RÈGLEMENT PORTANT SUR LA NOMINATION, L ÉVALUATION ANNUELLE ET LE RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU PERSONNEL HORS-CADRE
Règlement portant sur la nomination lévaluation annuelle et le
7 01 1- Le préambule fait partie du présent Règlement portant sur la nomination l'évaluation annuelle et le renouvellement de mandat du personnel hors-cadre |
règlement portant sur la nomination le renouvellement de mandat et
Notes chronologiques Règlement portant sur la nomination le renouvellement de mandat et l'appréciation du rendement des hors cadres adopté le 8 octobre |
Règlement sur la nomination le renouvellement de mandat et l
La nomination l'évaluation et le renouvellement du mandat du directeur général et du directeur des études relèvent du Conseil d'administration 3 MANDAT La |
REGLEMENT-NO-20-Nomination-renouvellement-de-mandat-et
Le présent règlement a pour but de définir et d'encadrer les processus associés à la nomination au renouvellement de mandat et à l'évaluation annuelle du |
RÈGLEMENT No6 SUR LA NOMINATION ET LE
4 oct 2023 · Le présent règlement a pour objectif principal de définir et d'encadrer le processus de nomination et de renouvellement de mandat de la |
certaines conditions de travail des hors-cadre des centres de
29 mar 2023 · SÉLECTION ENGAGEMENT NOMINATION ET ÉVALUATION 1° Renouveler son mandat; 2° Ne pas renouveler son mandat et s'il a complété deux années de |
Règlement relatif à la nomination à lévaluation et au
Le présent Règlement a pour objet de définir et d'encadrer les processus de nomination d'évaluation et de renouvellement de mandat du directeur général et |
REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL DADMINISTRATION
15 jui 2023 · - détermination du mode d'exercice de la direction générale de la Société lors de la nomination ou du renouvellement du mandat du Président du |
loi-20-05 modifiant-la-loi-sur-la-sa-juin-08pdf
1) le mandat doit être écrit et mentionner expressément qu'il donne au ou aux mandataires le pouvoir d'accomplir au nom son nom personnel soit au titre d' |
Règlement sur le personnel de lUniversité
17 déc 2020 · soumis-es à deux évaluations au cours de leur mandat portant sur les critères mandat et sous réserve d'une décision de non-renouvellement de |
RÈGLEMENT PORTANT SUR LA NOMINATION LÉVALUATION
Nov 26 2020 RÈGLEMENT. PORTANT SUR LA NOMINATION |
Règlement portant sur la nomination le renouvellement de mandat et
RÈGLEMENT PORTANT SUR. LA NOMINATION LE RENOUVELLEMENT DE MANDAT. ET L'APPRÉCIATION ANNUELLE DU RENDEMENT. DES HORS CADRES. DU CÉGEP DE L'OUTAOUAIS. |
Règlement n VI portant sur la nomination le renouvellement de
Jun 11 2014 renouvellement de mandat et l'évaluation ... La nomination des hors cadres relève du conseil d'administration. 2.3 Comité de sélection. |
Règlement no VI portant sur la nomination le renouvellement de
renouvellement de mandat et l'évaluation Le conseil d'administration doit procéder à la nomination d'un hors cadre lorsque le poste devient vacant. |
Règlement portant sur la nomination lévaluation annuelle et le
Le présent règlement a été adopté L'évaluation annuelle du rendement. ... d'évaluation et de renouvellement de mandat du personnel hors-cadre à l'emploi ... |
Règlement sur la nomination le renouvellement de mandat et l
ÉVALUATION » : l'évaluation du rendement est l'opération par laquelle le comité d'évaluation formé par le Conseil d'administration |
Règlement relatif à la nomination le renouvellement de mandat et l
« ÉVALUATION » : l'évaluation du rendement est l'opération par laquelle le comité d'évaluation formé par le Conseil d'administration |
Document consolidé concernant certaines conditions de travail des
Aug 17 2018 RÈGLEMENT DÉTERMINANT CERTAINES CONDITIONS DE TRAVAIL. DES HORS-CADRE DES COMMISSIONS SCOLAIRES ET DU COMITÉ. DE GESTION DE LA TAXE SCOLAIRE ... |
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
Règlement sur le régime des études collégiales. Règlement portant sur la nomination le renouvellement de mandat et l'évaluation des hors cadres |
