Cahier des clauses particulières relatif à la réorganisation et réfection de bureaux Marché n 1531002365680
Approbation du cahier des clauses administratives générales
a) Lorsque le marché présente en tout ou partie un caractère secret ou lorsque les travaux doivent être exécutés en des lieux où des précautions particulières |
Au sujet du projet de cahier des clauses administratives generales
Projet de Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux Préambule Aucune disposition figurant au présent cahier des clauses |
Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives
3 mai 2016 · Le Cahier des Clauses Administratives et Financières comporte deux parties : les clauses générales (CCAFG) et les clauses particulières |
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux ; 2 le ou les cahiers des clauses techniques |
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉ D
Le présent marché a pour objet les missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux d'entretien de l'ensemble des bâtiments et |
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
- de la nature et la situation géographique du site - des circonstances météorologiques et climatiques - des conditions générales d'exécution des travaux en |
Cahier des prescriptions spéciales
Le Dahir nº 1-15-05 du 29 Rabii II 1436 (19 février 2015) portant promulgation de la loi n° 112-13 relative au nantissement des marchés publics; Décret n° 2-14 |
Quel est l'intérêt du CCAG-t ?
Aussi, ce nouveau CCAG-T tend à simplifier les procédures d'exécution des marchés par l'assouplissement et la clarification de certaines clauses qui donnaient lieu à des interprétations erronées et parfois divergentes ainsi qu'à la réduction de délais de notification de certains actes de gestion.
Qui rédige le CCAG travaux ?
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) sont un recueil de clauses rédigées par le ministère chargé de l'Economie et approuvés par arrêté.
Quel est l'intérêt des cahiers des clauses particulières ?
Il permet à l'acheteur de suivre l'exécution du marché.
Dans la commande publique c'est une pièce maîtresse des marchés publics qu'il est nécessaire de perfectionner.
Les opérateurs économiques doivent remettre une offre conforme à ce cahier des charges sous peine d'irrégularité.- Le présent cahier des clauses administratives générales, dit CCAG-T, fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits et les obligations du maître d'ouvrage et de l'entrepreneur.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES - sommegouvfr |
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES - ccvsa |
Cahier des clauses particulières - Ministère du Travail de |
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES - guadeloupedeetsgouvfr |
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES - Education |
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