COMMUNE DE LONGWY SUR LE DOUBS COMPTE RENDU DE
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COMMUNE DE LO COMPTE REND
COMMUNE DE LONGWY SUR LE DOUBS COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 14 Janvier 2013 ÉBAUT Pierre - PARIS Jean-Marc - PEGUILLET Laurence |
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COMPTE-RENDU
Il mentionne la morte de l'Ile des Liens située sur la commune de Longwy-sur-le-Doubs qui régulièrement s'assèche et piège des poissons A l'été 2009 une |
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compte-rendu
18 mar 2022 · LONGWY SUR LE DOUBS 71 072 00 EUROS HT LOT 7 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS : SARL PEGUILLET 39120 LONGWY SUR LE DOUBS 35 489 40 EUROS HT |
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compte rendu du conseil communautaire
compte-rendu est validé La morte d'Hotelans est une annexe hydraulique située en rive droite du Doubs au niveau du hameau d'Hotelans sur la commune de Longwy |
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Séance du conseil municipal du 13 mars 2017
13 mar 2017 · COMPTE RENDU • RESTRUCTURATION ECOLE ULYSSE peupliers de la Commune de Longwy-sur-le-Doubs sur le territoire de la commune de Chaussin |
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Comité territorial Basse vallée du Doubs Clauge & Guyotte
7 jui 2017 · DOUBS ET TERRITOIRES ASSOCIES" COMITÉ TERRITORIAL "Basse vallée du Doubs" Compte-rendu de réunion 3 ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU |
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« Basse Vallée du Doubs (39) »
Comté (Luc TERRAZ) OPERATEURS Syndicat Mixte Saône et Doubs en partenariat avec les Communautés de communes du Jura Dolois de la Plaine Jurassienne et du |
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RCS LONS LE SAUNIER
7 oct 2020 · mariage préalable à leur union célébrée à la Mairie de LONGWY SUR LE DOUBS (Jura) le 30 juillet connaissance du compte rendu de gestion de |
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Commune de Damparis (Jura)
Date d'affichage du compte-rendu : 3 février 2016 PRÉSENT-ES : Tous les - SE PRONONCE FAVORABLEMENT à l'adhésion de la Commune de Longwy sur le Doubs |
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NOM Prénom Fonction/Poste Établissement/Organisation
Anne. Professeur / directrice adjointe du PGE en charge des fondamentaux Université de Strasbourg ... Consultant et enseignant (soft skills) dans. |
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Publication DILA
de données télématique des informations contenues dans le BODACC FRANCE représenté par PAPA Giuseppe Membre du g. i. e. : ... ECO TECH CONSULTING. |
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LICEBERG
3 mars 2022 rassemble les données financières sur une période de dix ... France |
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Journal officiel de la République française
17 janv. 2009 Banque de données BODACC servie par les sociétés : ... et droits immobiliers en France ou à l'étranger gestion de tous por-. |
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Journal officiel de la République française
27 janv. 2008 Banque de données BODACC servie par les sociétés : ... valeur et la gestion de tous biens et droits immobiliers sis sur le. |
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DOCUMENT RESUME Acquisition des competences discursives
25 oct. 1996 Berthoud Anne-Claude |
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Publication DILA
12 oct. 2012 Banque de données BODACC servie par les sociétés : Altares-D&B EDD |
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Brevets dinvention Uitvindingsoctrooien Erfindungspatente Patents
5 déc. 2018 d'invention peut être consulté gratuitement sur le ... Contient des données concernant des brevets ... janvier de chaque année. |
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Publication DILA
de données télématique des informations contenues dans le BODACC le droit d'accès tion de biens immobiliers gestion et administration desdits biens. |
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Journal officiel de la République française
12 janv. 2008 Banque de données BODACC servie par les sociétés : Altares-D&B EDD |
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LA BASSE VALLEE DU DOUBS EN AVAL DE DOLE - INPN
Commune : Longwy-sur-le-Doubs (INSEE : 39299) - Commune : Molay La flore associée compte 25 espèces remarquables, dont douze sont protégées en France ou dans la région, comme la compte-rendu de l'excursion de la SHNPM |
