CAHIER DES CHARGES I. CONDITIONS D ATTRIBUTION
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CAHIER DES CHARGES RELATIF A
Article 6 : Mode d'attribution : La prestation objet du présent appel d'offres sera attribuée en lot unique Article 7 : Délais d'exécution: Le marché |
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Cahier des charges
Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des soumissionnaires conformément aux dispositions du présent cahier de charges ARTICLE 15: |
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Cahier des charges
CRITÈRES D'ATTRIBUTION La participation à la présente procédure d'appel d'offres est ouverte à égalité de conditions à |
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Cahier des charges
PARTICIPATION À LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES La participation à la présente procédure d'appel d'offres est ouverte à égalité de conditions à toutes les |
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Cahier des charges dattribution de la marque FAMILLE PLUS
Cahier des charges d'attribution de la marque FAMILLE PLUS Le présent cahier des charges précise les conditions d'application de la marque FAMILLE PLUS dans |
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CAHIER DES CHARGES
environnementale et d'autres définissent les compositions attributions • un système d'accès permettant d'accéder sous des conditions adverses aux locaux |
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Cahier des charges particulier pour la réalisation des missions du
conditions générales d'établissement et d'exploitation des réseaux objet des licences et/ou cahiers des charges dont il est titulaire 6 4 Durant la durée |
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Projet de CAHIER DES CHARGES Du centre école de la deuxième
- L'appel à projets définira les conditions d'attribution de la gestion du centre à une association La gestion du centre sera déléguée à l'association qui |
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CAHIER DES CHARGES
4 jan. 2017 annexes 1 à 3 du cahier des charges. 3.2. Conditions d'admission. L'élaboration d'une offre ne donne aucun droit à l'attribution du marché ... |
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CAHIER DES CHARGES Partie 1: spécifications administratives
Conformité aux exigences minimales du cahier des charges . Le pouvoir adjudicateur a choisi d'attribuer le contrat résultant du présent appel d'offres ... |
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Avril 2021 - INSTRUCTIONS APPLICABLES AUX PROCÉDURES
spécifiée dans le cahier des charges de l'offre pertinente. commande est attribué dans les limites des conditions fixées par le contrat-cadre et ses. |
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Recueil de la jurisprudence
10 mei 2012 dans l'avis de marché ou dans le cahier des charges. ... Si ces conditions sont remplies des critères d'attribution. |
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Recueil de la jurisprudence
Le cahier des charges. 7. 3. La note d'information. 8. 4. L'attribution du marché. 8. B — Les labels visés dans les documents du marché. |
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Service public régional de Bruxelles
15 mei 2017 Critère d'attribution n° 6 : Date valeur des recettes . ... Pour la bonne compréhension du présent cahier spécial des charges il convient. |
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Cahier des charges
Conditions de livraison ET DESTINATION . CRITÈRES D'ATTRIBUTION . ... fonctionnelles et techniques mentionnées dans le présent cahier de charges. |
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CAHIER DES CHARGES
annexes 1 à 3 du cahier des charges. 3.2. Conditions d'admission. L'élaboration d'une offre ne donne aucun droit à l'attribution du marché ni à aucune. |
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Marchés publics responsables note de cadrage et de conseils
Cette note de cadrage juridique vise à aider les rédacteurs de cahier des charges à intégrer des clauses environnementales sociales et éthiques dans les |
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Les critères dattribution – version septembre 2019
En toutes hypothèses que le pouvoir adjudicateur ait fait le choix de reprendre la méthode d'évaluation dans son cahier spécial des charges ou non |
| CAHIER DES CHARGES RELATIF A - AMMC |
| Cahier des charges Consiliumeuropaeu |
| Cahier des chargespdf - memgovma |
| Cahier des charges – Programme des contrats de croissance à l |
| Modification du Cahier des Charges Article 23 - ANRT |
| CAHIER DES CHARGES POUR LA MISE EN PLACE DE CRECHES |
| Cahier Spécial des Charges |
| 1 14 1 5 - 2 7 8 |
| Cahier des charges administratif technique et économique - Tragsa |
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Cahier des charges - Consiliumeuropaeu
Conditions de livraison ET DESTINATION CRITÈRES D'ATTRIBUTION fonctionnelles et techniques mentionnées dans le présent cahier de charges |
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CAHIER DES CHARGES - europaeu
nécessaires pour accomplir les tâches décrites dans le cahier des charges conditions du présent appel d'offres et signifiant son engagement à fournir les Cette offre technique sera évaluée sous l'angle des critères d'attribution définis au |
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CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF À - Bruxelles
L'attribution du marché sur la base du présent cahier spécial des charges ne donne au l'exécution de ce marché sont tenus, dans les mêmes conditions que |
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Cahier des charges – Programme des contrats de croissance à l
Edition 2016 Cahier des charges – Programme des contrats de croissance à l' export Modalités d'attribution des dotations annuelles aux entreprises bénéficiaires 6 IV Conditions pour soumissionner au programme |
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Cahier spécial des charges : - SPF Finances
Cahier spécial des charges S&L/AO/389/2014 Liste des critères d'attribution conditions du présent marché afin de répondre à des besoins éventuels, sans |
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Cahier spécial des charges : - SPF Finances - Belgiumbe
Cahier spécial des charges n° S&L/DA/2018/067 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas attribuer le marché, et éventuellement, https://eten publicprocurement be qui garantit le respect des conditions établies à l'article 14 |
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Cahier Spécial des Charges
14 juil 2019 · Conditions contractuelles et administratives particulières du présent cahier spécial Le cahier spécial des charges (CSC) : le présent document ainsi que l'attribution du marché ou à l'exécution du marché conclu avec le |
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Cahier des charges de la licence attribuée à Soremar SARL pour l
Article 1 : Objet du cahier des charges Le présent Cahier des Charges fixe les conditions d'attribution d'une licence d'établissement et d'exploitation d'un |
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Cahier spécial des charges BXL 1691 du 15/01/2018 Accord-cadre
15 jan 2018 · Conditions contractuelles et administratives particulières présent cahier spécial des charges (CSC) contient les clauses administratives et L'attribution des marchés fondés sur l'accord-cadre se fera selon les modalités |
