BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106. 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012
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états de synthèse comptables1
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9 nov 2011 · Le présent programme comporte 7926 millions d'euros en autorisations d'engagement et 7726 millions d'euros en crédits de paiement en |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-055 PUBLIÉ
30 déc 2016 · 25-2016-12-28-044 - Charte des bars Besançon - Prolongation d'ouverture tardive PUB DE L'ETOILE (2 pages) Page 271 25-2016-12-28-047 |
Où trouver le bulletin officiel ?
Le Journal officiel publie les textes législatifs et réglementaires de la République française.
Il est disponible sur le site Légifrance.- Il contient les actes administratifs qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives, ainsi que les arrêtés et décisions, non publiés au JORF, pris en application de mesures de portée générale ou individuelle.
Santé Protection sociale Solidarité
May 15 2012 Arrêté du 6 avril 2012 portant autorisation temporaire d'exercice de ... publié au Bulletin officiel santé |
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Jun 15 2012 crédits d'action sociale en 2012 sont intégrés dans la dotation globale de ... mention sera publiée au Bulletin officiel santé |
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U Village des Sciences PerPignan 12 & 13 octobre 2012
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Annales du concours 2012 - PGE PGO
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