rapport d'activité ompic 2016
Au Maroc
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016 25 25 25 25 25 25 25 26 26 26 26 26 27 222 ~ 22 27 27 27 27 OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016 |
RAPPORT DACTIVITE 2022
24 nov 2023 · 16 Novembre 2022 8 OFFICE ISRAELIEN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (ILPO) Les activités de coopération entre l'OMPIC et l'ILPO au cours de l |
Rapport dactivité
Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC) les 15 et 16 septembre 2015 à Madrid Page 41 39 OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 B Coopération |
RAPPORT
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019 ACTIVITES DE DEVELOPPEMENT DE FORMATION ET DES SERVICES D'INFORMATION 3 Services d'information via DirectInfo - Les plus |
RAPPORT
Rapport d'activité de l'année 2017 • Etat d'avancement de la stratégie Propriété Industrielle et Commerciale 2016 - 2020 • Plan d'action et budget 2018 • |
Rapport
20 sept 2023 · C'est ainsi que l'OMPIC a reçu cette année 17 820 demandes d'enregistrements de Marques en évolution de 16 4404 Dessins et Modèles Industriels |
RAPPORT
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2017 36 I SERVICES D'ACCOMPAGNEMENT DES ◊ Rapport d'activité de l'année 2016 ◊ Bilan des projets inscrits dans la |
Rapport-OMPICpdf
16 25 Entreprises marocaines 36 26 32 26 49 Personnes physiques 84 80 90 96 103 Source : Rapport d'activité 2013 de l'OMPIC 81 Au niveau |
Untitled
Propriété Industrielle au Maroc. RAPPORT D'ACTIVITÉ. 2016. OMPIC OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016. Bài hát nh?c thì h? cho là ... |
RAPPORT
D'autre part et en s'inscrivant dans la vision stratégique 2016-. 2020 de la propriété industrielle et commerciale |
Rapport OMPIC 2018
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 l'exercice 2016 à 172.473 pour l'exercice 2017. ... l'OMPIC et l'OMPI en Mai 2016 à Casablanca et dans. |
Rapport dactivité
ROYAUME DU MAROC. DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS. Rapport d'activité. 2016 l'OMPIC pour la base de donnés légale et financière des personnes morales ... |
RAPPORT ACTIVITE DEPP 2016.pdf
01?/06?/2015 Rapport d'Activité de la DEPP. 2. En parallèle à la conduite au quotidien |
2015 Rapport dActivité
01?/06?/2015 opérations budgétaires et des activités de contrôle financier. ... Affaires tenue le 30 mars 2016 |
RAPPORT SUR LES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES
150000. 200000. 250000. 2016. 2017. *2018. PRINCIPAUX INDICATEURS DE L'ACTIVITE AEROPORTUAIRE - ONDA. Trafic (100). Mouvement avions (Unités). Frêt (tonnes) |
RAPPORT DACTIVITÉ
Exposition des créations des entreprises marocaines participantes au projet Namadij les 16 et 17 Novembre 2016 au siège de l'OMPI à Genève. Page 39. 37. OMPIC |
Rapport sur le contrôle de la gestion de lOffice marocain de la
En vertu de l'article 4 de la même loi l'OMPIC assure notamment : • La réalisation des études relatives à la propriété industrielle et au registre du commerce |
Economie créative : Panorama et potentiel
01?/04?/2016 « Rapport d'activité 2014 de l'OMPIC» Office Marocain de la Propriété industrielle et commerciale. (OMPIC) |
Ompic - RAPPORT DACTIVITÉ 2016
2 RÉPARTITION RÉGIONALE 3 RÉPARTITION SECTORIELLE 4 MODIFICATIONS III CENTRALISATION DES DOCUMENTS JURIDIQUES OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016 |
Rapport dactivités - Publications - lOMPIC
