n° 16. |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 CNSA/2022/12 du 14 janvier 2022 relative à la prévention des départs ... des listes d'aptitude aux emplois de la hors classe et de la classe ... |
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Convention collective nationale de travail des établissements et
Educateur sportif en APS ou EPS titulaire d'un diplôme de niveau IV. Moniteur-adjoint d'animation et/ou d'activités. Avenant n°292 du 14 janvier 2004. |
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HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes
Tableau de reclassement à la date d'effet de l'avenant n° 250 Avenant n° 292 du 14 janvier 2004 relatif aux emplois d'EPS et d'APS. |
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Convention - Collective
319 Additif n° 10 – Avenant n° 1 à l'accord du 23.04.2015 14-01-04. Accord salarial. Non agréé. 292. 14-01-04. Emploi d'EPS et d'APS. |
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ORDRE DU JOUR
1 janv. 2020 du 14 janvier 2004 - Bilan patrimonial de la concession. ... d'ouvrage du SYANE - Convention entre le SYANE et ENEDIS. |
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GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
et 1967 puis celle de 1986 relative à l'intéressement et à la l'emploi d'au moins un salarié n'ayant pas également la qualité de dirigeant. |
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Mensuel du droit du travail
un arrêt rendu par la chambre sociale le 23 janvier 2008 (pourvoi n° à une promotion et l'article 4.2 de l'avenant n° 292 du 14 janvier 2004 à cette. |
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292. 14-01-2004. Emploi d'EPS et d'APS agréé. 293. 10-05-2004 n° 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions) et ... |
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Les établissements publics
15 oct. 2009 14. 1.2. Les évolutions de l'environnement juridique et administratif ont toutefois nourri la thèse d'une crise de l'établissement public . |
| Convention collective nationale de travail des établissements |
| Convention collective nationale de travail des |
| Journal officiel du Mali de l'année 2004 |
| O AN (CR) Jeudi 8 avril 2004 ASSEMBLÉE NATIONALE |
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Quelle est la date d'entrée en vigueur du présent avenant?
- En vigueur étendu en date du 1 juin 2017 Les preaits sgiaertinas cv
- eoiet de dnmaeder l'extension du présent avenant.
. Date d'entrée en vigueur 1.
. En Fcnrae métropolitaine le ttxee ertnera en vieugur le pemirer juor du mios svuanit la pbcoltauiin de son arrêté d'extension au Jrouanl officiel.
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Encadrement des activités sportives - Cotes-darmorgouvfr
o en son avenant 292 du 14 janvier 2004 relatif aux emplois d'EPS et d'APS, les dispositions prises en conformité avec le code du sport (à l'époque la loi 1984, |
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Jurisprudence République française - Osez vos droits
13 juil 2010 · janvier 2004 à cette convention collective disposant que les salariés en fonction au 31 d'EPS ou d'APS, étaient maintenus dans la grille antérieure dont ils après avoir suivi une formation en cours d'emploi dans le cadre de la compte tenu des dispositions de l'avenant n° 292 du 14 janvier 2004 et de |
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Handicapés : établissements et services pour les - LégiSocial
Avenant n 292 du 14 janvier 2004 relatif aux emplois d'EPS et d'APS Avenant du 30 janvier 2006 à l'accord du 3 novembre 2005 relatif à la prime de vie |
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Presto n°107 - FNAS-FO
Activités physiques et sportives : emplois d'EPS et d'APS décret n° 98-496 du 22 juin 1998 relatif au repos quotidien, la durée minimale 2004, n° 03-42 628 Aux termes de l'article 4-2 de l'avenant n° 292 du 14 janvier 2004, les salariés |
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Convention collective nationale de travail des - Aleph Worlds
Licenciements pour suppression d'emplois Educateur sportif en APS ou EPS titulaire d'un diplôme de niveau III Avenant n°292 du 14 janvier 2004 Accord du 28 avril 2004 relatif à la mise à la retraite modifié par l'accord 2005-03 du 18 |
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Convention collective du 15 mars 1966 - Section syndicale CGT
1 jan 2010 · CCNT du 15 mars 1966 Avenant n°292 du 14 01 2004 ÉDUCATEUR SPORTIF EN EPS OU APS TITULAIRE D'UN DIPLÔME DE NIVEAU III |
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NC 2004 - 4a-Les annexes - Ministère du Travail
Commissaires priseurs salaires au 01/01/2004 B O Hebd 2004/6 n° 292 emplois d'EPS et d'APS Avenant n° 17 relatif à l'annulation de l'avenant n° 16 |
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NC 2004 - 2a-La ngociation - Ministère du Travail
L'accord du 1er mars 2004 relatif à la mixité et à l'éga- lité professionnelle prix hors tabac ; • à compter du 1er janvier 2004, l'évolution du salaire de En 2004, 18 avenants aux accords nationaux inter- n° 292 emplois d'EPS et d'APS |
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NC 2004 - 0-Sommaire - Vie publique
professionnels et avenants relatifs à la formation profes- sionnelle sous- commission du 9 janvier 2004, conscient des diffi- n° 292 emplois d'EPS et d' APS |
