Délibération au Conseil Municipal du lundi 25 mars 2013
| CONSEIL MUNICIPAL PROCES VERBAL SÉANCE DU LUNDI 25 |
| Délibération au Conseil Municipal du lundi 25 mars 2019 - CreaCast |
| RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MARS 2019 |
| Seance du conseil municipal - du lundi 25 mars 2013 |
| Proces verbal - conseil municipal du 25 mars 2019 |
| Lundi 25 mars 2019 - proces verbal des deliberations - Ville de GRAY |
| REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL |
| Conseil Municipal du lundi 25 mars 2019 Mairie de CORDEMAIS |
| Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 25 mars |
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PROCES VERBAL DU CM DU 4 NOVEMBRE 2013 - Mairie de
1 jan 2014 · CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 NOVEMBRE 2013 Considérant que le Budget Primitif 2013, voté le 25 mars 2013, nécessite certains réajustements, tant en Achat de matériel pour la cuisine de la salle de la Libération |
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PROCES VERBAL DU CM DU 30 SEPTEMBRE 2013 - Ville de
30 sept 2013 · CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2013 AMENAGEMENT URBAIN DE L'AVENUE DE LA LIBERATION : avenant n°1 pour travaux CONSIDERANT que le Budget Primitif 2013, voté le 25 mars 2013, |
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Conseil Municipal du lundi 28 octobre 2013 - 20h00 - Médréac
Conseil Municipal du lundi 4 mars 2019 - 20h00 Compte rendu Aliénation : Révision du prix de vente de l'immeuble situé « 18 Rue de la Libération » 8 |
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NOTE DE SYNTHESES - Mairie de Saint Mathieu de Tréviers
16 mai 2013 · à Saint Mathieu de Tréviers le Conseil Municipal de la Commune, convoqué le sept mai des 21 et 28 mars 2013 (les procès verbaux sont mis à r unie le mardi 14 mai 2013 a pr sent ces l ments é é é é é Au vu des d lib rations des communes, si cette proposition est adopt e la majorit qualifie, é é é à |
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PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Municipal, légalement convoqué par lettre du 15 mars 2012 s'est réuni en la cession pourrait être réalisée prochainement puisque la libération des locaux serait (un solde de 500 000 euros sera à souscrire en 2013) commission communication, l'information dans les « muppi » sera désormais changée le lundi |
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Le conseil municipal et communautaire - Haute-Garonne Ingénierie
lorsqu'elles sont différentes des règles qui organisent le conseil municipal NOR INT/A/1405029C du 13 mars 2014 relative à l'élection et au mandat des Le régime des incompatibilités a été revu par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 par lui ou ses conseillers (CE, 30 novembre 1979, Parti de libération coloniale de |
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RECUEIL 59 - Ville de Gardanne
Que par délibération en date du 21 Mars 2013, le Conseil Municipal avait travaux sur l'avenue de la Libération débuteront le LUNDI 16 SEPTEMBRE 2013 et |
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Lannulation pour défaut dinformation des - Seban & Associés
23 déc 2013 · n° 98BX00284 ; « Le droit à l'information des conseillers municipaux », G Terrien , BJCL n° 2/07 (11) CAA Nantes 1er mars 2013, req n° |
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Compte rendu du Conseil Municipal du 8 juillet 2013
2 juil 2013 · du lundi 08 juillet 2013 Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 17 juin 2013 est adopté à l'unanimité programme à environ 2 500 000 euros TTC, y compris aléas, valeur mars 2013 ; Libération" - Déclaration commune des Villes de Nantes, Grenoble, Paris, Vassieux-en-Vercors et l'Ile |
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Délib hall - Haubourdinfr
2018-02-07/3 – Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal Vu la délibération du Conseil Municipal du 28 mars 2013 émettant publique s'est tenue le mardi 2 décembre 2014 de 18h30 à 20h, en mairie d' Haubourdin En 1944, il participe à la libération de Paris et de Strasbourg En |
