Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2015
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France |
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France |
DELIBERATIONS DE LA COMMISSION
24 mar 2023 · Vu la délibération N° PFEQ/20150156 de la Commission Permanente du Conseil Régional du 07 avril 2015 approuvant les fiches action du PO FSE |
DELIBERATIONS DE LA COMMISSION
4 nov 2022 · Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional du 07 avril 2015 et du 07 mars 2017 approuvant la fiche action 1 03 |
01-04 RAPPORT À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL
Pour le Président du Conseil départemental et par délégation le Vu la délibération du Conseil départemental n°2015-IV-15 en date du 2 avril 2015 lui donnant |
RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
6 nov 2014 · Le présent rapport est soumis par la Commission permanente à l'Assemblée des Parties pour sa réunion annuelle du 6 novembre 2014 |
04-02 RAPPORT À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL
Dans ce cadre un nouveau programme doté de 6 milliards d'euros « Initiative pour l'emploi des jeunes » (IEJ) pour aider les jeunes à trouver un emploi |
N°40_2020 Délibérations de la Commission permanente du 15 avril
15 avr 2020 · rapport ; PREND ACTE qu'une information sera faite devant la Commission permanente et le Conseil régional des financements définitifs |
DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION
1 dic 2020 Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ( DAE/20150523). 13 octobre 2015 (DAE/20150819) |
RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE
Créer une culture de justice www.idlo.int. AP/2015/4.1R/FR. RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DE L'ASSEMBLÉE DES PARTIES. 23 et 24 novembre 2015. |
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
17 sept 2020 La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa ... la délibération du Conseil régional n° 15.00.196 du 6 mars 2015 ... |
DELIBERATION N°DCP2020_0474 LA COMMISSION
13 oct 2020 Vu la délibération N° DAP 2020_0010 en date du 06 avril 2020. Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août ... |
DELIBERATION N°DCP2019_0342 LA COMMISSION
2 jul 2019 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE ... RAPPORT /DAE / N°106809 ... de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ... |
DELIBERATION N°DCP2021_0236 LA COMMISSION
DELIBERATION N°DCP2021_0236. LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 27 avril 2021 à 09 h30 à l'île de La Réunion |
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18 may 2015 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ... professionnelles le 16 avril 2015 des membres du bureau de la Fédération des maires de ... |
DELIBERATION N° DCP2018_0253 LA COMMISSION
LA COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 12 juin 2018 à 09 h 30 à l'Hôtel de Région - Pierre LAGOURGUE. |
Untitled
orientations royales une sous-commission s'est penchée sur l'élaboration d'une loi spéciale Conseil du Gouvernement en date du 10 avril 2015. |
HABILITATION DU PRESIDENT A SIGNER LES MARCHES
4 sept 2015 Rapport pour la commission permanente du conseil régional. OCTOBRE 2015. Présenté par. Jean-Paul Huchon. Président du conseil régional. |
RAPPORT DE LA COMMISSION PERMANENTE |
Commission permanente de prévention de préparation et de riposte |
Commission permanente de préparation et de riposte aux |
Rapport pour la commission permanente du conseil régional |
Rapport pour la commission permanente du - Région Île-de-France |
Rapport pour la commission permanente du conseil régional MARS |
Rapports - Le Conseil de lEurope |
Règlement intérieur 2021-2028 du Conseil régional des Pays de la |
DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU |
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL
RAPPORT N° Rapport mandats spéciaux CP 09 avril 2015 docx LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE VU Le code |
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France |
DELIBERATION N°DCP2020_0474 LA COMMISSION
13 oct 2020 · DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION Vu la délibération N° DAP 2020_0010 en date du 06 avril 2020, Vu les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des 04 août 2015 ( DAE/20150523), Vu le rapport N° DAE / 108782 de Monsieur le Président du Conseil Régional, |
CONSEIL DEPARTEMENTAL - Conseil départemental des Yvelines
CONSEIL DEPARTEMENTAL Séance du jeudi 2 avril 2015 permanente et à l' élection des membres de la Commission permanente, Vu sa délibération n° |
Délibération CP du 25 Septembre 2015 - Région Normandie
25 sept 2015 · LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE Agissant en vertu de la délégation que lui a donnée le Conseil Régional le 16 avril 2010, Après avoir pris connaissance du rapport du Président du Conseil |
Delib AP - Région Normandie
membres de la commission d'appel d'offres de la Région, pour siéger à la commission d'appel Certifié exécutoire compte tenu de l'affichage le 4 mars 2015 Après avoir pris connaissance du rapport de M le Président du Conseil Régional, de donner délégation à la Commission Permanente pour procéder à des |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Région Réunion
19 jui 2020 · 3 - RAPPORT/DECPRR /N°108204 DCP2020_0214 La Commission Permanente du Conseil Régional de La Réunion, Après en avoir Vu les critères de sélection validés par le Comité National de Suivi du 30 avril 2015, |
CONSEIL RÉGIONAL - LexisNexis
27 fév 2002 · par la loi du 31 mars 2015 (V n° 40 à 57 ) intéresser à sa commission permanente, à son bureau et à son président dans la région Lorraine, le rapport du nombre de conseillers territoriaux du département de la Meuse à |
Rapport Conseil départemental - Conseil départemental des Landes
7 avr 2017 · ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL ______ 2 avril 2015, est décédé le 21 mars 2017 Le cas de La composition de la Commission Permanente est déterminée par les articles L3122-4 et |