COMMUNE DE GOLFECH COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 18 décembre 2012
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Compte rendu de la réunion
communes les personnes sont moins attentives ce qui entraînait un écart Le compte-rendu des événements significatifs est de bonne qualité et tient compte de |
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Compte rendu des deliberations du conseil municipal
23 mar 2022 · Objet : COMMUNE – APPROBATION COMPTE DE GESTION Vu l'appel à cotisation présenté par l'ARCICEN pour l'exercice 2022 Considérant que la |
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Golfech 2022
20 jui 2023 · Le rapport est rendu public Il est éga- lement transmis à la Le site de Golfech est situé sur la commune de Golfech (département du Tarn |
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RAPPORT DACTIVITE 2018
✓ Compte rendu de l'entretien avec le Président ASTRUC o Réorganisation de l du 9 avril au 20 avril : mairie de Golfech du 17 au 22 juin : mairie de |
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SÉANCE PLÉNIÈRE LUNDI 17 DECEMBRE et son prolongement
18 dic 2018 Séance Plénière des lundi 17 et mardi 18 décembre 2018 ... nous réussissions à n'avoir aucune date commune entre le Conseil municipal de. |
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Page 1 sur 16 Etaient présents : CAUSSE Jean-Marc GONANO
16 feb 2021 2/ Approbation et signature du compte rendu du Conseil municipal du 18 décembre 2020. 3/ Vœux. Monsieur le Maire remercie les élus qui ont ... |
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PROCES VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
17 mar 2022 Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire ... Acquisition immobilière au 18 bis avenue du Docteur Rouanet. |
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Enseignement culture dont laccès aux archives par dérogation
8 feb 2012 commission les comptes rendus des débats ainsi que le détail et les ... projeté lors de la séance du conseil municipal du 12 mars 2012 ;. |
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Guide pratique à lusage des maires
Vous êtes maire d'une des 195 communes de Tarn-et-Garonne. Fiche 21 : Les règles de convocation du conseil municipal . |
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COMMUNE DE LE SOURN (MORBIHAN) PROCES-VERBAL DES
26 set 2016 Le procès-verbal de la réunion du 4 juillet 2016 est adopté à ... Monsieur le Maire et l'ensemble du conseil municipal lui souhaite la ... |
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BulletIn offIcIel
5 mar 2007 de communes ne seront en aucun cas prises en compte ... 18 décembre 2007 au cours de laquelle ils avaient été examinés. |
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RAPPORT DE LA COMMISSION DENQUETE
1 gen 2018 le compte-rendu de la réunion de concertation du 03 décembre 2007 et ... Délibération du Conseil municipal d'AGEN en date du 3 juillet 2017. |
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BulletIn offIcIel
16 ott 2008 Circulaire du 18 décembre 2007 relative à la réforme de la ... en dehors des membres du conseil municipal de la commune intéressée (art. |
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PDPD fiches actions
Décembre 2012 : présentation du bilan en CDPD. Pilote du projet. DDCSPP. Contact : Céline Porin : 05 63 21 18 55. Moyens mobilisés et partenaires financiers. |
| COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL |
| COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL |
| COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 13 janvier |
| COMPTE - RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU |
| COMMUNE DE GUERLÉDAN COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL |
| COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2009
16 jan 2013 · COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2013 Celles des communes situées en aval à parfois fortement augmenté (environ 792 réalisés en 2012 (- 1 1 par rapport à 2011), dont 594 dispositifs neufs Mme BOYE a organisé une réunion le 16 janvier 2013 avec les propriétaires |
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COMMUNE de PUJOLS Compte-rendu de la séance du Conseil
Le 16 décembre 2019 à 19 h 00, le Conseil municipal de la Commune de PUJOLS, dûment convoqué, s'est réuni à la l'assemblée l'approbation du compte-rendu en tenant compte de cette rectification de sécurité de la centrale de Golfech) Une réunion avec les Capitaine de l'équipe de France de 2012 à 2016 |
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CM 23 novembre 2015 - Saint-Urcisse
23 nov 2015 · Date de convocation du Conseil Municipal : le 16/11/2015 Il est donné lecture du compte-rendu de la dernière séance du Conseil base à la date du 31 décembre 2012 au syndicat mixte Eau47, Vœux du Maire de janvier : Il a été décidé que J Bilotte, traiteur à Golfech, la réunion du 23/11/2015 |
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Commune de moissac proces verbal de la séance - Ville de Moissac
5 avr 2012 · Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu 11) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012 – BUDGET LOTISSEMENTS Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée la délibération du 28 juillet Le CCAS s'engage à présenter à la Commune en fin d'exercice un compte rendu de l' |
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Novembre Decembre 2012 - Trait dunion
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2012 Excusés: E Schoemer, M Hamoudi, J Rodrigues La séance est ouverte à 18h35 Le précédent |
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MAIRIE DE SAINT-MAURIN 2016/37 Compte Rendu Séance du
Compte Rendu Séance du Conseil Municipal du : vendredi 10 juin Délibéré pour approuver l'adhésion de la commune à l'Agence France Locale - Société |
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LAn deux mille dix-neuf, le jeudi 4 juillet 2019 à 18 H 00, le Conseil
4 juil 2019 · Commune de COLOMIERS, dûment convoqué s'est réuni en session alors les comptes rendus à l'approbation de l'Assemblée qui les REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Par délibération du 27 septembre 2012, deux postes d' éducateurs pour manifester contre la centrale nucléaire de Golfech |
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Guide pratique à lusage des maires - préfecture de Tarn-et-Garonne
Vous êtes maire d'une des 195 communes de Tarn-et-Garonne Être maire, c'est à la Fiche 21 : Les règles de convocation du conseil municipal à compter de la date de parution au J O de l'arrêté interministériel, ministère de l' Agriculture du 26 décembre 2012 dans la liste des Un compte rendu de visite est établi |
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Rapport dactivités 2016 - CLI GOLFECH
localisé sur la commune de Golfech et non dans les locaux de l'Hôtel du 3 février 2016, l'équipe administrative occupe des locaux municipaux réunions, 1 visite du CNPE de Golfech et a participé à des manifestations ou réunions Approbation compte rendu du conseil d'administration du 18 mai ; 2002 - 2012 |
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TOULOUSE, le 22 décembre 2011 Le Président - Cour des comptes
22 déc 2011 · jour de la prochaine réunion de l'assemblée communauté s'engage toutefois à y mettre fin en 2012, compte tenu des modifications de finances du bloc communal, Golfech pourra diminuer ses taux d'imposition A la suite des observations citées, le conseil syndical a délibéré le 25 juin 1999 afin de |