Chaque année l'OMPIC publie son rapport annuel qui contient : Les résultats des dépôts des titres de propriété industrielle : brevets d'invention |
Rapport dactivité - 2015 - lOMPIC
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 L'évolution des dépôts de demandes de brevets d'invention d'origine marocaine répartie selon les types |
RAPPORT - lOMPIC
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 I ACTIVITES DE DÉPÔT 1 DEMANDES DE BREVETS D'INVENTION L'activité de dépôt des demandes de brevet d'invention |
RAPPORT - lOMPIC
I ACTIVITES DE DEPOT 1 DEMANDES DE BREVETS D'INVENTION Les demandes de brevets d'invention ont augmenté de 70 par rapport à l'année 2016 |
RAPPORT - lOMPIC
OMPIC I RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019 I ACTIVITÉS DE PROMOTION ET DE SENSIBILISATION 1 Journée porte ouverte en faveur des jeunes à l'occasion de la journée |
2014 - Ompic
18 déc 2014 · RAPPORT D'ACTIVITÉ 2014 2 DEPOTS SELON LA VOIE INTERNATIONALE A Maroc pays d'origine a Evolution des demandes d'enregistrement |
RAPPORT - lOMPIC
2 sept 2020 · RAPPORT D'ACTIVITÉ 9 Réponse de l'OMPIC face à la pandémie de COVID-19 L'activité de dépôt des demandes de brevet d'invention |
Rapport dactivité 2016
31 déc 2016 · ROYAUME DU MAROC DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS Rapport d'activité 2016 l'OMPIC pour la base de donnés légale et |
OMPIC |
RAPPORT - OMPIC |
RAPPORT D’ACTIVITÉ - OMPIC |
Rapport d’activité (2016) - economiegouvfr |
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 - OMPIC |
Rapport d’activité 2016 |
Untitled - OMPIC
Propriété Industrielle ___ au Maroc ans RAPPORT D'ACTIVITÉ 2016 OMPIC IV CONSEIL D'ADMINISTRATION (MPIC I RAPPORT D'ACTIVITE 2016 – |
Untitled - OMPIC
TÉGIE DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE 2016-2020 EXTRAITS DES DISCOURS 2016-2020 DOMAINES D'ACTIVITES STRATEGIQUES A HORIZON 2020 par rapport aux quatre missions (rôle ou activité) de |
Synthèse du rapport relatif au contrôle de la - Cour des comptes
(OMPIC) Janvier 2016 Page 2 2 SYNTHESE Présentation L'Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) est un L'activité Marques |
Rapport sur le contrôle de la gestion de lOffice - Cour des comptes
Leur protection est confiée au Bureau marocain du droit d'auteur Page 15 3 Présentation de l'OMPIC 5 L'Office marocain de |
Communication a/s Nouveautés de la plateforme de - OMPIC
forme juridique, activité, disponibilité de documents juridiques et financiers adoptée par le conseil d'administration de l'OMPIC en janvier 2016 entre en dépôts de marques et DMI, le tarif en ligne est désormais fixé à -20 par rapport au |
Rapport dactivité 2016 de la Direction Générale des lmpôts
Rapport d 'activité 2016 3 Mot du Directeur Général Le rendez-vous annuel que constitue la l'OMPIC pour la base de donnés légale et financière des |
Rapport dActivité
1 jui 2015 · Rapport d'Activité de la DEPP 2 En parallèle à la conduite, au quotidien, des nombreux chantiers engagés par la DEPP, l'année 2016 fût une |
(12) DEMANDE DE BREVET DINVENTION - OMPIC
30 déc 2016 · Date d'établissement du rapport : 09/12/2016 Téléphone: 212 5 22 58 64 14/00 ROYAUME DU MAROC ******* OFFICE MAROCAIN DE LA |
RAPPORT SUR LES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES
2016 ÉVOLUTION DES INVESTISSEMENTS RÉALISÉS PAR LES EEP 2010- 2016 PRINCIPAUX INDICATEURS DE L'ACTIVITE DES PORTS GERES PAR L'ANP OMPIC OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET |