Commission permanente du 18 janvier 2010
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Décrets arrêtés circulaires
Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les à la Commission européenne Il sera articulé avec le Registre national des associations (RNA) et le Journal |
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SEANCE:Bureau du 18/01/2010 &# Réalisation de la télégestion du
18 jan 2010 · Dans le respect des articles 53 et suivants du code des marchés publics la commission permanente d'appel d'offres en séance du 13 novembre |
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DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE DU MARDI
24 jan 2023 · approuvée le 18 janvier 2022 par la Commission européenne au titre du contrôle des aides d'Etat d'autre part une suspension des échéances |
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CONSEIL EXÉCUTIF
Tel que le Conseil exécutif l'a adopté à sa première séance (18 janvier 2010) 8 7 Rapport de la Commission de la Fonction publique internationale 9 |
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COMMISSION PERMANENTE DU 17 MAI 2023
17 mai 2023 · VU la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations VU la convention cadre liant le |
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COMMISSION PERMANENTE
25 novembre 2009 et complété le 18 février 2010 Vu la décision favorable d'agrément d'un prêt locatif à usage social (PLUS) en date du 12 janvier 2010 accordé |
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Bureau de lAssemblée
29 jan 2023 · Commission Permanente (29 janvier – 30 avril 2010) : a désigné M Mignon (France PPE/DC) comme Rapporteur ; Conférence jointe entre l |
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Extrait des délibérations
26 fév 2010 · du 18 janvier 2010 VU le rapport du Président du Conseil Général Commission Permanente du 26 février 2010 Annexe 1 Taux Montant accordé |
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DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU MARDI
24 jan 2023 · pdf > 18 Air Austral a obtenu d'une part une aide au sauvetage d'un total de 20 M€ qui a été approuvée le 18 janvier 2022 par la Commission |
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LE GUIDE DE LHYGIÈNE ET DE LA DÉSINFECTION
ANIOSAFE nous engage à prendre en compte l'éco-conception c'est-à-dire la protection de l'environnement dans l'élaboration des produits. |
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Les efforts continus que nous faisons pour le développement durable nous offrent une engage à prendre en compte l'éco-conception soit la protection de ... |
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LE MAG RSE 2018
Le développement de plus de 30 technologies est au cœur de la riche De l'éco-conception de nos produits à la préservation des ressources Villard est un. |
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Les produits dentretien et lhygiène en établissements sanitaires et
Assurer la certification des circuits par des structures éco-responsables tel qu'en a fait l'expérience un centre hospitalier enquêté. Page 31. EHESP – Module |
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ÇA CHAUFFE
Guide 2015 des pratiques vertueuses en développement durable d'achats produit/écoconception |
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Catalogue - hygiène
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![94] Val de Marne n°264 janvier 2010 - Page 20 - 21 - [94] Val de](https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/f/fd/Emblem_of_Maghreb.svg/1200px-Emblem_of_Maghreb.svg.png "94] Val de Marne n°264 janvier 2010 - Page 20 - 21 - [94] Val de")
