Bia du 16 octobre 2014 - Les services de l`État en Seine-Saint
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raa n°43 bis du 23 octobre 2014 (66 pages)
23 oct 2014 · Préfecture - Direction de la coordination des services de l'État Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés |
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BIA du 14 octobre 2022
14 oct 2022 · relatif aux pouvoirs des préfets à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements; |
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Le rapport dactivité des services de lÉtat que jai le
Le rapport d'activité des services de l'État que j'ai le plaisir de vous présenter reflète la diversité et l'efficacité des missions menées en 2014 et 2015 |
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RAPPORT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
14 déc 2017 · 16 octobre 2014 Ce plan d'investissement de 80 millions d'euros Seine-Saint-Denis 9 des présidents et 16 des dirigeants associatifs |
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Bilan dactivité des services de lÉtat dans le Val-dOise
1 jan 2014 · Ce rapport d'activité présente les principales actions conduites en 2014 par les services de l'État Il vient ainsi témoigner de la |
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REGION ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis et dans le Val-de-Marne aucune convention ne semble Numérique du Territoire (CCRANT) du 16 octobre 2015 mentionne que l'État et la région |
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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
4 déc 2014 · ait le F 13 octobre 2014 Pour le ministre et par délégation : Le directeur général des collectivités locales S MORVAN Page 31 15 OCTOBRE |
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LACTUALITE DANS LES SERVICES
1 oct 2014 · USINE NOUVELLE (L') - 16/10/14 Les data centers dopés par les objets Seine Saint Denis TRIBUNE (LA) - HERMANN Geneviève - 21/10/14 Page |
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AP – VERSION 4 validée le 16 octobre 2019
UNE NOUVELLE ORGANISATION DE GESTION POUR REPONDRE AUX DEFIS DE LA COMPETITIVITE ET DE L'EGALITE DES TERRITOIRES La programmation 2014-2020 des FESI |
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Raa n°39 bis du 25 septembre 2014 (16 pages)
25 sept 2014 2014/SG/01 — ARRETE portant habilitation des agents ayant accès au ... Préfecture - Direction de la coordination des services de l'État . |
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Déplacements mo
31 oct 2014 Octobre 2014. Le Guetteur. Le Magazine d'information de la Ville de Saint Mathieu de Treviers. #18. Jeunesse. Vacances de Toussaint :. |
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PREFECTURE DE LA SOMME
20 oct 2014 Service interministériel de défense et de protection civile. Arrêté en date du 16 octobre 2014 fixant la composition du jury d'examen du ... |
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Service de lapostille Cour dappel de Paris 34 quai des orfèvres
En application de la convention de La HAYE du 5 octobre 1961 supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers et de la circulaire de la |
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Convention de partenariat entre le Département de la Seine-Saint
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune de parentalité adopté par le Conseil général lors de sa séance du 16 octobre 2014 ... |
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SPANC - Guide daccompagnement des services publics de lANC
SPANC informant l'acquéreur de l'état de l'installation. Guide d'accompagnement des services de l'ANC - Outil d'aide au contrôle – Octobre 2014. 16/78. |
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Actualités Edito
récréative et concertation » a eu lieu les 15 et 16 octobre. 2014 à Saint-Jean-de-Luz. Organisé conjointement par l'Agence des aires marines protégées l' |
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VIE DE LA CITÉ JEUNESSE JUMELAGE CULTURE
par l'Etat a été l'occasion de réunir les parents d'élèves 16 Le carnet Saint-Aubinois. JEUNESSE ... 2 Octobre 2014 - N°95 Actuacité. |
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Untitled
20 oct 2014 Centrale hydroélectrique de ST PHILBERT SUR RISLE. Rapport d'enquête. Page 3 sur 23. Dossier E14000094/76 octobre 2014 ... |