Règlement no 1
Oct 10 2018 Le conseil procède à la nomination et au renouvellement de mandat de ... par année afin de procéder à l'évaluation du personnel hors cadre. |
Règlement portant sur la nomination lévaluation annuelle et - CORE |
Règlement no VI portant sur la nomination le renouvellement de |
Règlement portant sur la nomination lévaluation du rendement et le |
Règlement portant sur la nomination lévaluation annuelle et le |
Règlement sur la nomination le renouvellement de mandat et l |
Règlement portant sur la nomination le renouvellement de mandat et |
Règlement dapplication concernant la nomination et lévaluation |
REGLEMENT-NO-20-Nomination-renouvellement-de-mandat-et |
VI portant sur la nomination le renouvellement de mandat et l - CDC |
RÈGLEMENT PORTANT SUR LA NOMINATION, LÉVALUATION
26 nov 2020 · Nomination d'un hors-cadre L'évaluation annuelle du rendement et de renouvellement de mandat du personnel hors cadre à l'emploi |
Règlement portant sur la nomination, le renouvellement de mandat
Règlement portant sur la nomination, le renouvellement de mandat et l' appréciation du rendement des hors cadres, adopté le 8 octobre poursuivies par l'appréciation annuelle du rendement de la directrice générale MEMBRES INTERNES : Membres du conseil d'administration qui font partie du personnel ou qui sont |
Règlement n°VI portant sur la nomination, le renouvellement de
11 jui 2014 · renouvellement de mandat et l'évaluation d'administration doit procéder à la nomination d'un hors cadre lorsque le poste devient vacant |
Règlement portant sur la nomination, lévaluation du rendement et le
renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études (R9) l'évaluation annuelle du rendement et au renouvellement de mandat de la Ce règlement s'applique au personnel hors-cadre, soit la personne occupant le |
RÈGLEMENT NO 20 portant sur la nomination, le renouvellement
Règlement numéro 20 – Nomination, renouvellement et évaluation de Le regard porté sur le travail des hors-cadre demande une approche membres du personnel reçoivent des mandats directement du conseil d'administration renouvellement de mandat et à l'évaluation annuelle du directeur général et du directeur |
No 08 / Relatif à la nomination, à lévaluation et au renouvellement
de renouvellement de mandat et d'évaluation annuelle du directeur général et Le Règlement déterminant certaines conditions de travail des hors cadres Procédure d'appréciation du personnel hors cadre – Annexe 1 Les membres du comité d'évaluation vous remercient de votre apport important dans ce processus |
Nomination, renouvellement de mandat et évaluation du directeur
nomination et de renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des d'une part, l'évaluation annuelle basée sur les résultats obtenus au regard des attentes des hors cadres des collèges d'enseignement général et professionnel « RÈGLEMENT NUMÉRO UN » : le règlement du Collège portant sur |
Politique concernant la nomination, lévaluation, le renouvellement
11 jui 2013 · Évaluation du rendement annuel et évaluation lors d'un professionnel et toute politique et tout règlement local doit s'y subordonner mandat à un membre du personnel hors cadre (Nomination), de reconduire son mandat conservés dans une enveloppe scellée portant la signature du secrétaire |
POLITIQUE CONCERNANT LA NOMINATION
nomination et de renouvellement de mandat des hors cadres 2 Définitions « Nomination une personne, le mandat de directeur général ou de directeur des études; membre faisant partie du personnel du Cégep Le comité de directeurs généraux ayant procédé à l'évaluation annuelle du hors cadre au cours de son |
La nomination, lévaluation et le renouvellement du mandat de la
Le Règlement déterminant certaines conditions de travail des hors cadres des d'engagement, de renouvellement de mandat et d'évaluation annuelle du et les documents relatifs à l'évaluation annuelle du personnel hors cadre sont |