FOURNITURE DE BUREAU ET CONSOMMABLE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
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MARCHE N°DSMO/Acquis consommables info et fournitures de
consommables info et fournitres de bureau /APDN/ 10-12 lot 1 et lot2 Objet du marché :-Acquisition de consommables informatiques et de fournitures de bureau |
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2-12-349-frpdf
Article 2 : Objet et champ d'application Le présent décret fixe les conditions et les formes dans lesquelles sont passés les marchés de travaux de fournitures |
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CCAG-fournitures-services courants final Kombissiri_corr
Les fournitures courantes s'entendent de tous les marchés qui ont pour objet l'achat de biens tels que les fournitures de bureau les consommables dont la |
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET
19 mai 2023 · 30195300-5 Fournitures de bureau ou accessoires (papier pour imprimés et autres fournitures de bureau à l'usage des administrations services |
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الوكالة المغربية للنجاعة الطاقية
24 nov 2020 · ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE Le présent appel d'offres a pour objet l'achat de fournitures de bureau papeterie et consommables pour matériel |
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Passation de Petits Marchés de Fournitures
(90) jours ou moins pour des fournitures courantes Le délai doit être réaliste fournitures et des services faisant l'objet du marché L'objectif du |
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Guide des marchés publics
○ Pour les marchés publics de fournitures d'études et de services il est tenu compte de l'homogénéité des besoins « La valeur est arrêtée soit par |
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET DE SERVICES
Fourniture et maintenance de copieurs copieurs multifonctions et imprimantes de bureau 2 – DECOMPOSITION DU MARCHE 2-1-Allotissement Sans objet 2-2-Forme |
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CPS Fourniturespdf
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet acquisition de fournitures de bureau destinées au Département de la Transition Energétique à |
C'est quoi un marché de fournitures ?
Les marchés publics de fournitures sont les marchés conclus avec des fournisseurs qui ont pour objet l'achat, la prise en crédit-bail, la location ou la location-vente de produits ou matériels.
Quand Est-ce qu'un marché est qualifié des fournitures ?
Un marché public ayant pour objet l'acquisition de fournitures et, à titre accessoire, des travaux de pose et d'installation de celles-ci, est considéré comme un marché de fournitures.
Quels sont les services courants ?
Les services courants s'entendent de tous les marchés de services dont les éléments dominant sont physiquement quantifiables tels que les maintenances, les réparations, le gardiennage, les nettoyages.
Un marché de services a pour objet la réalisation de prestations de services.
Les marchés de services ont pour objet la réalisation de prestations de services (Article L. 1111-4 du code de la commande publique).
Il n'existe pas de définition précise de la notion de « services ».
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APUR.2016.3 Cahier des charges pour une prestation de fourniture
2 mars 2016 prestation de fourniture de bureau de consommables informatiques et de petit ... Générales1 Marchés de fournitures courantes et services. |
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DOSSIER DAPPEL DOFFRES OUVERT N° F 148/ 2019
fournitures courantes répond au souci de la Direction des Marchés Publics de des références similaires (fourniture de bureaux) justifiés par des ABE. |
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BOAD
pour les marchés de travaux de fournitures et de services |
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MARCHE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE
1 – marché 2017/ 010 - fourniture de bureau Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de. |
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Cahier des clauses administratives generales applicables aux
Le marché de fournitures courantes concerne l'acquisition d'un produit qui marchés publics de fournitures de services |
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Rapport de Synthèse des Missions
Fourniture. 2 000 000 FCFA achats de fournitures et consommable pour le matériel informatique. - ETS Ivoirien de prestation diverses. - AM service plus. |
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GLOSSAIRE DES DEPENSES DE LETAT PAR NATURE
En effet selon qu'un meuble de bureau est acquis auprès d'un prestataire extérieur Achats de fournitures et consommables pour le matériel informatique. |
