commissions communales - Mairie de Bazouges la Perouse
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Compte rendu – Conseil Municipal du 06 Octobre 2021
COMMUNE DE BAZOUGES LA PEROUSE Compte rendu des Délibérations du conseil Vu l'avis de la commission communale des impôts directs du 12 mars 2021 ; Vu l |
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CE002443
9 mai 2023 · TOTAL pour l'aide : FST - BATIMENTS - SALLES COMMUNALES - Investissement MAIRIE 2 place de l'Hôtel de Ville 35560 BAZOUGES LA PEROUSE 2023 |
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Commune de Bonnemain – Conseil Municipal du 10 avril 2018
La première phase de la procédure consiste en une étude d'aménagement et en l'institution d'une commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier |
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 29 SEPTEMBRE 2020
29 sept 2020 · maire ou ayant reçu délégation peuvent assister aux commissions En accord avec la commune de Bazouges La Pérouse il convient de valider la |
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Département dIlle-et-Vilaine
27 avr 2023 · Commune de résidence Maternelle Jean de La Fontaine Maternelle René Louiche Desfontaines Bazouges La Pérouse 1 Sougeal * 3 Commune de |
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
27 mai 2018 · Les inscriptions se feront au secrétariat de mairie et les candidats habitant la commune seront BORALEX SAS sur les communes de BAZOUGES-LA- |
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Treaty Series Recueil des Traites
IV. United Nations - Treaty Series * Nations Unies -. Recueil des Traitis Convention for the establishment of a European Space Agency (with annexes and. |
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Demenz
Annexe 1 : Mise en place d'un plan d'action national « maladies démentielles ». 4 Pour la composition du comité de pilotage voir l'annexe 1 ... |
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Treaty Series Recueil des Traites
Vincent and the Grenadines and the International Bank for Reconstruction d6veloppement (avec annexes et Conditions g6n6rales applicables aux. |
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Treaty Series
Signed at Dakar on 4 February 1987 . Accord relatif aux transports adriens (avec annexes). ... Regierung der Republik Senegal in der Folge als. |
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Guide des outils dévaluation de projets selon le développement
5.1.4 Des opérations arithmétiques sur les critères ne donnent pas forcément un résultat «vrai» Annexes. 86. A: Autres outils répertoriés. |
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Treaty Series Recueil des TraitIs
opment and Construction of Space Vehicle Launchers (with annexes Agreement for the provision of operational |
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Module intensif des 22 et 23 mars 1998
14 déc. 2016 LF du 4 octobre 1963 sur les installations de transport par conduite de ... (leur contenu figure dans les annexes au présent rapport ;. |
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Board of Appeal and Enlarged Board of Appeal Case Law 1998
Anlage 4. Vorlagen an die Große Beschwerde- kammer. 105. 11.1 Faire droit au recours EPO are appended as annexes. ... que les décisions plus anciennes. |
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Treaty Series Recueil des Traites
IV. United Nations -. Treaty Series. 1964. Page. No. 7329. United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and Japan: Exchange of notes constituting an |
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Supplementary publication – Official Journal EPO 4 l 2015
31 déc. 2014 saisine se trouvent dans l'annexe 4. 177. ANLAGE 4. ANNEX 4. ANNEXE 4. 180. Vorlagen an die Große. Beschwerdekammer. |
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Compte rendu du conseil municipal de la commune de lourmais
Parc éolien à Bazouges-la-Pérouse et Noyal-sous-Bazouges • Dispositif argent Madame le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 20h10 commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier, organe de décision |
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BAZOUGES-LA-PÉROUSE - Les services de lÉtat en Ille-et-Vilaine
DOSSIER DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION AU MAIRE Au sujet des risques majeurs et des obligations communales d'information préventive * Direction décret 2012-189 du 7 février 2012 relatif aux commissions de Suivi de Sites |
