Commission urbanisme et cadre de vie du 15 juin 2015
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CR du CM du 15 juin 2015
15 jui 2015 · Après l'avis de la commission urbanisme en date du 28 mai 2015 Le Conseil municipal après en avoir délibéré et voté à l'unanimité 9 Page |
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La loi organique n° 113-14 relative aux communes
Dahir nO 1-15-85 du 20 ramadan 1436 (7 juillet 2015) portant promulgation de la loi organique nO 113-14 relative aux communes LOUANGE A OIEU SEUL ! (Grand |
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COMMISSION URBANISME
➢ Commission Urbanisme du 16 juin 2015 CERTIFICATS D'URBANISME CUb 38 386 15 PC 038 386 15 20001 - Récépissé le 03 juin 2015 Demandeur Franck THORY/Emma |
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Loi organique 113-14 concernant les communes
Vu la décision du Conseil constitutionnel nº 968/15 du 13 ramadan 1436 (30 juin 2015) ayant déclaré que : Premièrement : Le dernier alinéa de l'article 51 |
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dispositions generales
En application des dispositions de la loi n°27 13 du 09 Juin 2015 relative aux carrières et à la fin de l'exploitation cadre de vie Cette règle alternative |
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NOUVEAU REGLEMENT DAMENAGEMENT
Le plan d'aménagement tel qu'il est prévu par la loi n° 12-90 relative à l'urbanisme a pour objectif d'assurer l'encadrement et la maîtrise de la |
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Le Plessis-Pâté
26 jui 2018 · Vu l'avis favorable de la commission urbanisme cadre de vie et travaux réunie le 1er juin 2018 Considérant que le dossier de révision |
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Procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2015
15 jui 2015 · Commission de l'urbanisme : • Monsieur Raymond HUSSER donne Commission embellissement et cadre de vie : Le passage du jury des |
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Commune de VIEUX-BERQUIN
du 15 août 2015 : Restauration scolaire Repas enfant 2 97 € Repas Vu l'avis favorable de la commission Urbanisme – Cadre de vie en date du 16 juin 2015 |
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Le PLU intercommunal - CNFPT
Afin d'aménager le cadre de vie, d'assurer de la qualité du cadre de vie PADD soumises par d'autres (les commissions thé- L123-1 du code de l' urbanisme, modifié par la loi 2015-292 du 16 mars 2015, ainsi que la fiche Alur sur le site |
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SÉANCE DU 6 juillet 2015 - Mairie de St Aignan de Grand Lieu
Approuve le vote à main levée en vue de l'élection du secrétaire de séance Dans ce cadre, la commune souhaite mettre en avant le rôle éducatif du restaurant scolaire : Vu l'avis favorable de la commission urbanisme du 1er juillet 2015 |
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CR_CM_2015_07_02 - Mairie de Cossé-le-Vivien
Cadre de vie – communication : compte-rendu de la commission du 10 juin 2015 de la commission Urbanisme – Eau et assainissement du 17 juin 2015, |