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DOSSIER DAPPEL DOFFRES N° F 25/ 2019
fournitures courantes répond au souci de la Direction des Marchés Publics de mettre à la disposition fourniture de matériel technique de bureau ;. |
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DOSSIER DAPPEL DOFFRES POUR LA PRESTATION DE
APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES DE SERVICES |
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Rapport de Synthèse des Missions
Marchés Publics. 811 1707 01 6214 fourniture. 1 300 000. Achat de petits matériels fourniture de bureau et documentation. - INFO-PREST SERVICES ;. |
| MARCHE N°DSMO/Acquis consommables info et fournitures de |
| EN-SM-02-00-37 - ??????? ???????? ??????? ??????? - AMEE |
| MARCHE POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE |
| 2-12-349-frpdf - Portail Marocain des Marchés Publics |
| Cctp PAPIER ET PETITES FOURNITURES DE BUREAUX 2018 - AJI |
| PLAN DARTICLE - achatpublicinfo - A la Une |
| APPEL DOFFRESNATIONAL LACHAT DE FOURNITURES - ucp-fm |
| Fournitures de bureau et consommables informatiques - NouMa |
| Fournitures de bureau - Stratégie achat de lEtat 2016-2020 |
| Lot unique AVIS DAPPEL DOFFRES OUVERT N° 03/2020 - AMMC |
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MARCHE N°DSMO/Acquis consommables info et fournitures de
mention écrite à la main du fournisseur "lu et approuvé" ; 9°)-et toutes les lois en vigueur relatives à la passation des marchés publics au moment de la Les consommables informatiques et fournitures de bureau devront répondre aux 10 1- La livraison des fournitures et l'exécution des services seront effectuées par le |
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CPS Acquisition de papeterie et fourniture de bureau
L'ACQUISITION DE PAPETERIE ET FOURNITURES DE BUREAU POUR LECOMPTE (20Mars 2013) relatif aux marchés publics Entre Le Ministère de la service prescrivant le commencement d'exécution du marché ARTICLE 13: |
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CPS 15-20pdf - AMEE
24 nov 2020 · mars 2013) relatif aux marchés publics Le présent appel d'offres a pour objet l' achat de fournitures de bureau, papeterie et consommables pour Les fournitures objet du marché découlant du présent appel d'offres sont livrées en lot 2- Consommables pour matériel informatique et photocopieurs (ces |
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Cahier de Prescriptions Spéciales Appel dOffres ouvert sur offres de
Relatif à L'achat de fournitures de bureaux et produits d'impression et l'achat de n° : 2 12 349 du 8 Joumada Ier 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics ARTICLE 6 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR Il prendra effet à compter du lendemain du jour de notification de l'ordre de service |
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Fournitures de bureau - Atelier parisien durbanisme
2 mar 2016 · prestation de fourniture de bureau, de consommables informatiques et de petit matériel des établissements publics non adhérents 1 2 Administratives Générales1 Marchés de fournitures courantes et services 7 |
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RC PAPIER ET PETITES FOURNITURES - AJI
2016 relatifs aux marchés publics Dates limites Article 4 : Conditions relatives au marché La présente consultation a pour objet la fourniture de papeterie, fournitures de bureau et consommables informatiques aux adhérents du groupement de commandes figurant en annexe du Service intendance- marchés publics |
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MARCHE POUR LA FOURNITURE ET LA - Ville de Salles
1 – marché 2017/ 010 - fourniture de bureau COMMUNE CONSOMMABLES ET PERIPHERIQUES INFORMATIQUES AUX SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SALLES Marché passé Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services |
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CSC_SEN369-Fournitures de bureau et consommables
30 oct 2017 · MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CSC SEN369 – Fourniture de bureau et consommables informatiques de la Représentation de la |
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Cahier Spécial des Charges MLI 311
CSC MLI 311 Fournitures de bureau et consommables informatiques 3 Le pouvoir adjudicateur du présent marché public est Enabel, Agence belge de production à tout stade du cycle de vie de la fourniture ou du service, ainsi que les |
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES OU DE
CCP // « Fourniture et livraison d'articles et de petit matériel de bureau » courantes et de services (décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié édité par la |
