COMMUNE DE SAINT-FLORENT-LE-VIEIL PROCES VERBAL DE
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compte-rendu valant proces-verbal du conseil municipal du lundi 27
17 fév 2020 · Il indique également que les communes déléguées de Saint Florent le Vieil et Montjean sur Loire demandent un acompte au moment de la remise des |
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPALDU 23 JUIN 2022
Saint-Florent-le-Vieil Le processus de la vente interactive permet d provisoirement en aérien par la commune - ouvrage H-899-3 sur espace du stade de la |
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M LECOURT (Directeur) Mmes GELINEAU VINCENT
Procès-verbal du Conseil d'école numéro 1 du 16 Novembre 2021 Présent e s : M Saint-Florent-le-Vieil) pour annoncer qu'il s'agissait d'un exercice celui |
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séance du 15 décembre 2021 procès-verbal
15 déc 2021 · communes du canton de Saint-Florent-le-Vieil et de la Région de Chemillé Saint-Florent-le-Vieil Elle a ainsi en charge l'entretien et la |
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Classement du Mont Glonne à Saint-Florent-le-Vieil des rives de la
20 nov 2020 · (SPR) vient d'être adopté sur la commune de Saint-Florent-le-Vieil Le site - le procès verbal d'enquête et sa présentation au pétitionnaire |
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GIRARDIN
15 mai 2023 · PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 11 parcelles cadastées commune de SAINT FLORENT LE VIEIL section B n |
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COMMUNE ORÉE DANJOU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
24 sept 2020 · qui est retranscrit dans le procès-verbal : il prend l'exemple du Saint-Florent-le-Vieil et non au collège public 1 2 – Compte-rendu |
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LACASMA
28 jan 2022 · PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 16 Dominique Jeanne Michelle COGNE né à SAINT FLORENT LE VIEIL le 23 juillet |
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PROCÈS-VERBAL DENQUÊTE PUBLIQUE
-M Christian Collas La Foie à Jans 44170 écrit qu'il est inquiet de l'invasion éolienne dans sa commune l'Abbaye de Saint-Florent-le-Vieil ; j'ai relevé |
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Communauté de Communes du secteur des Ponts de Cé
Procès-Verbal de la réunion du Conseil de Communauté du 9 novembre 2017 des Eaux de Loire à la partie agglomérée de la commune de St Florent-le-Vieil |