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Untitled
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 10/10/14 s'est réuni le jeudi. 16 octobre 2014 Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de MELUN |
| Plan dacquisition des Terrains - ONEE - Branche Eau |
| BO_7062_Frpdf - BULLETIN OFFICIEL |
| Améliorer la qualité des prestations des vétérinaires |
| LETTRE - Synadiet |
| UNEP/CBD/COP/DEC/XII/10 |
| Stratégie et Plan dActions National pour la Diversité Biologique du |
| RESTRICTED WT/TPR/S/325 13 octobre 2015 (15-5336) Page |
| Le rapport dactivité des services de lÉtat que jai le plaisir de vous |
| RASER 2014-1pdf - Prefectures-regionsgouvfr |
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Bia du 31 octobre 2014 - Les services de lÉtat en Seine-Saint-Denis
30 oct 2014 · Arrêté préfectoral nº 2014-2848 en date du 23 octobre 2014 portant en charge du Centre des finances publiques de Seine Saint Denis COSME, en tant que représentant du syndicat mixto ou d'établissement public de |
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Bia du 6 octobre 2014 - Les services de lÉtat en Seine-Saint-Denis
3 oct 2014 · installations de fourrière au sein de la commission départementale de la Arrêté n°2014-2580 en date du 6 octobre 2014 portant nomination d'un 2ème Article 4: La ville de Sevran est désignée en tant que coordonnateur |
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Mesdames et - Fédération Française Aéronautique Destinataires
Pour les Licenciés « Jeunes Ailes/Objectif BIA » Octobre 2014 Envoi de la circulaire à l'aéro-club Avant le 15/12/2014 Saisie dans SMILE des Objectifs du |
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Lancement dune démarche de projet alimentaire territorial
10 déc 2020 · La crise actuelle met en évidence la fragilité de la Seine-Saint-Denis en l' agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 (Art 39), mesure inédite qui vient compléter le service de repas composés à d'une stratégie alimentaire devra donc permettre de proposer des solutions s'adressant tant |
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Raa n°43 bis du 23 octobre 2014 (66 pages) - Préfecture de Seine-et
23 oct 2014 · Préfecture - Direction de la coordination des services de l'État SEINE et SAINT THIBAULT DES VIGNES) VU le dossier de renouvellement présenté le 3 octobre 2014 et Le préfet de Seine-et-Marne est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administration exerçant des fonctions de |
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COMMUNS DE LA CONNAISSANCE - Enssib
76 OCTOBRE 2014 Éditorial, par Lionel Dujol 1Sommaire 2 Bibliobrèves 4 la Médiathèque de Villepinte en Seine-Saint-Denis) Typologie des services en bibliothèques, Anthony Avila, Alice des activités se déroulant tant sur l'internet et dans le domaine des savoirs que dans l'organisation matérielle des villes |
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Note rapport DD octobre 2014 - Comité 21
Conseil général de Seine-Saint-Denis Conseil général des Vosges Communautés urbaines Métropole de Nice Côte d'Azur Communauté urbaine de |
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Annales officielles SUJETS • CORRIGÉS - PGE PGO
répression du trafic illicite des stupéfiants: en 1998 les services de police et de Le député de Seine-Saint-Denis l'évoquera gouvernement et de la majorité (Le Monde daté 28-29 octobre 2001) Les candidats sont notés pour chaque épreuve tant sur le contenu que sur la biographie succincte de l'auteur, ex |
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CXXXIIIe ANNEE - No 86 VENDREDI 31 OCTOBRE 2014
26 fév 2020 · tion des élections des représentants du personnel au sein de la Commission Arrêté no 2014-36 por- tant délégation de signature de la Maire à une Adjointe, Saint-Mandé, à Paris 12e (Arrêté du 22 octobre 2014) 3605 Arrêté no 2014 T 1995 M le Directeur Général des Services de la Mairie du |
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Les parcs naturels régionaux - Actu Environnement
Les parcs naturels régionaux : chiffres clés n° 115 octobre 2014 ENVIRONNEMENT www statistiques developpement-durable gouv Service de l'observation |
![Seine-Saint-Denis Montreuil dit \](https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/5/51/Plan_Paris_Tramway_ligne_5.svg/590px-Plan_Paris_Tramway_ligne_5.svg.png "Seine-Saint-Denis Montreuil dit \")
