du 2 décembre 2010 Art. 2 technologie.
10 moharrem 1432 (16 décembre 2010)
Décret n° 2-10-373 du 25 hija 1431 (2 décembre 2010) autorisant la Caisse de ART 2 - Le directeur de l'administration des douanes et impôts indirects |
BULLETIN OFFICIEL
2 déc 2010 · 25 hija 1431 (2 décembre 2010) ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC ART 2 — Les cinémométres doivent indiquer la vitesse des véhicules en |
Dahir du 12 Rébia II 1341 (2 décembre 1922) portant règlement
Dahir du 12 Rébia II 1341 (2 décembre 1922) portant règlement sur l'importation le commerce la détention et l'usage des substances vénéneuses (B O 16 |
Décret n° 2-10-259 du 20 kaada 1431 ( 29 octobre 2010 ) portant
ART 2 Le ministre de l'économie et des finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Bulletin officiel |
Par décret n° 2010-3130 du 2 décembre 2010
2 - La caution bancaire mentionnée à l'article premier du présent arrêté doit être délivrée par une banque tunisienne et son contenu doit être conforme au |
Quel événement le 2 décembre ?
2 décembre 1805 : Napoléon triomphe au soleil d'Austerlitz.
Pourquoi le 2 décembre 1804 ?
Ce sera le 2 décembre 1804 en la cathédrale de Notre-Dame de Paris, en présence du pape Pie VII.
Au cours de cette cérémonie, Napoléon Ier fait impératrice son épouse Joséphine, un geste symbolique fort dont le souvenir reste magnifié par le tableau de Jacques-Louis David (musée du Louvre).Quelle est la fête du 3 décembre ?
Aujourd'hui on fête les François-Xavier.
Le dicton du jour « Décembre aux pieds blancs, un an de neige et un an de bien. » Le 3 décembre est le 337e jour de l'année.- La journée mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre s'inscrit dans la stratégie mondiale de l'Onusida 2021-2026 qui a pour objectif de réduire les inégalités qui sont à l'origine de l'épidémie de sida et à donner la priorité aux personnes qui n'ont pas encore accès aux services vitaux de lutte contre le VIH.
Règlement (UE) no 1217/2010 de la Commission du 14 décembre
14 déc. 2010 L'article 179 paragraphe 2 |
Convention-cadre sur les changements climatiques
15 mars 2011 tenue à Cancún du 29 novembre au 10 décembre 2010 ... à engager en vue d'atteindre l'objectif de la Convention tel qu'énoncé à l'article 2 |
DECRET N° 2010-808/PRES/PM/MTSS/MJE du 31 décembre 2010
20 janv. 2022 n°28-2008/AN du 13 mai 2008 portant Code du travail au Burkina Faso fixe les conditions de la formation professionnelle. Article 2 : La ... |
Règlement (UE) no 1218/2010 de la Commission du 14 décembre
14 déc. 2010 (2) JO L 304 du 5.12.2000 p. 3. (*) À compter du 1er décembre 2009 |
BO 37 novembre-décembre 2010 numérique
7 déc. 2010 Décision du 2 décembre 2010 portant application de l'arrêté du 21 juin 2010 ... économique et financier notamment l'article 1er ;. |
FTPU - Office 2010
13 janv. 2015 mise au point et l'application de nouvelles technologies de l'information et ... 2009 65/41 du 8 décembre 2010 |
PRESSE
12 mai 2011 2. Considérant que l'amélioration de la prévention des catastrophes et de ... et des conclusions du Conseil du 14 décembre 2010 relatives à. |
Bulletin Officiel de la Principauté
10 déc. 2010 Arrêté Ministériel n° 2010-605 du 2 décembre 2010 portant agrément de ... (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco). |
C 326 Journal officiel
2 déc. 2010 Décision du Conseil du 2 décembre 2010 portant nomination de deux membres du ... frontaliers visés à l'article 2 paragraphe 8 |
Assemblée générale
30 mars 2011 A/66/15 (Part I) ... Genève 29 et 30 novembre et 2 décembre 2010 ... produits de base |
DIRECTION DE LA SECURITE CIVILE |
OHADA Droit commercial général |
Arrêté du ministre des technologies de - intttn |
Par décret n° 2010-3130 du 2 décembre 2010 - MEFP |
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Le pôle Technologies : - Eduscol
Programme du baccalauréat Sciences et technologies du design des arts appliqués (STD2A) : Le pôle Technologies : Thierry Machuron/ Décembre 2010) |
Mercredi 1 dأ©cembre 2010
nouvelles technologies nº 972 10 du 17 kaada 1431 (26 octobre 2024 BULLETIN OFFICIEL N° 5892 - 1 hija 1431 (18-11-2010) ART 10 - La durée du |
Décret n°2-10-347 complétant le décret n°2-05-813 relatif au
Fait à Rabat, le 27 hija 1431 (4 décembre 2010) ABBAS EL FASSI technologies, AHMED Vu le paragraphe 1 de l'article 41 de la loi de finances, n° 26-81 |
Jeudi 30 dأ©cembre 2010
Dahir nº 1-10-200 du 23 moharrem 1432 (29 décembre 2010) nouvelles technologies des dispositions de l'article 2 - I de la loi de finances nº 48-09 pour |
Fichier PDF
17 déc 2020 · des nouvelles technologies nº 2189-10 du 10 chaabane 1431 (23 juillet 2010) (27 décembre 2010) portant homologation de normes marocaines; l'article premier de l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des |
Journal officiel de la République française - N° 303 du 31 décembre
31 déc 2010 · Arrêté du 30 décembre 2010 pris pour l'application de l'article 200 EN 255-3, aux critères suivants en fonction de la technologie utilisée : |
Arrêté 2017_1334 du 5 Avril 2017 - Ministère des Finances
5 avr 2017 · de la technologie ou sa maîtrise et les décret n° 2010-3215 du 13 décembre 2010 Art 3 - Est créée auprès du ministère des finances, |
Décret (PDF) - ILO
Journal Officiel de la République Tunisienne — 7 décembre 2010 Page 3307 technologie, tel que modifié par décret n° 2010-615 du 5 avril 2010, Art 4 - Le secrétariat permanent de chaque conseil est attribué à l'un des ministères |
Textes Législatifs et Réglementaires Relatifs à lEnseignement
Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique Textes Législatifs et Réglementaires Relatifs à l'Enseignement Supérieur Décembre 2010 |