commune de gergy registre des deliberations et decisions
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COMMUNE DE GERGY REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ET
30 sept 2021 · Commune de Gergy – Registre de délibérations du Conseil Municipal et décisions du Maire – Année 2022 DEC22_01_27_001 : Décision sollicitant |
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Regsitre délibérations 2022
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La tenue des registres des délibérations
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Tenue des registres des actes administratifs
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LA TENUE DES REGISTRES DES DÉLIBERATION ARRÊTÉS ET
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FICHE N° 1 /
Le registre des délibérations et des décisions qui centralise tous les actes votés en conseil municipal et entre deux conseils munici- paux Possibilité de |
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La tenue des registres des délibérations arrêtés et autres actes
registre Il remplace le précédent paraphe de l'autorité préfectorale - Les délibérations et les décisions prises par délégation sont dans un registre unique |
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Extrait du registre des Délibérations Séance du 2 octobre 2015 Délibération n° BU 2015-17 Avenants de transfert des marchés conclus initialement avec la |
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04 Tableau avant-après décret_validé
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1 W - Archives Départementales de Saône-et-Loire
Correspondance avec Paray-le-Monial, communes à cartes de charbon Attributions, répartitions, correspondance : Blanzy, Branges, Gergy, Instructions , décisions, notes de service Préfecture et sous-préfecture : registre des traitements Affaires diverses classées : extraits des délibérations, arrêtés, rapports des |
