COMMISSION SCOLAIRE DE ROUYN - Avantages Et Compensation
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Entente intervenue
Malgré les dispositions de l'alinéa précédent la commission effectue cette compensation si ou un enseignant qui est employé par la Commission scolaire Crie |
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convention-collective-cs-kativik-enseignants-e4pdf
Le Ministère alloue à la Commission scolaire Kativik un montant de 235 000 $ pour l'ajout d'enseignantes ou d'enseignants spécialistes en enseignement aux |
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Convention collective 2020-2023
Le terme commission scolaire dans la convention fait référence aux commissions scolaires anglophones à la commission scolaire Crie et à la commission |
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Le respect des droits des élèves HDAA et lorganisation des
20 avr 2018 · La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse1 a pour mission d'assurer le respect et la promotion des principes |
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PLAN DE GESTION DES DÉPLACEMENTS DE LA VILLE DE
En prenant le leadership de la planification de la mobilité avec l'élaboration du PGD la Ville de Rouyn-Noranda vise à modifier les habitudes de déplacements |
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Cadre de rémunération des cadres supérieurs de lUniversité du
26 avr 2023 · 18 05 Le cadre élu ou nommé à une fonction civique une corporation municipale une commission scolaire une corporation de cégep ou d' |
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Régime budgétaire et financier des cégeps
avantages sociaux Le mentor peut être un enseignant reconnu pour ses activités scolaire visée en vue de financer les activités autres que les formations |
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1 ______ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 17 NOVEMBRE
15 déc. 2016 ANJOU BLEU COMMUNAUTÉ – APPROBATION DES STATUTS ... Suite à l'extension de la 4C aux territoires du segréen et du pouancéen au 1er janvier ... |
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Bulletin Communal dInformation - JuIN 2016
9 juin 2016 Le Pays Segréen demande si la commune serait partante pour accueillir ... 60 000 € auprès de la Communauté Candéenne de Coopérations Commu-. |
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Schéma de Cohérence Territoriale de lAnjou bleu
communautés de communes du Pays et des territoires limitrophes futur EPCI Ouest (secteurs du Candéen |
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CANDÉENS
27 mars 2017 Email : mairie@communedecande.fr - Site : http://cande.4c-cande.fr. Panneaux ... reprises par la nouvelle Communauté de communes Anjou Bleu. |
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COMMUNE de FREIGNÉ
6 déc. 2016 Vu les délibérations de la 4C en date du 29 septembre 2016 actant une ... CONSEIL COMMUNAUTAIRE – ANJOU BLEU COMMUNAUTÉ – ELECTION DES. |
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Les incidences de la Réforme Territoriale sur le Candéen…
La loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) ayant été publiée en août 2015 Madame le Préfet a proposé un Schéma Départemental de. |
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BILAN DACTIVITE 2019
compétences de l'ex-Communauté Candéenne de coopérations Communales (4C) non dernière étant prise par « Anjou Bleu Communauté » qui en a délégué la ... |
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Informations Municipales
11 sept. 2017 communauté de communes du Pays d'Ancenis et les communes fondatrices de la future commune ... communauté de communes Anjou Bleu Communauté. |
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BILAN DACTIVITE 2020
15 sept. 2021 place du port – 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU pour les archives de l'ex-4C (Communauté. Candéenne de Coopérations Communales) antérieures au ... |
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Bulletin communal dAngrie n° 49—Année 2015
3 sept. 2016 La bécasse est un oiseau migrateur qui se reproduit en Scan- dinavie et dans les Pays de l'Est et n'est présente en Anjou que de novembre à mars ... |
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Les petites écoles primaires en milieu rural au Québec - CORE
4 5 2 3 Les avantages et les inconvénients des CMP-3 2 4 À la Commission scolaire Rouyn-Noranda, le directeur général affirme demande de compensation tenant lieu de taxes municipales en vertu de laquelle elle |
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Convention collective du personnel de soutien - AQPDE
La Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) avantages sociaux prévus aux articles 5-1 00, 5-2 00 et 5-3 00, et de 8 Cette politique devra prévoir des modalités spécifiques de compensation pour Rouyn- Noranda (de) |
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Convention collective - Commission scolaire des Patriotes
pour les commissions scolaires francophones (CPNCF) traitement plus 15 2 à titre de compensation pour tenir lieu des avantages Rouyn-Noranda, |
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Convention collective - CSDGS
COMMISSIONS SCOLAIRES FRANCOPHONES DU QUÉBEC a) La personne salariée temporaire ne bénéficie des avantages de la convention que |
