communaute de communes
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Commune nouvelle
Guingamp. Communauté de communes du Kreiz Breizh. Boqueho. Guingamp. Leff Armor Communauté. Bourbriac. Guingamp. Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération. |
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LISTE DES COMMUNAUTES DAGGLOMERATION
LISTE des COMMUNAUTÉS D'AGGLOMÉRATION et des COMMUNAUTÉS DE COMMUNES du DÉPARTEMENT DE L'AUDE. (établissements publics de coopération intercommunale à |
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LES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES ET LA COMPÉTENCE
24 déc. 2019 Les communes ont-elles délibéré à la majorité qualifiée ? (droit commun du transfert de compétences L. 5211-17 du CGCT). La CC est AOM locale. |
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Les communautés de communes du département de lIndre
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARGENTON SUR. CREUSE. Date de création : 27 décembre 1993. 13 communes (pop. totale : 16 064 hab. |
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LISTE DES COMMUNAUTES DE COMMUNES ET COMMUNES
1 déc. 2016 Département de l'Aube : une communauté d'agglomération - 12 communautés de communes - 431 communes. (*316 098) population totale en vigueur ... |
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°71-2016-083
23 déc. 2016 Préfecture de Saône-et-Loire - 71-2016-12-16-014 - Arrêté de fusion des Communautés de Communes de Paray-le-Monial Digoin-Val de Loire et ... |
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
LE 1er JANVIER 2017 les communautés de communes du Pays Manslois |
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Communaute de communes du canton de la chambre arrete
VU la délibération du 3 décembre 2015 du conseil communautaire de la communauté de communes du canton de La Chambre. VU les délibérations des conseils |
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(Liste des communautés de communes au 1er janvier 2019)
1 janv. 2019 Communauté de Communes Maine Cœur de Sarthe. (SIREN 200068963). Présidence :Mme Véronique CANTIN. Arr. : Le Mans. |
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GROUPEMENTS DE COMMUNES
GROUPEMENTS DE COMMUNES. ARRONDISSEMENT DE BRIEY. COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LONGWY. 2 rue de Lexy - CS 11432 Réhon - 54414 LONGWY CEDEX. |
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Les communautés de communes et la compétence - Cerema
Les communes ont-elles délibéré à la majorité qualifiée ? (droit commun du transfert de compétences L 5211-17 du CGCT) La CC est AOM locale |
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Organisation et fonctionnement dune communauté de communes
Définir les modalités de fonctionnement d'une communauté de communes - Comprendre les enjeux et les conséquences des transferts de compétences |
