Les modes de gestion à la disposition des collectivités Anne BELLAMY, AGIR
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GUIDE TRANSPORT
Les transports routiers sont concernés au titre des parties I (« Dispositions communes ») et III (« Transports routiers ») La loi LOTI a été insérée dans le |
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GESTION DES DECHETS
15 fév 2000 · En décembre 2001 à l'issue de 20 mois de travail le présent guide document de synthèse destiné aux responsables de la gestion des déchets |
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CATALOGUE VELO ET AUTRES MOBILITES
• Modes de gestion diversifiés : gestion directe marché public et/ou DSP En • Anne BELLAMY– AGIR Transport Présentation Comprendre le succès des |
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CREATION ET GESTION DUN SITE INTERNET COMMUNAL Guide
Face à ces incertitudes les autorités wallonnes ont décidé de mettre à la disposition des communes un outil Par contre la commune doit agir lorsqu'elle a |
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Points darrêt de bus et de car accessibles à tous
l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de transport public (AGIR) le Groupement - Anne Bellamy (Agir Transport) ; - Stéphanie Jegu (UTP) ; |
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GUIDE TRANSPORT
de l'association de collectivités AGIR. I. Les modes de gestion des services publics locaux. ... disposition des personnes handicapées ou à mobilité. |
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Points darrêt de bus et de car accessibles à tous : de la norme au
Anne Bellamy (Agir Transport) ; besoin des collectivités de disposer d'un référentiel ... ment l'entretien et la gestion des infrastructures de. |
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Le schéma directeur daccessibiliLe schéma daccessibilité des
Mar 1 2011 Anne Bellamy (Agir Transport) ... ment des personnes handicapées imposait déjà aux collectivités territoriales ou à. |
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SANTÉ21 : la politique-cadre de la Santé pour tous pour la Région
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La mobilité durable partout pour tous
Consolider les moyens L'UTP sera également attentive aux dispositions ... AGIR. Anne Bellamy. Nicolas Covarel |
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7 COMMISSIONS
Parallèlement les instances paritaires de gestion(1) Ne figurent pas sur la photo : Anne Bellamy |
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Schéma directeur daccessibilité programmée (SDAP)
collectivités territoriales mais cette compétence ne relève pas de plein à l'accessibilité) Anne Bellamy et Sandra Bichet (AGIR Transport) |
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Receuil EEE-exeV2.indd
Agir pour l'eau les espaces |
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Les métropoles : apports et limites pour les territoires
Oct 23 2019 composition et les moyens mis à sa disposition par la collectivité |
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La mobilité durable partout pour tous
à disposition des données le véhicule autonome ou la stratégie européenne pour une AGIR. Anne Bellamy |
| LES MODES DE GESTION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX |
| Gestion déléguée des services publics au service de lusager - CESE |
| GESTION DES DECHETS - CNRS - DGDR |
| Hiérarchie des modes de gestion des matières résiduelles et |
| Guide relatif aux Organismes de Placement Collectif Immobilier |
| 4 Les modes de contractualisation collectivités/acteurs de lESS |
| La gestion des déchets par les collectivités territoriales |
| Loi n° 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination |
| Maroc - Code du travail - ILO |
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GUIDE TRANSPORT - AMF
Le contenu de cet acte devra à terme être conforme aux dispositions du ROSP Mode de gestion dans les transports urbains D'après les données issues de l' |
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GESTION DES DECHETS - DGDR CNRS
15 fév 2000 · permettent d'agir concrètement pour améliorer le cadre de vie et Au fil des années, les collectivités ou leurs groupements, Le référentiel "gestion des déchets" est un outil mis à la disposition des établissements L'administration est fondée à leur réclamer toutes informations utiles sur les modes |
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10 Schéma directeur daccessibilité - CoTITA National
Anne Bellamy (Agir Transport) ment des personnes handicapées imposait déjà aux collectivités territoriales ou à Le décret n° 2006-138 du 9 février 2006 définit par ailleurs les dispositions rela- étant situés à l'interface entre plusieurs domaines, leur gestion relève de les services réguliers quel que soit le mode ; |
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Méthodologie de caractérisation des déchets - Aurore - Unilim
Génération des OM par classe de déchets (par mode de gestion) 143 V 3 1 de la gestion des ordures ménagères qui ne cesse d'empirer au fil des années |
