COMMISSION LOISIRS SOLIDARITE RETRAITES BULLETIN D
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BULLETIN DES COMMISSIONS
du projet portant création d'un fonds national de solidarité dont le renvoi au fond à la commission du travail venait d'être pro- noncé en séance publique |
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Au cœur de la solidarité Bulletin dinformations du CNAFAL
Une commission mixte paritaire a été convoquée le 11 janvier Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables PROTECTION DE |
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Toutes les informations sur les activités du Caes
Les activités nationales sont organisées en secteurs : Jeunesse Vacances Voyages Solidarité Retraités Loisirs-Culture Sports Communication Chaque |
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Cfdt: RETRAITÉS
ses valeurs de solidarité d'émancipation et de justice sociale En raison de la crise sanitaire la commission Loisirs ne proposera pas de sorties cette |
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ÉDITO
Fédération LSR (Loisirs et Solidarité des Retraités) Une convention est ASSOCIATION D'ENTRAIDE ET DE SOLIDARITÉ FONDÉE EN 1906 263 RUE DE PARIS CASE |
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BULLETIN OFFICIEL
Convention de la Commission africaine de l'énergie Dahir n° 1-23-63 du 23 moharrem 1445 (10 août 2023) portant promulgation de la loi n° |
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La solidarité au cœur de laction municipale
16 sept 2019 · Fin 2019 la CARENE examinera les conclusions de la commission d'enquête et se prononcera sur les modifications à apporter aux documents du PLUi |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 Décision n° 2021-32 du 10 décembre 2021 de la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie attributive d'aides à l' ... |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/24 du
31 déc. 2021 Arrêté du 29 novembre 2021 portant composition de la commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique - Promotion ... |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/17 du
16 août 2022 INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/189 du 21 juillet 2022 relative aux modalités d'adaptation de l'offre de soins en psychiatrie pour mieux répondre ... |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/16 du
29 juil. 2022 Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/16 du 29 ... caisses d'assurance retraite et de santé au travail (CARSAT) ... |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/7 du
30 avr. 2021 Vu les avis de la Commission nationale d'agrément mentionnée à l'article R. 314-198 |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/16 du
15 sept. 2021 INSTRUCTION N° DGCS/SD3C/CNSA/2021/158 du 9 juillet 2021 relative au financement des centres régionaux d'études d'actions et d'informations ( ... |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/15 du
31 août 2021 Arrêté du 11 août 2021 portant nomination à la commission des comptes de la ... d'un soutien financier des CAF des caisses de retraites et ... |
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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/18 du
15 oct. 2021 - Règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché intérieur en ... |
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Mise en œuvre de lobligation vaccinale et du passe sanitaire dans
9 août 2021 sanitaire et médico-social d'informer l'ensemble des ... rassemblements (pour des activités de loisirs ou des foires et salons ... |
