CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 16 juin 2017 - Manchefr
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Juin 2017
01?/06?/2017 Le Préfet de la Manche. Adolphe COLRAT. Le Président du Conseil Général de la Manche. Jean-François LE GRAND. Le Président de l'Association. |
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Bernard Chéru Rapport dactivité 2017 Page 1
05?/07?/2018 16 oct. 2017 – Diffusion par le RON des référentiels gynéco finalisés : ... 2 juin 2017 – Réunion de travail en RCP Thyroïde (Faissal El ... |
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Instruction interministérielle relative à lorganisation et à la
la menace terroriste le secrétariat général de la défense et de la sécurité la résolution MSC.428(98) adoptée le 16 juin 2017 préconise la prise en ... |
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RAA MMNA 2017
territoires rassemblant les conseils départementaux et autres acteurs impliqués dans En 2017 |
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C384 I Journal officiel
12?/11?/2019 (33) Règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l'Union européenne (JO L 154 du 16.6.2017 ... |
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Rapport dinfo Mineurs non-accompagnés
Enregistré à la Présidence du Sénat le 28 juin 2017. RAPPORT D´INFORMATION mise à l'abri des partenariats entre conseil départemental et autorités de. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°38-2017-054 PUBLIÉ
29?/06?/2017 du 16 juin 2017 – 2432 route de la Méarie – 38950 QUAIX EN ... Vu l'avis favorable du Conseil Départemental PMI en date du 6 novembre 2014 |
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Évaluation du dispositif « reconnu garant de lenvironnement » (RGE)
16. 2.4. Des modalités différentes pour les énergies renouvelables. En juin 2017 67 500 entreprises détiennent une qualification (source Ademe) par les ... |
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ÉLECTIONS LÉGISLATIVES
18?/06?/2017 close le vendredi 16 juin 2017 à minuit. A. Les moyens de propagande. 1) Les moyens de propagande autorisés. • Les réunions électorales. |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA MANCHE
10?/08?/2017 Arrêté n° 28 du 16 août 2017 autorisant l'utilisation temporaire en statut ... CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE demeurant à CHERBOURG-EN-. |
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 16 juin 2017 - Manchefr
16 jui 2017 · CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 16 juin 2017 Le schéma directeur départemental de signalisation touristique s'inscrit dans une |
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ATTRACTIVITÉ - Manchefr
20 mai 2017 · Le magazine du conseil départemental de la Manche n°56 Mai Juin 2017 Dossier ATTRACTIVITÉ NOUVEAU POINT DE VUE Prochaine réunion de votre assemblée départementale : le 16 juin : session du 2e trimestre |
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Untitled - Les services de lÉtat dans la Manche
VU l'avis de l'autorité environnementale en date du 2 juin 2017, VU la réponse du président du conseil départemental en date du 9 août 2017, Les travaux seront réalisés conformément au procès-verbal de la réunion de la CDAF en date L181-16 du code de l'environnement, les agents mentionnés à l'article L170- |
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DÉPARTEMENT DE LA MANCHE - Prefectures-regionsgouvfr
29 sept 2017 · Le vendredi 29 septembre 2017, à 09h30, le conseil départemental de la Fiche 16 : développer le goût d'entreprendre et des parcours de cabinet Rouge Vif territoires en juin 2016 et s'est déroulé jusqu'à fin 2017 La dans le cadre du suivi du SDAASP, des convention MSAP (réunions annuelles |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
RÉUNION DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021 ____ Le lundi 15 février Vu la délibération du conseil départemental CD 2017-06-16 4-1 du 16 juin 2017 adoptant le plan nautisme « La Manche, la mer : une évidence, une expérience unique » ; |
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COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
RÉUNION DU LUNDI 17 JUIN 2019 ____ Le lundi Vu la délibération CD 2017-06-16 4-1 du 16 juin 2017 adoptant le plan nautisme « La Manche, la le conseil départemental de la Manche a inscrit à ses projets le réaménagement et le |
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CENTRE DE GESTION - CDG50
21 oct 2020 · 16 OCTOBRE 2014, DU 16 MARS 2017, DU 18 SEPTEMBRE 2018 ET DU 16 Directeur Général des Services Techniques Centre de Gestion de la Manche LORS DES REUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16 JUIN 2015, DU 13 AVRIL 2016, DU 16 MARS 2017 ET DU 16 JUIN 2020 |
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Dossier 6/8 Avis émis par lautorité environnementale et - Jullouville
29 sept 2017 · (P P A ) consultées sur le projet de P L U arrêté au 30 juin 2017 Avis du Conseil départemental de la Manche - Direction de gestion de l' La commission, au cours de sa réunion du 11 juillet 2017, a émis un avis Accueil général ouvert les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 9 h 00 à 16 h 15 |
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56-2017-027 - RAA - morbihangouv
1 juil 2017 · 56-2017-06-16-003 - Arrêté préfectoral du 16 juin 2017 accordant une récompense VU la saisine du conseil départemental du Morbihan, |
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Conseil communautaire du 18 mai 2017 - Côte Ouest Centre Manche
18 mai 2017 · Par délibération en date du 21 juin 2012, le Conseil Communautaire de l' ancienne Communauté l'organisation de réunions publiques Le 16 mars 2017, le Comité Départemental du Tourisme de la Manche est devenu « |
![50] Manche mag' n°53 jui/aoû/sep 2016 - Page 32 - 33 - [50] Manche](http://docplayer.fr/docs-images/65/53041005/images/28-0.jpg "50] Manche mag' n°53 jui/aoû/sep 2016 - Page 32 - 33 - [50] Manche")
![50] Manche mag' n°64 avr/mai/jun 2019 - Page 2 - 3 - [50] Manche](https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/6/64/Presidents_of_French_departments_current.svg "50] Manche mag' n°64 avr/mai/jun 2019 - Page 2 - 3 - [50] Manche")
