Statuts Approuvés par l Assemblée Générale du 5 juin 2015
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STATUTS APPROUVES LORS DE LASSEMBLEE GENERALE
22 jui 2015 · statuts prennent effet dès leur adoption par l'Assemblée Générale extraordinaire du 22 juin 2015 La modification de durée des mandats Page 5 |
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loi-20-05 modifiant-la-loi-sur-la-sa-juin-08pdf
Chaque administrateur doit être propriétaire d'un nombre d'actions de la société déterminé par les statuts Ce nombre ne peut être inférieur à celui exigé par |
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STATUTS 5 juin 2015 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75783 Paris cedex 16 - Téléphone : +(33) (0)1 45 05 72 72 Site internet: www syndicat-eclairage com |
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PROCES-VERBAL de lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE du
29 jui 2016 · L'Assemblée Générale réunie le 29 juin 2016 approuve le procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 30 juin 2015 à l'unanimité soit 627 |
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AVIS DE CONVOCATION
5 jui 2014 · été approuvés par l'Assemblée générale du 5 juin 2008 En 2010 à l'occasion du renouvellement du mandat d'Administrateur de M Pierre-André |
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Assemblée générale
27 oct 2017 · droit à l'autodétermination compte tenu des différents statuts politiques légitimes Prend note avec intérêt de la tenue à Paris le 5 juin |
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0011
Les actionnaires de la Société NEXANS MAROC se sont réunis au Siège Social de la société en Assemblée Générale Ordinaire suivant convocation faite par le |
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Loi n° 17-95pdf
La durée des fonctions des administrateurs est déterminée par les statuts sans pouvoir excéder 6 ans en cas de nomination par les assemblées générales et 3 ans |
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UNICEF FRANCE STATUTS
17 mar 2015 · Et par l'assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2015 Page 2 Statuts UNICEF France adoptés par CA 17 mars 2015 et AGE 22 juin 2015 2 |
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BUREAU BELGE DES ASSUREURS AUTOMOBILES
BBAA - Assemblée générale extraordinaire 12 juin 2015. BUREAU BELGE DES ASSUREURS. AUTOMOBILES. S T A T U T S. Approuvés par arrêté royal du 13 mai 2016 |
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STATUTS APPROUVES LORS DE LASSEMBLEE GENERALE
22 juin 2015 STATUTS APPROUVES LORS. DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 22 JUIN 2015. Préambule. Aux termes de l'article 18 de la loi 87-571 du 23 ... |
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Statuts de lUnapei
Statuts de l'Unapei. NOUVEAU. Adoptés par l'Assemblée générale extraordinaire du 5 juin 2015. Approuvés par l'arrêté du Ministère de l'intérieur du 3 mai |
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Statuts du Fonds européen dinvestissement approuvés le 14 juin
21 mars 2015 27 mai 2014 par l'assemblée générale. (2015/C 95/10) ... du paragraphe 4 de l'article 5 des présents statuts aucun membre ne peut |
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ASSEMBLÉE DES ÉTATS PARTIES AU STATUT DE ROME DE LA
5. 3. Élection en vue de pourvoir un siège de juge devenu vacant . À la seizième séance plénière le 25 juin 2015 |
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DE L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 5 JUIN 2015. L'an deux mil quinze un exemplaire des statuts de la société |
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1 STATUT DU CONSEIL DE LEUROPE1 signé à Londres le 5 mai
3 avril 2003 5 octobre 2004 |
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Approbation de procès-verbal de l'Assemblée Générale stratégique du 18 décembre 2017; Conseil communal - Séance du 31 mai 2018 - Page 5 sur 159 ... |
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Mise en page 1
5 juin 2015 Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts ... Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire. |
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RÈGLEMENT (UE) 2019/ 943 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
14 juin 2019 (5). L'électricité produite à partir des sources renouvelables des ... (7) Règlement (UE) 2015/1222 de la Commission du 24 juillet 2015 ... |
| Loi 5-96 sarlpdf - eRegulations Oriental |
| Loi-20-05 modifiant-la-loi-sur-la-sa-juin-08pdf - eRegulations Oriental |
| Les présents statuts ont été approuvés par lAssemblée Générale de |
| STATUTS Approuvés par lAssemblée Générale Mixte du 3 juin 2022 |
| SBM - Avis de convocation à lAGM du 28 juin 2022 - AMMC |
| Les actionnaires de la société M2M GROUP-SA - AMMC |
| Statuts cgem |
| Avis de réunion - Crédit du Maroc |
| Arratc_359_67pdf - ACAPS |
| MODELE DE STATUTS 1 Proposé aux associations déclarées par |
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Approuvés par lAssemblée Générale constitutive du 30 avril 1960
25 nov 2015 · du 21 Novembre 1964, du 8 juin 1975, du 24 juin 1979, du 6 juin 1982, du 7 juin 1986, du 13 décembre 2005, des 18 juin 2011 et 19 juin 2011 et du 25 novembre 2015 aux présents statuts, et qui sont ou seront admises à devenir rale, à la majorité absolue des membres présents ou représentés |
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Statuts de lAssociation « Social Business Models »
8 mai 2018 · sents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse approuve les rapports, adopte les comptes et vote le budget ; Le Comité se compose au minimum de trois membres, nommés pour quatre ans par l'Assemblée géné- rale les statuts adoptés lors de l'assemblée générale de juin 2015 |
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Procès-verbal de la 23 assemblée générale ordinaire du 28 mai
le jeudi 28 mai 2015 à 20h00 à la salle communale de Sainte-Croix été convoqués individuellement par lettre du 1er mai 2015, conformément aux statuts La part des déchets ménagers transportée par rail reste stable depuis Le président met aux voix la résolution suivante : « L'assemblée générale approuve |
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STATUTS - EUROFIMA
Modification de l'article 5 des Statuts décidée par l'Assemblée Générale extraordi - Elle approuve le règlement de gestion visé à l'article 21 alinéa 2 10 rale, sur proposition de chacun des actionnaires intéressés, à raison d'un administrateur 21 mars 2014, 19 juin 2014, 12 décembre 2014, 11 décembre 2015, 3 juin |
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STATUTS RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Emmaus Europe
STATUTS modifiés par l'assemblée générale extraordinaire tenue à Anglet ( France) ral Sauf précision contraire dans le présent Règlement Intérieur, tous les En matière financière, le conseil d'administration, avant le 31 mai, approuve |
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Statuts FFHMpdf
dont les statuts, approuvés par le Comité directeur de la Fédération, doivent être d'haltérophilie - musculation - statuts adoptés en agedu 28 juin 2015 - 4 des pouvoirs que les présents statuts n'attribuent pas à l'Assemblée Géné- rale |
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Statuts
Statuts 5 Statuts Révisés et adoptés à la vie session de l'Assemblée générale Genève (Suisse), 4-6 décembre 2015 Bulletin de la « Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge », Genève (Suisse), 15 mai 1919 le montant a été approuvé par l' Assemblée générale ; rale, le Conseil de direction et les Sociétés nationales |
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STATUTS - SCPI
STATUTS Mis à jour le 10 juin 2015 2 Statuts Immorente - SCPI à capital variable sauf décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire, est fixé rale Ordinaire d sivement aux états de situation et comptes annuels approuvés, |
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MAJ Statuts & RI 2015 - HDindd - Carac
Modifiés par l'Assemblée générale du 11 juin 2015 Règlement dispositions des statuts, du règlement intérieur et du règlement mutualiste relatif d' administration et approuvé par l'Assemblée rale peut être convoquée et délibèrera va- |
