SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
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Compte rendu de la séance du 27 février 2015
Compte rendu de la séance du 27 février 2015 Présents : Robert TARDY Henri BENIERE Isabelle VERNAY François PERRIN Eric GREMILLET Florent IMBERT Annie |
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Conseil communal de Dippach séances du vendredi 27 février 2015
séances du vendredi 27 février 2015 Administration communale de D I P P A C H Notes à l'appui ORDRE DU JOUR: A) Séance secrète (à 16 30 heures) : 1 |
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Conseil municipal Séance du 27 février 2015 à
Séance du 27 février 2015 à 18h00 Compte-rendu N° 1 - FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2015 M le Maire expose : L'article L 2312-1 du code général |
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Compte rendu du 27 février 2015
27 fév 2015 · Ville de ROEULX - Séance du Conseil Municipal du 27 février 2015 ---------------------------- COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 27 FEVRIER 2015 |
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Compte rendu de la réunion de la commission locale d
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DE LA AUPRÈS DU CNPE BUGEY 27 février 2015 - - - - Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Contact : |
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Compte rendu CM du 27 02 2015
27 fév 2015 · CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2015 Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 16 en |
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été prescrit de passer dans ses écritures
Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2015 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 |
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Journal officiel de la République française
réunion Il est communiqué à la structure à l'origine de la saisine à l'organisme local d'assurance maladie et à l'agence régionale de santé A défaut d |
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Untitled
Présentation du Rapport 2014-2015 des travaux du Comité des usagers des Services à I'UQAM à la séance du CVE du 27 février 2015 avant de formuler une ... |
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Procès-verbal dune séance du Comité exécutif de la Ville de
Feb 25 2015 Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Terrebonne ... affaires juridiques |
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES
Apr 14 2015 ministre responsable du Loisir et du Sport |
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Mar 9 2015 février 2015 au moins vingt-quatre heures avant cette séance |
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Conseil communal de Dippach séances du vendredi 27 février 2015
séances du vendredi 27 février 2015. Administration communale de. D I P P A C H. Notes à l'appui. ORDRE DU JOUR: A) Séance secrète (à 16.30 heures) :. |
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Procès-verbal de lassemblée ordinaire du Conseil du 26 février 2015
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES TENUES LE. 27 NOVEMBRE 2014 ET LE 15 JANVIER 2015. PROPOSÉ PAR : M. Pierre Desrochers. APPUYÉ PAR :. |
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SÉANCE GÉNÉRALE 2 NOVEMBRE 1998
Apr 13 2015 Cournoyer |
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15-03-232 Ordre du jour
Procès-verbal de la séance ordinaire tenue par le Conseil de la Ville de Vaudreuil-Dorion Dépôt de la liste des comptes – échéance du 27 février 2015. |
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A - N° 67 / 10 avril 2015
Apr 10 2015 Loi du 27 février 2015 portant approbation de l'amendement au Protocole ... En séance du 6 février 2015 |
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ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
Mar 2 2015 la séance extraordinaire du conseil d'agglomération de Québec tenue le 17 février 2015 et dépôt du ... Comité exécutif du 27 février 2015. |
| Bilan Séance 1 du 27 février 2015 |
| Seance du conseil municipal du 27 fevrier 2015 |
| Séance du Conseil Municipal du 27 février 2015 |
| Ordre du jour du vendredi 27 février 2015 - Ville de Clermont-Ferrand');">PDF | Ordre du jour du vendredi 27 février 2015 - Ville de Clermont-Ferrand |
| Vendredi 27 février 2015 – Première séance de Basket |
| JUSC1500786Cpdf - Textesjusticegouvfr |
| Décision n° 2014-450 QPC du 27 février 2015 (M Pierre T et autre) |
| Proces verbal seance du 27 fevrier 2015 - Ville de Montreuil-Bellay |
| Commune de SAINT PIERRE DE BELLEVILLE Séance du 27 |
| CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUFFRY SEANCE DU 27 FEVRIER |
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Nom : décret fixant le nombre des régionspdf
Fait à Rabat, le 14 rabii II 1436 (4 février 2015) ABDEL-ILAH BENKIRAN Pour contreseing : Le ministre de l'économie et des finances, |
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N 6344 - 28 joumada 11436 (19-3-2015) BULLETIN OFFICIEL
aromatiques, à la date de publication de la présente loi au « Bulletin officiel », sont Fait à Rabat, le 29 rabii II 1436 (19 février 2015) Pour contreseing : |
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Loi n°63-14 relative aux avoirs et liquidités détenus à létranger par les
risque » « SCR » et « fonds communs de placement à risque » « FCPR », sont Dahir nº 1-15-25 du 29 rabii II 1436 (19 février 2015) portant promulgation de |
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N 6344 28 joumada 11436 (19-3-2015) BULLETIN OFFICIEL 1047
Dahir n° 1-15-26 du 29 rabii 11 1436 (19 février 2015) portant promulgation de la loi n° 131-13 relative à l'exercice de la médecine LOUANGE A DIEU SEUL |
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À lécole et au collège, les enfants en situation de handicap
n° 04 – Février 2015 NOTE D'INFORMATION DEPP DIRECTION DE L' ÉVALUATION, DE LA PROSPECTIVE ET DE LA PERFORMANCE À l'école et au |
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Arrêté du 19 février 2015 relatif au CAEA - Eduscol - Ministère de l
21 fév 2015 · Arrêté du 19 février 2015 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA) NOR : MENE1500690A La ministre de |
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Arrêté du Ministre de lEquipement, du Transport et de la logistique n
nº 1003-15 du 20 joumada 1 1436 (11 mars 2015) complétant le tableau Travaux du génie de défense à caractère spécifique date du 11 février 2015, |
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De MIF 1 à MIF 2, point détape - 5 février 2015 - AMF
5 fév 2015 · Point presse – 5 février 2015 3 juillet 2016 au plus tard Transposition nationale Loi du 30/12/2014 autorisant le gouvernement à transposer |
![Auvergne] Zap n°134 février 2015 - Page 36 - 37 - [Auvergne] Zap n](https://docplayer.fr/docs-images/40/13172819/images/page_1.jpg "Auvergne] Zap n°134 février 2015 - Page 36 - 37 - [Auvergne] Zap n")
![Vivre à Ramonville Novembre 2015 - [PDF Document]](http://fr.1001mags.com/images/Couv/S/StempCaen/28722-StempCaen-29-Couverture-4.jpg "Vivre à Ramonville Novembre 2015 - [PDF Document]")
