Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P)
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CAHIER DES CLAUSES TECHIQUES
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Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
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Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP
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Comment rédiger un cahier des clauses techniques particulières ?
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), en tant que partie d'un appel d'offres, désigne un document contractuel relatif aux clauses techniques d'un marché public.
Rédigé par l'acquéreur, il figure dans les pièces constitutives du marché public et est intégré au dossier de consultation des entreprises.Qu'est-ce q'un CCTP ?
Définition du CCAP
Le CCTP étant son complément quant à lui traitant des dispositions techniques.
Le CCAP fait partie des pièces particulières à un marché donné contrairement aux CCAG ou CCTG qui font partie des pièces générales.Quelle différence entre CCAP et CCTP ?
Il renseigne l'opérateur économique sur les besoins de l'acheteur, les délais de livraison, les conditions de garantie, de maintenance, de service après-vente.
Le CCTP est obligatoire pour les procédures formalisées (appel d'offres, procédure avec négociation, dialogue compétitifs).
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (PIECE N ?3 - CCTP). 3. II – DESCFRIPTION DES TRAVAUX. L'ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des |
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