COMMUNE DE PUTTELANGE AUX LACS glement
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Plan Local dUrbanisme 3
Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de PUTTELANGE AUX LACS délimité sur le plan N°4 1 à l'échelle du 1/5000ème et n°4 2 |
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Règlement général pour lannée 2021
Règlement général pour l'année 2021 (pêche à l'étang du Welschhof exploité par la commune de Puttelange-aux-Lacs) |
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ETANG DU WELSCHHOF ET MILIEUX ANNEXES A PUTTELANGE
https://inpn mnhn fr/zone/znieff/410030352 pdf Région en charge de la zone - Commune : Puttelange-aux-Lacs (INSEE : 57556) - Commune : Rémering-lès |
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Département de la MOSELLE
Commune de REMERING LES PUTTELANGE ARRÊTE DU MAIRE N° 23/2020 Le Maire de la Commune de REMERING LES PUTTELANGE - Vu le code général des collectivités |
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Commune de REMERING LES PUTTELANGE
30 oct 2014 · PUTTELANGE AUX LACS Après cet exposé le Conseil Municipal à l'unanimité : Page 6 Commune de REMERING LES PUTTELANGE Délibérations du |
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 NOVEMBRE 2016
La commune a par la délibération du 10 novembre 2015 demandé au Centre de DIA reçue le 17 octobre 2016 de Me PAX notaire à Puttelange aux Lacs (57) |
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DIR Est
13 oct 2023 · Il réglemente la circulation aux abords de ce chantier et définit les mesures de restrictions qui seront mises en œuvre et signalées |
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ETANG DU WELSCHHOF ET MILIEUX ANNEXES A PUTTELANGE
Commune : Puttelange-aux-Lacs (INSEE : 57556) ETANG DU WELSCHHOF ET MILIEUX ANNEXES A PUTTELANGE-AUX-LACS (31 espèces déterminantes ) |
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Dossier départemental des risques majeurs (DDRM) 2018
Arrêté fixant la liste des communes exposées à un risque ou plusieurs un règlement d'information sur les crues (RIC), • un plan de PUTTELANGE-AUX- LACS : arrêté du 11 juin 2003 qualifiant d'intérêt général le projet de protection |
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COMMUNE DE WOUSTVILLER Sous la présidence de Madame
Après examen des offres et selon le règlement de consultation une négociation portant sur l'offre a été o Commune de Puttelange-aux-Lacs : 79 025 € / an |
